0 300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 300000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 300000 no TPA-0001 LOT-0001 2026-260-003 CON-0001 2026-07-02+02:00 2026-07-24+02:00 true 369777-2026 ORG-0001 2026-260-003 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.vaucluse.cci.fr/ ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Vaucluse Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 Nathalie CONSTANT-MORICONI +33 4 90 14 87 06 marchespublics@vaucluse.cci.fr https://www.ta-nimes.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Gard Nîmes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 greffe.ta.nimes@juradm.fr http://www.rouby.fr medium ORG-0003 Société Rouby Avignon 84000 FRL06 FRA 72262043200038 +33 6 03 78 78 82 c.martinez@rouby.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b9640f57-023d-4348-b2b3-5178c82944cd 9ee34a24-b9bb-4924-bcf0-dcd241f26495 2026-10-15+02:00 15:23:20.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète open 369777-2026 2026-260-003 Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence. supplies 18100000 Avignon FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026-260-003 Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence. supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 18100000 FRL06 FRA 36 2000-01-01+01:00 26-100233 26-52302 3.2.5 CCI de Vaucluse Société Rouby 2026-10-17 2026-11-06 150 Habillement 84 Achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-100233 du 15/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-100233
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse
Description : La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence.
Identifiant de la procédure : 9ee34a24-b9bb-4924-bcf0-dcd241f26495
Avis précédent : 369777-2026
Identifiant interne : 2026-260-003
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse
Description : La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence.
Identifiant interne : 2026-260-003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 0 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société Rouby
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-260-003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-260-003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 369777-2026
Organisation qui signe le marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 18840001400018
Département : Vaucluse
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Nathalie CONSTANT-MORICONI
Adresse électronique : marchespublics@vaucluse.cci.fr
Téléphone : +33 4 90 14 87 06
Adresse internet : https://www.vaucluse.cci.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 17300111600677
Département : Gard
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.nimes@juradm.fr
Adresse internet : https://www.ta-nimes.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Société Rouby
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 72262043200038
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : c.martinez@rouby.fr
Téléphone : +33 6 03 78 78 82
Adresse internet : http://www.rouby.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b9640f57-023d-4348-b2b3-5178c82944cd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 15:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
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L’essentiel du marché

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