505300 RES-0001 selec-w TEN-0001 505300 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 505300 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 505300 tenders 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 505300 tenders 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 505300 tenders 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 TEN-0007 505300 tenders 2 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0008 505300 tenders 1 t-esubm 1 CON-0007 LOT-0007 TEN-0001 false 52500 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 11400 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 36000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 84500 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 12800 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 53250 not-known TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 TEN-0007 false 48750 not-known TPA-0008 LOT-0006 TEN-0007 TEN-0008 false 38400 not-known TPA-0007 LOT-0007 TEN-0008 CON-0001 2026-09-07+02:00 Diagnostic mobilité false 26m0318 TEN-0001 CON-0002 2026-09-07+02:00 Alphacode, développement des mécanismes d'apprentissage du code de la route destiné aux publics allophones ou ayant des troubles de l'apprentissage type false 26m0319 TEN-0002 CON-0003 2026-09-07+02:00 Formation au code de la route avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage false 26m0320 TEN-0003 CON-0004 2026-09-07+02:00 Formation à la conduite de véhicules avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage et accompagnement à l'achat d'un véhicule false 26m0321 TEN-0004 CON-0005 2026-09-07+02:00 Formation au code de la route false 26m0322 TEN-0005 CON-0006 2026-09-07+02:00 26m0062pa - Actions Du Plie : Mobilite - Annees 2027-2028 false 26m0323 TEN-0006 TEN-0007 CON-0007 2026-09-07+02:00 Formation et apprentissage aux modes de transports alternatifs et à la mobilité douce false 26m0324 TEN-0008 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 TPA-0007 ORG-0011 TPA-0008 ORG-0012 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7CE51D15-C434-675C-05E43FCE39CC46A1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 7CE51D4E-9527-0586-CD91DD8202B2D385 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 7CE51D75-DD5D-2186-FB8CFA0BE8AA35F7 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ETRE MOBILE C'EST PERMIS 1 Pl Papus Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 ALLIANCES ET CULTURES 12 Rue Marcel Clouet Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 ETRE MOBILE C'EST PERMIS 1 Pl Papus Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 ETRE MOBILE C'EST PERMIS 1 Pl Papus Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-4-1 false UBO-0009 large ORG-0009 ETRE MOBILE C'EST PERMIS 1 Pl Papus Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-5-1 false UBO-0010 large ORG-0010 CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE ET DE TRANSPORTS MIDI PYRENEES La Garie Martres-Tolosane 31220 FRJ23 FRA 1792679-2-6-1 false UBO-0011 large ORG-0011 La Maison du Vélo 12 Bd Bonrepos Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-7-1 false UBO-0012 large ORG-0012 ETRE MOBILE C'EST PERMIS 1 Pl Papus Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1792679-2-6-2 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 e78b9e89-769b-477c-b867-d34bc57777f3 2193916b-63a1-4773-acf9-1f7b056161d3 2026-10-15+02:00 15:11:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26M0062PA 26M0062PA - ACTIONS DU PLIE : MOBILITE - ANNEES 2027-2028 Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 505300.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le manque d'autonomie dans les déplacements constitue une difficulté majeure pour accéder à un emploi durable. Le PLIE lance un accord-cadre pour répondre à la problématique de mobilité et permettre à chaque participant de trouver une solution adaptée et durable dans les déplacements domicile / travail, ou d'élargir le périmètre territorial dans leur recherche d'emplois, ou de répondre aux exigences d'un employeur. L'accord-cadre, composé de 7 lots, prend en compte différents aspects de la mobilité. Il s'agit d'appréhender la question de la mobilité dans une approche globale qui va du diagnostic des besoins (1ère étape dans une démarche de mobilité), à la mise en place de formations aménagées pour permettre aux demandeurs d'emploi ayant un faible niveau d'apprentissage d'obtenir le permis de conduire services 505300 75231240 75231240 FRJ23 FRA LOT-0001 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 1 Diagnostic mobilité Diagnostic mobilité Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 2 Alphacode, développement des mécanismes d'apprentissage du code de la route destiné aux publics allophones ou ayant des troubles de l'apprentissage type Alphacode, développement des mécanismes d'apprentissage du code de la route destiné aux publics allophones ou ayant des troubles de l'apprentissage type "dys" Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 3 Formation au code de la route avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage Formation au code de la route avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 4 Formation à la conduite de véhicules avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage et accompagnement à l'achat d'un véhicule Formation à la conduite de véhicules avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage et accompagnement à l'achat d'un véhicule Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 143 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 5 Formation au code de la route Formation au code de la route Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 6 Formation à la conduite de véhicule (4 roues) et conversion du permis sur boîte automatique en permis B Formation à la conduite de véhicule (4 roues) et conversion du permis sur boîte automatique en permis B Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 eu-funds La réponse à la présente consultation s'inscrit dans le cadre du Programme National " Emploi, inclusion; Jeunesse et Compétences - 2021 - 2027" per-exa 40 quality Qualité et pertinence de l'action proposée per-exa 30 quality Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre per-exa 30 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 176767-2026 false fa-wo-rc none 7 Formation et apprentissage aux modes de transports alternatifs et à la mobilité douce Formation et apprentissage aux modes de transports alternatifs et à la mobilité douce Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services other other 75231240 75231240 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-100223 26-25652 3.2.5 Toulouse Métropole ETRE MOBILE C'EST PERMIS ALLIANCES ET CULTURES ETRE MOBILE C'EST PERMIS ETRE MOBILE C'EST PERMIS ETRE MOBILE C'EST PERMIS CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE ET DE TRANSPORTS MIDI PYRENEES La Maison du Vélo ETRE MOBILE C'EST PERMIS 2026-10-17 2027-01-12 410 Formation 31 26M0062PA - ACTIONS DU PLIE : MOBILITE - ANNEES 2027-2028 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-100223 du 15/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-100223
