Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et rénovation des extérieurs de Forez Aquatic à FEURS
Description
:
La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour la réhabilitation des extérieurs de la piscine Forez Aquatic à FEURS (bassins, plages et abords)
Identifiant de la procédure
:
c2f6fb75-115d-4daf-9d80-6c850ba11332
Identifiant interne
:
2026SER021
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et rénovation des extérieurs de Forez Aquatic à FEURS
Description
:
La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour la réhabilitation des extérieurs de la piscine Forez Aquatic à FEURS (bassins, plages et abords)
Identifiant interne
:
S-PF-62771
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
6 place Paul Larue
Ville
:
Feurs
Code postal
:
42110
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
04/01/2027
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62771
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62771
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/11/2026
à 12:00
Lieu
:
Feurs
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
4DA1BD19-FA24-9044-6BC7222890EFD26A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Communauté de Communes de Forez-Est
Numéro d’enregistrement
:
862
Adresse postale
:
6, place Paul Larue
Ville
:
Feurs
Code postal
:
42110
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Point de contact
:
VERICEL Pierre
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0477282930
Adresse internet
:
https://loire.marches-publics.info
Profil de l’acheteur
:
https://loire.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
4DA1BD3A-E177-915E-A7FFD14F1E8F0877
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
4DA1BD49-0946-B37F-01930756563655B2
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Télécopieur
:
0478141065
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
be34ed4f-50b7-42cb-840e-80fe64ffbfb1-01
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
PROCEDURE
Description des modifications
:
Règlement de consultation : Au lieu de Pas de visite obligatoire, lire Visite sur site obligatoire : deux créneau proposés (cf Rc)
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
PROCEDURE
Description des modifications
:
CCTP: Au lieu de bureau d'études spécialisé dans la conception des organes de traitement des eaux de bassins collectifs et de chauffage, lire Un architecte Dplg devant assurer également l'Opc Un bureau d'études StructureUn bureau d'études Fluides spécialisé dans la conception des organes de traitement des eaux de bassins collectifs et de chauffage (traitement d'eaux de piscine à grand volume)
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
86b06ab8-dbd6-444e-9397-e6e6cac3f347
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/10/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français