17 false false ORG-0001 SPL Transport du Grand Longwy Route de Saint Charles MEXY 54135 FRF31 FRA 33064206700038 Service administratif 0382252689 c.betti@tgl-longwy.fr https://nancy.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nancy 5 place de la carrière NANCY CEDEX 54036 FRF31 FRA 17540005000019 0383174343 ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c6574d6b-0cfc-45a7-9469-03dfbe59eabe 8d52b0ea-0e95-4e18-97c4-8ce9dbf8f60b 2026-10-16+02:00 14:42:28.755+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.tgl-longwy.fr/ spec-rights-entity urttb ORG-0001 epo-procurement-document true Le présent marché prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins de la SPL TGL, conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport de la SPL TGL. L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour des périodes successives de deux ans, sans que sa durée totale puisse excéder huit ans. Les prestations seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) et exécutées au moyen de bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre. open false 2026-1 Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun Nettoyage des locaux et des véhicules de la SPL TGL services 90910000 90911200 90917000 MEXY FRF31 FRA LOT-0001 no-eu-funds false 2026-1 non-restricted-document https://www.tgl-longwy.fr/ Financement assuré par les ressources propres de la SPL TGL. Les prestations seront réglées par virement bancaire, dans un délai de 30 jours fin de mois, conformément aux dispositions du CCAP. Les prix sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. epo-procurement-document false none no performance Les prestations seront exécutées conformément aux dispositions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP), du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du bordereau des prix unitaires (BPU). Les interventions de nettoyage des locaux et des véhicules seront réalisées selon les fréquences, les modalités et les horaires définis dans les pièces du marché et les bons de commande émis par la SPL TGL. Le financement du marché sera assuré par les ressources propres de la SPL TGL. Le règlement des prestations sera effectué conformément aux stipulations du CCAP et dans le respect du délai global de paiement applicable. Les conditions éventuelles de révision des prix, d’avance et les pénalités applicables sont précisées dans le CCAP. required not-allowed ORG-0001 https://www.tgl-longwy.fr/ 2 Les voies de recours ouvertes sont notamment les suivantes : - Référé précontractuel : recours pouvant être introduit avant la signature du marché, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. - Référé contractuel : recours pouvant être introduit après la signature du marché, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative. - Recours en contestation de la validité du contrat : recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA true false false required false 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-18+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories fa-wo-rc none 2026-1 Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun Nettoyage des locaux et des véhicules de la SPL TGL services true 90910000 FRF31 FRA 2027-01-01+01:00 2 3 26-100816 3.2.5 SPL TRANSPORT DU GRAND LONGWY 2026-10-18 2026-11-20T12:00:00+01:00 2026-11-20 239 Nettoyage de locaux 54 57 Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun de la SPL TGL Avis de marché - Avis n° 26-100816 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54, 57
Annonce n° 26-100816
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Transport du Grand Longwy
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun
Description : Nettoyage des locaux et des véhicules de la SPL TGL
Identifiant de la procédure : 8d52b0ea-0e95-4e18-97c4-8ce9dbf8f60b
Identifiant interne : 2026-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins de la SPL TGL, conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport de la SPL TGL. L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour des périodes successives de deux ans, sans que sa durée totale puisse excéder huit ans. Les prestations seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) et exécutées au moyen de bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MEXY
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des véhicules de transport en commun
Description : Nettoyage des locaux et des véhicules de la SPL TGL
Identifiant interne : 2026-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.tgl-longwy.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.tgl-longwy.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 2 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront exécutées conformément aux dispositions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP), du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du bordereau des prix unitaires (BPU). Les interventions de nettoyage des locaux et des véhicules seront réalisées selon les fréquences, les modalités et les horaires définis dans les pièces du marché et les bons de commande émis par la SPL TGL. Le financement du marché sera assuré par les ressources propres de la SPL TGL. Le règlement des prestations sera effectué conformément aux stipulations du CCAP et dans le respect du délai global de paiement applicable. Les conditions éventuelles de révision des prix, d’avance et les pénalités applicables sont précisées dans le CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement assuré par les ressources propres de la SPL TGL. Les prestations seront réglées par virement bancaire, dans un délai de 30 jours fin de mois, conformément aux dispositions du CCAP. Les prix sont révisables selon les modalités prévues au CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont notamment les suivantes : - Référé précontractuel : recours pouvant être introduit avant la signature du marché, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. - Référé contractuel : recours pouvant être introduit après la signature du marché, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative. - Recours en contestation de la validité du contrat : recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Transport du Grand Longwy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Transport du Grand Longwy
Numéro d’enregistrement : 33064206700038
Adresse postale : Route de Saint Charles
Ville : MEXY
Code postal : 54135
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Service administratif
Adresse électronique : c.betti@tgl-longwy.fr
Téléphone : 0382252689
Profil de l’acheteur : https://www.tgl-longwy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place de la carrière
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Adresse internet : https://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6574d6b-0cfc-45a7-9469-03dfbe59eabe - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 14:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>