16 false https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ClAX58rXyF ORG-0001 Mairie La Queue en Brie La Queue en Brie La Queue-en-Brie 94510 FR107 FRA 21940060300011 21940060300011 +33149623015 semur@laqueueenbrie.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN MELUN 77000 FR102 FRA 17770704900017 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a19d348b-e1b8-4efd-b2c3-b41c6861fb98 ae8a34aa-19e2-4193-9acb-7ded5ec79ef2 2026-10-15+02:00 10:42:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://laqueueenbrie.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 ra gen-pub ORG-0002 Voir détail au DCE epo-procurement-document open false AOO 2026/02 Transport de personnes en autocars Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune, organisées par les Services de la Mairie, du CCAS, et par les coopératives scolaires des écoles de la commune adhérentes à l'OCCE94 services 380000 0.00 60100000 Val-de-Marne FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds achatpublic non-restricted-document https://laqueueenbrie.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ClAX58rXyF epo-procurement-document none performance no required not-allowed false 0 ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 120 Voir CCAP ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-11-17+02:00 12:00:00+02:00 2026-11-07+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Transport de personnes en autocars Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune organisées par les Services de la Ville, le CCAS et les coopératives scolaires Caudaciennes adhérentes à l'OCCE94. services 0.00 60100000 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2027-12-31+02:00 Renouvelable tacitement à date anniversaire pour 1 année. 3 26-99990 3.2.5 Mairie La Queue en Brie 2026-10-16 2026-11-17T12:00:00+02:00 2026-11-17 347 Transport 94 Transport de personnes en autocars Avis de marché - Avis n° 26-99990 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-99990
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie La Queue en Brie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport de personnes en autocars
Description : Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune, organisées par les Services de la Mairie, du CCAS, et par les coopératives scolaires des écoles de la commune adhérentes à l'OCCE94
Identifiant de la procédure : ae8a34aa-19e2-4193-9acb-7ded5ec79ef2
Identifiant interne : AOO 2026/02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Val-de-Marne
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport de personnes en autocars
Description : Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune organisées par les Services de la Ville, le CCAS et les coopératives scolaires Caudaciennes adhérentes à l'OCCE94.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Options :
Description des options : Renouvelable tacitement à date anniversaire pour 1 année.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/11/2026
Adresse des documents de marché : https://laqueueenbrie.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ClAX58rXyF
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie La Queue en Brie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie La Queue en Brie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie La Queue en Brie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie La Queue en Brie
Numéro d’enregistrement : 21940060300011
Numéro d’enregistrement : 21940060300011
Adresse postale : La Queue en Brie
Ville : La Queue-en-Brie
Code postal : 94510
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : semur@laqueueenbrie.fr
Téléphone : +33149623015
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ClAX58rXyF
Profil de l’acheteur : https://laqueueenbrie.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a19d348b-e1b8-4efd-b2c3-b41c6861fb98 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 10:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
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L’essentiel du marché

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