20 ORG-0001 COMMUNE DE BEAUSOLEIL boulevard DE LA REPUBLIQUE 27 boulevard de la république BEAUSOLEIL 06240 FRL03 FRA 21060012800016 M BELLONCLE Chrystèle - Directrice Commande Publique 0493417162 marche-public@villedebeausoleil.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 23656632-29c9-445c-b829-bac77a39933d 76f7756c-8625-4cc0-8981-28e679fd7072 2026-10-15+02:00 15:33:37+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document true Accord-cadre passé selon la procédure formalisée en appel d’offres ouvert des articles L.2124-2 et R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La procédure est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre est alloti conformément aux articles R.2113-1 et L.2113-10 du Code de la Commande Publique. oth-single 2026038-01/03 Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs régulièrement utilisés par les services techniques de la ville de Beausoleil. supplies 44113200 La non-remise des échantillons obligatoires, pour chaque lot, entraînera la note de zéro de l’offre du candidat. Mais compte tenu de la particularité de ces échantillons et de la nécessité de pouvoir les analyser et les noter dans le cadre de cette procédure, ceux-ci pourront être demandés dans le cadre d’une demande de précisions. Par ailleurs, les candidats ayant répondu et transmis les échantillons lors de la 1ère procédure (accord-cadre n° 2026019-01/03) ne sont pas obligés de les transmettre à nouveau. FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds epo-procurement-document none performance no FRA 2026-11-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 1 Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris supplies Sans montant minimum et montant maximum annuel de 90 000 Euros HT true 44113200 FRL03 FRA LOT-0002 no-eu-funds epo-procurement-document none performance no FRA 2026-11-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage. supplies Sans montant minimum et montant maximum annuel de 180 000 € HT true 44113200 Mairie de Beausoleil Boulevard de la République Beausoleil 06240 FRL03 FRA LOT-0003 no-eu-funds none epo-procurement-document no performance FRA 2026-11-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d'ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d’ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé. supplies Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 90 000 € HT true 44113200 FRL03 FRA 26-100248 3.2.5 COMMUNE DE BEAUSOLEIL 2026-10-17 2026-11-23T12:00:00+02:00 2026-11-23 308 Revêtements de sols 06 83 04 13 Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil Avis de marché - Avis n° 26-100248 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06, 83, 04, 13
Annonce n° 26-100248
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil
Description : Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs régulièrement utilisés par les services techniques de la ville de Beausoleil.
Identifiant de la procédure : 76f7756c-8625-4cc0-8981-28e679fd7072
Identifiant interne : 2026038-01/03
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre passé selon la procédure formalisée en appel d’offres ouvert des articles L.2124-2 et R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La procédure est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre est alloti conformément aux articles R.2113-1 et L.2113-10 du Code de la Commande Publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : La non-remise des échantillons obligatoires, pour chaque lot, entraînera la note de zéro de l’offre du candidat. Mais compte tenu de la particularité de ces échantillons et de la nécessité de pouvoir les analyser et les noter dans le cadre de cette procédure, ceux-ci pourront être demandés dans le cadre d’une demande de précisions. Par ailleurs, les candidats ayant répondu et transmis les échantillons lors de la 1ère procédure (accord-cadre n° 2026019-01/03) ne sont pas obligés de les transmettre à nouveau.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris
Description : Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Sans montant minimum et montant maximum annuel de 90 000 Euros HT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage
Description : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie de Beausoleil Boulevard de la République
Ville : Beausoleil
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Sans montant minimum et montant maximum annuel de 180 000 € HT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d'ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé
Description : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d’ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 90 000 € HT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Numéro d’enregistrement : 21060012800016
Adresse postale : boulevard DE LA REPUBLIQUE 27 boulevard de la république
Ville : BEAUSOLEIL
Code postal : 06240
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : M BELLONCLE Chrystèle - Directrice Commande Publique
Adresse électronique : marche-public@villedebeausoleil.fr
Téléphone : 0493417162
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23656632-29c9-445c-b829-bac77a39933d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 15:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
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L’essentiel du marché

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