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26M0062PA - ACTIONS DU PLIE : MOBILITE - ANNEES 2027-2028
Description : Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 505300.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le manque d'autonomie dans les déplacements constitue une difficulté majeure pour accéder à un emploi durable. Le PLIE lance un accord-cadre pour répondre à la problématique de mobilité et permettre à chaque participant de trouver une solution adaptée et durable dans les déplacements domicile / travail, ou d'élargir le périmètre territorial dans leur recherche d'emplois, ou de répondre aux exigences d'un employeur. L'accord-cadre, composé de 7 lots, prend en compte différents aspects de la mobilité. Il s'agit d'appréhender la question de la mobilité dans une approche globale qui va du diagnostic des besoins (1ère étape dans une démarche de mobilité), à la mise en place de formations aménagées pour permettre aux demandeurs d'emploi ayant un faible niveau d'apprentissage d'obtenir le permis de conduire
Identifiant de la procédure : 2193916b-63a1-4773-acf9-1f7b056161d3
Identifiant interne : 26M0062PA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 505,300 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Diagnostic mobilité
Description : Diagnostic mobilité Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 105 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Alphacode, développement des mécanismes d'apprentissage du code de la route destiné aux publics allophones ou ayant des troubles de l'apprentissage type
Description : Alphacode, développement des mécanismes d'apprentissage du code de la route destiné aux publics allophones ou ayant des troubles de l'apprentissage type "dys" Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Formation au code de la route avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage
Description : Formation au code de la route avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Formation à la conduite de véhicules avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage et accompagnement à l'achat d'un véhicule
Description : Formation à la conduite de véhicules avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage et accompagnement à l'achat d'un véhicule Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 143 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Formation au code de la route
Description : Formation au code de la route Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Formation à la conduite de véhicule (4 roues) et conversion du permis sur boîte automatique en permis B
Description : Formation à la conduite de véhicule (4 roues) et conversion du permis sur boîte automatique en permis B Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 500,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Formation et apprentissage aux modes de transports alternatifs et à la mobilité douce
Description : Formation et apprentissage aux modes de transports alternatifs et à la mobilité douce Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75231240 Services de réinsertion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 176767-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et pertinence de l'action proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 505,300 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 52,500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0318
Titre : Diagnostic mobilité
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCES ET CULTURES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 11,400 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0319
Titre : Alphacode, développement des mécanismes d'apprentissage du code de la route destiné aux publics allophones ou ayant des troubles de l'apprentissage type
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 36,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0320
Titre : Formation au code de la route avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 84,500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0321
Titre : Formation à la conduite de véhicules avec une méthodologie adaptée pour les personnes confrontées à des difficultés d'apprentissage et accompagnement à l'achat d'un véhicule
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 12,800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0322
Titre : Formation au code de la route
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE ET DE TRANSPORTS MIDI PYRENEES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 53,250 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0323
Titre : 26m0062pa - Actions Du Plie : Mobilite - Annees 2027-2028
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 48,750 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0323
Titre : 26m0062pa - Actions Du Plie : Mobilite - Annees 2027-2028
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Maison du Vélo
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 38,400 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26m0324
Titre : Formation et apprentissage aux modes de transports alternatifs et à la mobilité douce
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7CE51D15-C434-675C-05E43FCE39CC46A1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7CE51D4E-9527-0586-CD91DD8202B2D385
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7CE51D75-DD5D-2186-FB8CFA0BE8AA35F7
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-1-1
Adresse postale : 1 Pl Papus
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ALLIANCES ET CULTURES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-2-1
Adresse postale : 12 Rue Marcel Clouet
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-3-1
Adresse postale : 1 Pl Papus
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-4-1
Adresse postale : 1 Pl Papus
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-5-1
Adresse postale : 1 Pl Papus
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0010
Nom officiel : CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE ET DE TRANSPORTS MIDI PYRENEES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-6-1
Adresse postale : La Garie
Ville : Martres-Tolosane
Code postal : 31220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0011
Nom officiel : La Maison du Vélo
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-7-1
Adresse postale : 12 Bd Bonrepos
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0012
Nom officiel : ETRE MOBILE C'EST PERMIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1792679-2-6-2
Adresse postale : 1 Pl Papus
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e78b9e89-769b-477c-b867-d34bc57777f3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
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L’essentiel du marché

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