16 https://www.univ-pau.fr/fr/index.html ORG-0001 Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA) DAPID - Avenue de l'université - BP 576 PAU CEDEX 64012 FRI15 FRA 19640251500270 Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID) +33 559407514 achats-publics@univ-pau.fr http://pau.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey PAU CEDEX 64010 FRI15 FRA 17640002600017 +33 559849440 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA) DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C - Cité Administrative - 2, rue Jules Ferry BORDEAUX CEDEX 33090 FRI12 FRA 13002927500083 +335 54 68 99 56 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3679401c-a69b-4a53-9aeb-ac78a274e791 c52d4604-6869-4491-b08d-4f88aa182967 2026-10-14+02:00 17:26:21.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 open true Remise des candidatures et des offres par voie électronique 2026-1533 Fourniture d'équipements pour les enseignements de génie énergétique Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements pour les enseignements de génie énergétique. Le présent marché est financé par le programme européen Fonds européen de développement régional (FEDER). supplies PSE : sans objet, Variantes : non autorisée, Tranches optionnelles : sans objet, Visites : facultatives pour les 3 lots, - Les documents suivants sont demandés au titre de la candidature : « 1. La lettre de candidature (ou formulaire DC1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier à entête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentée par un groupement d'entreprises solidaires ; 2.La déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration) ; OU le document unique de marché européen (DUME) rempli dans toutes les rubriques appropriées disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français. 3. Une présentation de l'entreprise : organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. », – Les documents suivants sont demandés au titre de l'offre : 1. L'annexe financière de l'offre de base renseignée, 2. Un mémoire technique répondant au besoin défini dans le CCTP 3. L'attestation de visite facultative renseignée et signée, le cas échéant Tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition. Le présent avis est rédigé en français. 104636.67 39162100 42512000 31122100 31120000 Université de Pau et des Pays de l’Adour Pau 64000 FRI15 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds 2026-1533 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation price Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Valeur technique Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Performance environnementale Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-18+01:00 17:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 1 Fourniture d’une Centrale de Traitement d’Air (CTA) équipements pour les enseignements de génie énergétique La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation associée d’une Centrale de Traitement d’Air (CTA) destinée à un usage pédagogique au sein de l’École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) à l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA). supplies 52000 42512000 Campus de Pau École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) Bâtiment Lavoisier - Halle technologique PAU 64000 FRI15 rue Jules Ferry FRA 28 LOT-0002 not-allowed eu-funds false 2026-1533 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation price Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Valeur technique Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Performance environnementale Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-18+01:00 17:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2 Fourniture d’un Banc Didactique de Système Hybride Pile à Combustible La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation associée d’un banc didactique de Système Hybride Pile à Combustible, destiné à un usage pédagogique au sein de l’École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) à l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA). supplies 61400 31122100 Campus de Pau École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) Bâtiment Lavoisier - Halle technologique Pau 64000 FRI15 Rue Jules Ferry FRA 28 LOT-0003 not-allowed eu-funds false 2026-1533 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation price Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Valeur technique Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation quality Performance environnementale Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false true required true 2026-11-18+01:00 17:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 3 Fourniture d’un Dispositif de TP « Machines Thermiques » basé sur l’effet thermoélectrique La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation associée d’un dispositif expérimental dédié à l’étude des machines thermiques basées sur l’effet thermoélectrique, destiné à un usage pédagogique au sein de l’École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) à l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA). supplies 11580 31120000 Campus de Pau École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) Bâtiment Lavoisier - Halle technologique Pau 64000 FRI15 Rue Jules Ferry FRA 28 26-99843 3.2.5 Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA) 2026-10-16 2026-11-18T17:00:00.000+02:00 2026-11-18 188 Laboratoire (matériel) 62 Climatisation 64 40 65 Fourniture d'équipements pour les enseignements de génie énergétique Avis de marché - Avis n° 26-99843 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 64, 40, 65
Annonce n° 26-99843
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'équipements pour les enseignements de génie énergétique
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements pour les enseignements de génie énergétique. Le présent marché est financé par le programme européen Fonds européen de développement régional (FEDER).
Identifiant de la procédure : c52d4604-6869-4491-b08d-4f88aa182967
Identifiant interne : 2026-1533
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Remise des candidatures et des offres par voie électronique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42512000 Installations de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31122100 Piles à combustible
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31120000 Générateurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université de Pau et des Pays de l’Adour
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 104,636.67 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : PSE : sans objet, Variantes : non autorisée, Tranches optionnelles : sans objet, Visites : facultatives pour les 3 lots, - Les documents suivants sont demandés au titre de la candidature : « 1. La lettre de candidature (ou formulaire DC1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier à entête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentée par un groupement d'entreprises solidaires ; 2.La déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration) ; OU le document unique de marché européen (DUME) rempli dans toutes les rubriques appropriées disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français. 3. Une présentation de l'entreprise : organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. », – Les documents suivants sont demandés au titre de l'offre : 1. L'annexe financière de l'offre de base renseignée, 2. Un mémoire technique répondant au besoin défini dans le CCTP 3. L'attestation de visite facultative renseignée et signée, le cas échéant Tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition. Le présent avis est rédigé en français.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d’une Centrale de Traitement d’Air (CTA) équipements pour les enseignements de génie énergétique
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation associée d’une Centrale de Traitement d’Air (CTA) destinée à un usage pédagogique au sein de l’École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) à l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42512000 Installations de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) Bâtiment Lavoisier - Halle technologique rue Jules Ferry
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Campus de Pau
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Semaine
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui traite les offres : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d’un Banc Didactique de Système Hybride Pile à Combustible
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation associée d’un banc didactique de Système Hybride Pile à Combustible, destiné à un usage pédagogique au sein de l’École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) à l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA).
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31122100 Piles à combustible
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) Bâtiment Lavoisier - Halle technologique Rue Jules Ferry
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Campus de Pau
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Semaine
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 61,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui traite les offres : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d’un Dispositif de TP « Machines Thermiques » basé sur l’effet thermoélectrique
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation associée d’un dispositif expérimental dédié à l’étude des machines thermiques basées sur l’effet thermoélectrique, destiné à un usage pédagogique au sein de l’École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) à l’université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA).
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31120000 Générateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : École Nationale Supérieure en Génie des Technologies Industrielles (ENSGTI) Bâtiment Lavoisier - Halle technologique Rue Jules Ferry
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Campus de Pau
5.1.3 Durée estimée
Durée : 28 Semaine
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,580 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083504&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Organisation qui traite les offres : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA)
Numéro d’enregistrement : 19640251500270
Adresse postale : DAPID - Avenue de l'université - BP 576
Ville : PAU CEDEX
Code postal : 64012
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID)
Adresse électronique : achats-publics@univ-pau.fr
Téléphone : +33 559407514
Adresse internet : https://www.univ-pau.fr/fr/index.html
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Ville : PAU CEDEX
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : +33 559849440
Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 13002927500083
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C - Cité Administrative - 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX CEDEX
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +335 54 68 99 56
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3679401c-a69b-4a53-9aeb-ac78a274e791 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 17:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
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L’essentiel du marché

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