16 https://loos-en-gohelle.fr/ ORG-0001 Ville de Loos-en-Gohelle 1 Place de la République Loos-en-Gohelle 62750 FRE12 FRA 21620528600018 Monsieur Geoffrey Mathon +33 321698877 contact@loos-en-gohelle.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 9 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 2.3 eforms-sdk-1.13 85e2be72-d8e0-4947-91a2-d56329c6f019 3e42f00a-9e9e-47f0-9356-9514220f7be0 2026-10-15+02:00 18:10:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false ENFANCEJEUNESSE20272030 Marché de prestations de services « Enfance – Jeunesse » 2027-2030 Le marché a pour objet l'organisation, la coordination et l'animation des dispositifs enfance-jeunesse de la Ville de Loos-en-Gohelle : accueils collectifs de mineurs 3-12 ans, pôle jeunesse 11-17 ans et pause méridienne. services 92331210 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809 epo-procurement-document none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-13+01:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Accueil collectif de mineurs des vacances scolaires (3-12 ans) Les ACM des vacances répondent au PEdT et aux objectifs suivants, dont les attendus détaillés figurent dans le projet pédagogique : • garantir un accueil de qualité, sécurisé et épanouissant : accueil individualisé, respect des rythmes, programmation diversifiée et anticipée, alternance des temps d'activité et de repos ; • encourager la participation et la citoyenneté des enfants : temps réguliers d'expression, choix des activités, valorisation des initiatives ; • développer l'autonomie et les compétences de l'enfant : espaces et temps permettant l'expérimentation et la prise d'initiative ; • renforcer la place des familles : information régulière, participation à des temps forts et sorties, prise en compte de leurs retours ; • ancrer les accueils dans le territoire : découverte des ressources locales (patrimoine minier, terrils, maraîchage, associations), actions de transition écologique. services true 92331210 FRE12 FRA UNKNOWN 3 Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809 epo-procurement-document none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-13+01:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Accueil collectif de mineurs du mercredi et pause méridienne des écoles Émile Basly et Ovide Leroy (en option pour cette seconde école) Le titulaire organise un ACM pour les 3-12 ans tous les mercredis de la période scolaire, soit environ 36 mercredis par an, de 9 h 00 à 17 h 00, avec accueil échelonné de 7 h 30 à 9 h 00 et départ échelonné de 17 h 00 à 18 h 30. La capacité est de 36 enfants. Le lieu est défini avec la Ville en fonction des inscriptions. Les exigences applicables sont celles des ACM de vacances. Pour les enfants de moins de 6 ans, le titulaire met en œuvre une organisation adaptée : respect des rythmes (temps calme, sieste), aménagement des espaces et du mobilier, animateurs expérimentés auprès des jeunes enfants, communication renforcée avec les familles. Concernant la pause méridienne, le titulaire assure l'encadrement des enfants des écoles élémentaires Émile Basly et Ovide Leroy (en option pour cette seconde école) de la sortie de classe jusqu'au retour à l'école, les lundis, mardis, jeudis et vendredis hors vacances scolaires, de 11 h 50 à 13 h 50. La restauration a lieu au collège René Cassin. La pause méridienne est un temps éducatif sécurisé, apaisé et adapté au rythme de l'enfant : sécurité physique, morale et affective, repères stables, contrôle des présences, prévention et gestion des incidents, repas convivial, cohérence entre les adultes. Elle reste un véritable temps de respiration. services true 92331210 FRE12 FRA UNKNOWN 3 Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809 epo-procurement-document none no performance required allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-13+01:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Accueil au centre jeunesse (11-17 ans) Le titulaire assure la gestion, l'animation et le développement du Pôle jeunesse, destiné aux jeunes de 11 à 17 ans. Le Centre jeunesse Julie Nodot (8 rue Francisco Ferrer) en est la base. La prestation ne se limite pas à l'ouverture d'un équipement : la Ville attend une démarche éducative qui va vers les jeunes là où ils se trouvent, touche ceux qui ne fréquentent pas le centre, et fait des jeunes des acteurs de la vie locale. Le Pôle jeunesse repose sur trois modes d'intervention complémentaires : • l'accueil au Centre jeunesse : lieu d'accueil, d'écoute, de rencontre, d'activités et d'information ; • l'intervention hors les murs : présence régulière dans l'espace public, les quartiers et en particulier le quartier Ouest, aux abords du collège et lors des événements municipaux ; • l'accompagnement des projets et de l'engagement : projets de jeunes, séjours, mobilité, bénévolat, participation citoyenne. services true 92331210 FRE12 FRA UNKNOWN 3 Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous. 26-100437 3.2.5 Ville de Loos-en-Gohelle 2026-10-17 2026-11-13T12:00:00+02:00 2026-11-13 274 Prestations de services 62 Marché de prestations de services « Enfance – Jeunesse » 2027-2030 Avis de marché - Avis n° 26-100437 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-100437
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Loos-en-Gohelle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de prestations de services « Enfance – Jeunesse » 2027-2030
Description : Le marché a pour objet l'organisation, la coordination et l'animation des dispositifs enfance-jeunesse de la Ville de Loos-en-Gohelle : accueils collectifs de mineurs 3-12 ans, pôle jeunesse 11-17 ans et pause méridienne.
