16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A9E8ECBC-E43D-996E-A00DC8FF0C148C7C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.archeagglo.fr ORG-0002 ARCHE AGGLO Cs 9602 3 rue des Condamines Mauves 07300 FRK22 FRA 70588 COMTE Delphine Présidente 0426787878 correspondre@aws.fr ORG-0003 ARCHE AGGLO Allée du Millésime Mercurol 26600 FRK23 FRA A9E8ECE5-E428-09F4-8C29B7B2741E5116 achatspublics@archeagglo.fr 0426787878 achatspublics@archeagglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA A9E8ED00-ED3A-534E-8FA817697AA36FDF 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA A9E8ED21-DD07-EE2B-BBC84469BB73B327 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b44a3b0e-d61b-4481-986a-e12c4f59c9f1 1d7e5400-9886-4c86-b51c-487436c36679 2026-10-16+02:00 12:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26A37F 26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent : - la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A), - la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B), - La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C) - la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D) - la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E) - la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F) - la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G) - le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H) - des missions de conseils et d'assistance (mission I) services L'accord cadre n'est pas alloti. Le montant minium annuel est de : 0 euro(s) et maximum de 80.000,00 euro(s) Ht. Il ne comporte aucune variante ni Pse. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissé à la libre appréciations des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire. La date de prise d'effet est donnée à titre indicatif 71313000 90711000 90713000 FRK22 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 2030 1890412 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890412 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Enjeux Environnementaux per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890412 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-17+01:00 09:00:00+01:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none S-PF-1890412 26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent : - la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A), - la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B), - La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C) - la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D) - la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E) - la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F) - la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G) - le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H) - des missions de conseils et d'assistance (mission I) services 71313000 90711000 90713000 Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-02-01+01:00 12 3 reconductible trois fois, durée de reconduction : 12 mois 26-100705 3.2.5 ARCHE AGGLO 2026-10-18 2026-11-16T12:00:00+01:00 2026-11-16 274 Prestations de services 118 Etude 07 26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO Avis de marché - Avis n° 26-100705 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-100705
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO
Description : Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent : - la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A), - la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B), - La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C) - la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D) - la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E) - la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F) - la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G) - le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H) - des missions de conseils et d'assistance (mission I)
Identifiant de la procédure : 1d7e5400-9886-4c86-b51c-487436c36679
Identifiant interne : 26A37F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord cadre n'est pas alloti. Le montant minium annuel est de : 0 euro(s) et maximum de 80.000,00 euro(s) Ht. Il ne comporte aucune variante ni Pse. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissé à la libre appréciations des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire. La date de prise d'effet est donnée à titre indicatif
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO
Description : Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent : - la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A), - la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B), - La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C) - la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D) - la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E) - la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F) - la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G) - le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H) - des missions de conseils et d'assistance (mission I)
Identifiant interne : S-PF-1890412
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713000 Services de conseils environnementaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Arche Agglo
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : reconductible trois fois, durée de reconduction : 12 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Enjeux Environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890412
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890412
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2026 à 09:00
Lieu : Mercurol
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCHE AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A9E8ECBC-E43D-996E-A00DC8FF0C148C7C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 70588
Adresse postale : 3 rue des Condamines
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : COMTE Delphine
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0426787878
Adresse internet : http://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : A9E8ECE5-E428-09F4-8C29B7B2741E5116
Adresse postale : Allée du Millésime
Ville : Mercurol
Code postal : 26600
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : achatspublics@archeagglo.fr
Adresse électronique : achatspublics@archeagglo.fr
Téléphone : 0426787878
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A9E8ED00-ED3A-534E-8FA817697AA36FDF
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A9E8ED21-DD07-EE2B-BBC84469BB73B327
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b44a3b0e-d61b-4481-986a-e12c4f59c9f1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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