1400000 RES-0001 TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 TEN-0002 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 TEN-0003 CON-0001 LOT-0003 RES-0004 TEN-0004 CON-0001 LOT-0004 RES-0005 TEN-0005 CON-0001 LOT-0005 RES-0006 TEN-0006 CON-0001 LOT-0006 RES-0007 TEN-0007 CON-0001 LOT-0007 RES-0008 TEN-0008 CON-0001 LOT-0008 RES-0009 TEN-0009 CON-0001 LOT-0009 RES-0010 TEN-0010 CON-0001 LOT-0010 TEN-0001 300000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 6000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 26000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 108000 no TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 168439 no TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 205000 no TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 TEN-0007 235561 not-known TPA-0007 LOT-0007 TEN-0007 TEN-0008 216000 no TPA-0008 LOT-0008 TEN-0008 TEN-0009 18000 no TPA-0009 LOT-0009 TEN-0009 TEN-0010 117000 no TPA-0010 LOT-0010 TEN-0010 CON-0001 Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027 26mdsportsmspp TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 TEN-0010 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 TPA-0007 ORG-0010 TPA-0008 ORG-0011 TPA-0009 ORG-0012 TPA-0010 ORG-0013 25 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A9F0501B-FFEA-BAF5-DFF86E99DB5605F0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://mairie-perpignan.fr ORG-0002 Mairie de Perpignan 20931 Place de la Loge Perpignan Cedex 66931 FRJ15 FRA 48915 le Maire 0468663279 marchespublics@mairie-perpignan.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA A9F0506E-EAB4-03AB-56A4B46B0E63E8AF 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-1-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0005 large ORG-0005 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-2-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0006 large ORG-0006 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-3-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0007 large ORG-0007 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-4-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0008 large ORG-0008 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-5-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0009 large ORG-0009 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-6-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0010 large ORG-0010 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-7-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0011 large ORG-0011 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-8-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0012 large ORG-0012 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-9-1 0468618466 b.rolland@usap.fr false UBO-0013 large ORG-0013 USAP SASP 11 Allée Aimé Giral Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1890616-1-10-1 0468618466 b.rolland@usap.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA UBO-0013 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 fc90012f-759b-412c-986c-080d97736cf3 e7249b5a-3ca1-4420-8d81-c8acdb94d5f5 2026-10-16+02:00 12:11:05+02:00 01 32014L0024 veat FRA https://www.marches-publics.info ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call below-thres L'acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque les travaux, fournitures ou services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé, pour pour existence de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle. Tel est le cas de ces prestations de communication que, eu égard à son exposition médiatique, seule la Usap Sasp peut fournir à la Ville de Perpignan F-PF-1890616 Prestations de communications fournies par la SASP USAP à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027 Le marché est décomposé en 10 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée du marché est fixée de la date de notification au 30 juin 2027 supplies 39294100 39294100 FRJ15 FRA LOT-0001 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 1 Maillot officiel Maillot officiel supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0002 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 2 Tee-shirts Tee-shirts supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0003 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 3 Opération de promotion et de communication Opération de promotion et de communication supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0004 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 4 Communication Communication supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0005 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 5 Valorisation de l'image de la Ville sur le terrain officiel Valorisation de l'image de la Ville sur le terrain officiel supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0006 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 6 Valorisation de l'image de la Ville hors terrain officiel Valorisation de l'image de la Ville hors terrain officiel supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0007 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 7 Achats de places pour les matchs de TOP 14 Achats de places pour les matchs de TOP 14 supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0008 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 8 Location du salon présidentiel et d'une loge centrale pour la saison de TOP14 Location du salon présidentiel et d'une loge centrale pour la saison de TOP14 supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0009 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 9 Parrainages de matchs Parrainages de matchs supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA LOT-0010 no-eu-funds Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false none none 10 Exclusivité et priorité Exclusivité et priorité supplies 39294100 39294100 Ville de Perpignan Perpignan 66300 FRJ15 FRA 2000-01-01Z 26-100728 3.2.5 Mairie de Perpignan USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP USAP SASP 2026-10-18 2027-01-13 274 Prestations de services 66 Prestations de communications fournies par la SASP USAP à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027 Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Avis n° 26-100728 du 16/10/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-100728
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Perpignan
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de communications fournies par la SASP USAP à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
Description : Le marché est décomposé en 10 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée du marché est fixée de la date de notification au 30 juin 2027
Identifiant de la procédure : e7249b5a-3ca1-4420-8d81-c8acdb94d5f5
Identifiant interne : F-PF-1890616
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maillot officiel
Description : Maillot officiel
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tee-shirts
Description : Tee-shirts
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Opération de promotion et de communication
Description : Opération de promotion et de communication
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Communication
Description : Communication
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Valorisation de l'image de la Ville sur le terrain officiel
Description : Valorisation de l'image de la Ville sur le terrain officiel
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Valorisation de l'image de la Ville hors terrain officiel
Description : Valorisation de l'image de la Ville hors terrain officiel
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Achats de places pour les matchs de TOP 14
Description : Achats de places pour les matchs de TOP 14
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Location du salon présidentiel et d'une loge centrale pour la saison de TOP14
Description : Location du salon présidentiel et d'une loge centrale pour la saison de TOP14
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Parrainages de matchs
Description : Parrainages de matchs
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Exclusivité et priorité
Description : Exclusivité et priorité
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Perpignan
Ville : Perpignan
Code postal : 66300
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,400,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : L'acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque les travaux, fournitures ou services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé, pour pour existence de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle. Tel est le cas de ces prestations de communication que, eu égard à son exposition médiatique, seule la Usap Sasp peut fournir à la Ville de Perpignan
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 6,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 26,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 108,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 168,439 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 205,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 235,561 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 216,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 18,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : USAP SASP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 117,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26mdsportsmspp
Titre : Prestations de communications fournies par la Sasp Usap à la Ville de Perpignan - saison 2026/2027
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A9F0501B-FFEA-BAF5-DFF86E99DB5605F0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Perpignan
Numéro d’enregistrement : 48915
Adresse postale : Place de la Loge
Ville : Perpignan Cedex
Code postal : 66931
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-perpignan.com
Téléphone : 0468663279
Adresse internet : http://mairie-perpignan.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : A9F0506E-EAB4-03AB-56A4B46B0E63E8AF
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-1-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-2-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-3-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-4-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-5-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-6-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0010
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-7-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0011
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-8-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008
8.1 ORG-0012
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-9-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009
8.1 ORG-0013
Nom officiel : USAP SASP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1890616-1-10-1
Adresse postale : 11 Allée Aimé Giral
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : b.rolland@usap.fr
Téléphone : 0468618466
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fc90012f-759b-412c-986c-080d97736cf3 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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