Identifiant de la procédure : 3e42f00a-9e9e-47f0-9356-9514220f7be0
Identifiant interne : ENFANCEJEUNESSE20272030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accueil collectif de mineurs des vacances scolaires (3-12 ans)
Description : Les ACM des vacances répondent au PEdT et aux objectifs suivants, dont les attendus détaillés figurent dans le projet pédagogique : • garantir un accueil de qualité, sécurisé et épanouissant : accueil individualisé, respect des rythmes, programmation diversifiée et anticipée, alternance des temps d'activité et de repos ; • encourager la participation et la citoyenneté des enfants : temps réguliers d'expression, choix des activités, valorisation des initiatives ; • développer l'autonomie et les compétences de l'enfant : espaces et temps permettant l'expérimentation et la prise d'initiative ; • renforcer la place des familles : information régulière, participation à des temps forts et sorties, prise en compte de leurs retours ; • ancrer les accueils dans le territoire : découverte des ressources locales (patrimoine minier, terrils, maraîchage, associations), actions de transition écologique.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui traite les offres : Ville de Loos-en-Gohelle
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accueil collectif de mineurs du mercredi et pause méridienne des écoles Émile Basly et Ovide Leroy (en option pour cette seconde école)
Description : Le titulaire organise un ACM pour les 3-12 ans tous les mercredis de la période scolaire, soit environ 36 mercredis par an, de 9 h 00 à 17 h 00, avec accueil échelonné de 7 h 30 à 9 h 00 et départ échelonné de 17 h 00 à 18 h 30. La capacité est de 36 enfants. Le lieu est défini avec la Ville en fonction des inscriptions. Les exigences applicables sont celles des ACM de vacances. Pour les enfants de moins de 6 ans, le titulaire met en œuvre une organisation adaptée : respect des rythmes (temps calme, sieste), aménagement des espaces et du mobilier, animateurs expérimentés auprès des jeunes enfants, communication renforcée avec les familles. Concernant la pause méridienne, le titulaire assure l'encadrement des enfants des écoles élémentaires Émile Basly et Ovide Leroy (en option pour cette seconde école) de la sortie de classe jusqu'au retour à l'école, les lundis, mardis, jeudis et vendredis hors vacances scolaires, de 11 h 50 à 13 h 50. La restauration a lieu au collège René Cassin. La pause méridienne est un temps éducatif sécurisé, apaisé et adapté au rythme de l'enfant : sécurité physique, morale et affective, repères stables, contrôle des présences, prévention et gestion des incidents, repas convivial, cohérence entre les adultes. Elle reste un véritable temps de respiration.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui traite les offres : Ville de Loos-en-Gohelle
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accueil au centre jeunesse (11-17 ans)
Description : Le titulaire assure la gestion, l'animation et le développement du Pôle jeunesse, destiné aux jeunes de 11 à 17 ans. Le Centre jeunesse Julie Nodot (8 rue Francisco Ferrer) en est la base. La prestation ne se limite pas à l'ouverture d'un équipement : la Ville attend une démarche éducative qui va vers les jeunes là où ils se trouvent, touche ceux qui ne fréquentent pas le centre, et fait des jeunes des acteurs de la vie locale. Le Pôle jeunesse repose sur trois modes d'intervention complémentaires : • l'accueil au Centre jeunesse : lieu d'accueil, d'écoute, de rencontre, d'activités et d'information ; • l'intervention hors les murs : présence régulière dans l'espace public, les quartiers et en particulier le quartier Ouest, aux abords du collège et lors des événements municipaux ; • l'accompagnement des projets et de l'engagement : projets de jeunes, séjours, mobilité, bénévolat, participation citoyenne.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2030. La Ville peut décider de ne pas reconduire le lot concerné par décision notifiée au titulaire au plus tard quatre mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Cette option conserve un levier si la gouvernance ou les résultats ne sont pas au rendez-vous.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588328?orgAcronyme=62-0809
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Loos-en-Gohelle
Organisation qui traite les offres : Ville de Loos-en-Gohelle
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Loos-en-Gohelle
Numéro d’enregistrement : 21620528600018
Adresse postale : 1 Place de la République
Ville : Loos-en-Gohelle
Code postal : 62750
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Geoffrey Mathon
Adresse électronique : contact@loos-en-gohelle.fr
Téléphone : +33 321698877
Adresse internet : https://loos-en-gohelle.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 9 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 85e2be72-d8e0-4947-91a2-d56329c6f019 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>