16 ORG-0001 Ville d'Epernay 7 bis avenue de champagne ÉPERNAY 51200 FRF23 FRA 21510212000015 0326533724 marches.publics@ville-epernay.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0004 Ville Epernay 2 Rue de Reims Epernay 51200 FRF23 FRA FRF2351200 0326533708 marches@ville-epernay.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2355635d-82d0-41f9-adda-222159ad0a71 0b4fa903-3f5f-4200-8c5b-4ac5aa64e1b8 2026-10-16+01:00 10:21:32+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). Se référer au Réglement de la Consultation 7 7 open false 2026-43EP 2026-43EP FOURNITURE DE MATERIELS ET MATERIAUX A DESTINATION DES MAGASINS DES SERVICES TECHNIQUES-. Un groupement composé de la Ville d’Epernay et du CCAS d’Epernay a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d’Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues au décret nº2016-360 du 25 mars 2016, à l’organisation de l’ensemble des opérations de sélection du ou des cocontractants, à la signature et à la notification des marchés au nom de l’ensemble des membres du groupement, conformément au II de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : Magasins des Ateliers Municipaux - 148 rue des Jancelins – 51200 EPERNAY Magasin du Centre d'entretien de la voirie - 14 rue des Forges - 51200 EPERNAY supplies Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l’adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises. Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera apportée au plus tard 6 jours avant la date limite. Renseignement(s) administratif(s) : VILLE D’EPERNAY Direction Marchés Publics 2 rue de Reims - BP 505 51331 EPERNAY CEDEX Mmes PLUCHART/ GILLES/ MORLET 03 26 53 37 08 / 09 / 34 Renseignement(s) technique(s) : Monsieur James FLAMERMONT Responsable Magasins Tel. : 03.26.53.30.94 Tél. : 06.13.66.99.62 31000000 LOT-0001 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 1 Electricité Electricité supplies other 31000000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 LOT-0002 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 2 Plomberie Plomberie supplies other 44115210 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 LOT-0003 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 3 Bois# Bois# supplies other 03410000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 LOT-0004 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 4 Ferraille Ferraille supplies other 14622000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 LOT-0005 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 5 Serrurerie, quincaillerie, consommable, droguerie Serrurerie, quincaillerie, consommable, droguerie supplies other 44316500 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 LOT-0006 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 6 Peinture Peinture supplies other 44810000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 LOT-0007 slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation slc-stand-other Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 none epo-notice no required not-allowed per-exa 50 price Prix Prix des prestations per-exa 40 quality Qualité Qualité per-exa 10 quality Qualité Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-12-01+01:00 12:00:00+01:00 false 7 fa-wo-rc none 7 Maçonnerie, plaquerie, carrelage Maçonnerie, plaquerie, carrelage supplies other 44171000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 0 26-100568 3.2.5 Ville d'Epernay 2026-10-18 2026-12-01T12:00:00+01:00 2026-12-01 112 Equipement industriel 51 2026-43EP FOURNITURE DE MATERIELS ET MATERIAUX A DESTINATION DES MAGASINS DES SERVICES TECHNIQUES-. Avis de marché - Avis n° 26-100568 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 26-100568
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Epernay
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-43EP FOURNITURE DE MATERIELS ET MATERIAUX A DESTINATION DES MAGASINS DES SERVICES TECHNIQUES-.
Description : Un groupement composé de la Ville d’Epernay et du CCAS d’Epernay a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d’Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues au décret nº2016-360 du 25 mars 2016, à l’organisation de l’ensemble des opérations de sélection du ou des cocontractants, à la signature et à la notification des marchés au nom de l’ensemble des membres du groupement, conformément au II de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : Magasins des Ateliers Municipaux - 148 rue des Jancelins – 51200 EPERNAY Magasin du Centre d'entretien de la voirie - 14 rue des Forges - 51200 EPERNAY
Identifiant de la procédure : 0b4fa903-3f5f-4200-8c5b-4ac5aa64e1b8
Identifiant interne : 2026-43EP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l’adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises. Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera apportée au plus tard 6 jours avant la date limite. Renseignement(s) administratif(s) : VILLE D’EPERNAY Direction Marchés Publics 2 rue de Reims - BP 505 51331 EPERNAY CEDEX Mmes PLUCHART/ GILLES/ MORLET 03 26 53 37 08 / 09 / 34 Renseignement(s) technique(s) : Monsieur James FLAMERMONT Responsable Magasins Tel. : 03.26.53.30.94 Tél. : 06.13.66.99.62
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). Se référer au Réglement de la Consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bois#
Description : Bois#
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03410000 Bois
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ferraille
Description : Ferraille
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14622000 Acier
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Serrurerie, quincaillerie, consommable, droguerie
Description : Serrurerie, quincaillerie, consommable, droguerie
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Maçonnerie, plaquerie, carrelage
Description : Maçonnerie, plaquerie, carrelage
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44171000 Plaques (construction)
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 3 avril 2027 ou, à compter de sa notification, si celle-ci intervient après cette date. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Se référer aux éléments demandés au Règlement de la Consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville Epernay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Epernay
Numéro d’enregistrement : 21510212000015
Adresse postale : 7 bis avenue de champagne
Ville : ÉPERNAY
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ville-epernay.fr
Téléphone : 0326533724
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville Epernay
Numéro d’enregistrement : FRF2351200
Adresse postale : 2 Rue de Reims
Ville : Epernay
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ville-epernay.fr
Téléphone : 0326533708
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2355635d-82d0-41f9-adda-222159ad0a71 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 10:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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