8400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 8400000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 8400000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 4200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 4200000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-16+02:00 Acquisition Et Maintenance De Copieurs, D'Imprimantes, De Traceurs Et Peripheriques false 26si165 TEN-0001 CON-0002 2026-09-16+02:00 Maintien Du Parc Des Imprimantes, Copieurs, Traceurs Et Fourniture Des Consommables Associes false 26si166 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7CE5E1F7-9533-6181-DFD11076E0C05505 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRI32 FRA 50974 FALORNI Olivier Président 0517839450 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel, Cs 41287 La Rochelle 17086 FRI32 FRA 7CE5E249-F937-539F-20333BADC5207A0A Communauté d'Agglomération de La Rochelle 0517839450 commande.publique@agglo-larochelle.fr false ORG-0004 COMMUNE DE LA ROCHELLE Commune De La Rochelle 1 Rue De L'Hotel De Ville, Cs 61541 La Rochelle 17086 FRI32 FRA 7CE5E270-0588-C6DD-AE3D8EA178693767 0546515151 mairie@ville-larochelle.fr false ORG-0005 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE Bp 80536 31 rue Amelot La Rochelle 17022 FRI32 FRA 7CE5E298-E44E-E0B8-CF4D4DFA801D8C38 0546352100 contact@ccas-larochelle.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 7CE5E2A7-9FE8-93AA-1D4EB726E6E9BE35 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 GROUPE SEQUENCES 79 Av Maryse Bastie L'Isle D'Espagnac 16340 FRI31 FRA 1814614-1-1-1 0545388454 bsi@groupe-sequences.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 GROUPE SEQUENCES 79 Av Maryse Bastie L'Isle D'Espagnac 16340 FRI31 FRA 1814614-1-2-1 0545388454 bsi@groupe-sequences.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 a94a0103-1eb2-4394-908a-00f3d3407f22 b9f976ab-d8df-476b-ad07-a39c9bef1290 2026-10-15+02:00 15:11:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0003 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0004 https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0005 open false 2026.FCS.CLI.0052 ACQUISITION ET MAINTIEN DES PARCS DE SOLUTIONS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, toutes périodes de reconduction comprises supplies La valeur totale indiquée correspond aux montants maximum de l'ensemble des lots sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises 8400000 30120000 30120000 FRI32 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique au vu du Bpu et du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur en matière de cybersécurité au vu du cadre de réponse per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 cost Prix des prestations au vu du Dqe Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0006 true 297214-2026 false fa-wo-rc none 01 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES supplies other 30120000 30121100 Communauté d'Agglomération de La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est conclu pour une période de 2 ans reconductible 2 fois dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestation commence à la réception du premier bon de commande LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique au vu du Bpu et du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur en matière de cybersécurité au vu du cadre de réponse per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 cost Prix des prestations au vu du Dqe Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0006 true 297214-2026 false fa-wo-rc none 02 MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES supplies other 30120000 50312000 Communauté d'Agglomération de La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est conclu pour une période de 2 ans reconductible 2 fois dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestation commence à la réception du premier bon de commande 2000-01-01Z 26-100225 26-44839 26-43427 3.2.5 Communauté d'Agglomération de La Rochelle GROUPE SEQUENCES GROUPE SEQUENCES 2026-10-17 2027-01-12 162 Informatique (matériel) 163 Informatique (prestations de services) 17 ACQUISITION ET MAINTIEN DES PARCS DE SOLUTIONS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-100225 du 15/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-100225
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION ET MAINTIEN DES PARCS DE SOLUTIONS D'IMPRESSION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes constitué de : - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE (coordonnateur du groupement) - COMMUNE DE LA ROCHELLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum de tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, toutes périodes de reconduction comprises
Identifiant de la procédure : b9f976ab-d8df-476b-ad07-a39c9bef1290
Identifiant interne : 2026.FCS.CLI.0052
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur totale indiquée correspond aux montants maximum de l'ensemble des lots sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES
Description : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS, D'IMPRIMANTES, DE TRACEURS ET PERIPHERIQUES
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une période de 2 ans reconductible 2 fois dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestation commence à la réception du premier bon de commande
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 297214-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du Bpu et du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur en matière de cybersécurité au vu du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations au vu du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description : MAINTIEN DU PARC DES IMPRIMANTES, COPIEURS, TRACEURS ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une période de 2 ans reconductible 2 fois dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestation commence à la réception du premier bon de commande
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 297214-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du Bpu et du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur en matière de cybersécurité au vu du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations au vu du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPE SEQUENCES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26si165
Titre : Acquisition Et Maintenance De Copieurs, D'Imprimantes, De Traceurs Et Peripheriques
Date de conclusion du marché : 16/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPE SEQUENCES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 4,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26si166
Titre : Maintien Du Parc Des Imprimantes, Copieurs, Traceurs Et Fourniture Des Consommables Associes
Date de conclusion du marché : 16/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7CE5E1F7-9533-6181-DFD11076E0C05505
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 50974
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : FALORNI Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0517839450
Adresse internet : http://www.agglo-larochelle.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 7CE5E249-F937-539F-20333BADC5207A0A
Adresse postale : Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel, Cs 41287
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Adresse électronique : commande.publique@agglo-larochelle.fr
Téléphone : 0517839450
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : COMMUNE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 7CE5E270-0588-C6DD-AE3D8EA178693767
Adresse postale : Commune De La Rochelle 1 Rue De L'Hotel De Ville, Cs 61541
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@ville-larochelle.fr
Téléphone : 0546515151
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 7CE5E298-E44E-E0B8-CF4D4DFA801D8C38
Adresse postale : 31 rue Amelot
Ville : La Rochelle
Code postal : 17022
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccas-larochelle.fr
Téléphone : 0546352100
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 7CE5E2A7-9FE8-93AA-1D4EB726E6E9BE35
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GROUPE SEQUENCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1814614-1-1-1
Adresse postale : 79 Av Maryse Bastie
Ville : L'Isle D'Espagnac
Code postal : 16340
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : bsi@groupe-sequences.fr
Téléphone : 0545388454
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : GROUPE SEQUENCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1814614-1-2-1
Adresse postale : 79 Av Maryse Bastie
Ville : L'Isle D'Espagnac
Code postal : 16340
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : bsi@groupe-sequences.fr
Téléphone : 0545388454
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a94a0103-1eb2-4394-908a-00f3d3407f22 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
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L’essentiel du marché

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