16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt ORG-0001 CROUS de Lyon 59 rue de la Madeleine Lyon cedex 07 69365 FRK26 FRA 18690156700013 M MONNERAT Pierre - Gestionnaire Achats 0437287361 achat@crous-lyon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN LYON 69433 FRK26 FRA 17690005800015 04 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f5358b6f-551a-4f0d-93fb-fafa21426a3f 64fb5888-94c5-4a77-bbb6-6fa0978c38a3 2026-10-16+02:00 14:47:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl hc-am ORG-0001 Les motifs d'exclusion figurent au DCE epo-procurement-document 4 4 open false 26SG14 maintenance, fourniture et installation d'équipements climatisation et VMC pour les sites du CROUS de Lyon Le présent marché porte : • Sur la maintenance des équipements de climatisation, de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et, plus généralement, sur les équipements participant au traitement, à la diffusion, à la circulation ou à l'homogénéisation de l'air dans les locaux. • Sur la fourniture et l'installation d'équipements de climatisation et de ventilation mécanique. Ce lot est destiné au remplacement des équipements existants ou à répondre à un besoin ponctuel identifié par le CROUS de Lyon. services 1422000 940000 50700000 50710000 71315410 une visite de sites obligatoire est prévue sur rendez-vous (art 5 RC) Ain, Loire, Rhône FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 26SG14 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0 none epo-procurement-document epo-procurement-document performance no required not-allowed per-exa 45 quality Note sur 20(valeur technique de l'offre) per-exa 35 price Note sur 20 0 per-exa 10 quality note sur 20 (cohérence de l'offre) per-exa 10 quality Note sur 20 (critère environnemental) ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1 ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 2026-11-09+02:00 16:00:00+02:00 false 999 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 - Maintenance des équipements climatisation et VMC - Loire Lot 1 - Maintenance des équipements climatisation et VMC - Loire services 108000 72000 50700000 50710000 71315410 Saint Etienne et Roanne FRK25 FRA 2027-01-01+02:00 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 26SG14 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0 epo-procurement-document epo-procurement-document none performance Le présent accord-cadre est également soumis à une condition d’exécution sociale visant à favoriser l’accès ou le retour à l’emploi des publics qui en sont éloignés. Les modalités de mise en œuvre sont définies à l’article 5 du CCAP. no required not-allowed per-exa 45 quality Note sur 20(valeur technique de l'offre) per-exa 35 price note sur 20 per-exa 10 quality Note sur 20 (cohérence de l'offre) per-exa 10 quality Note sur 20 (critère environnemental) ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1ted=0 ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 2026-11-09+02:00 16:00:00+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Est Lot 2 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Est services Les prestations comportent la condition d'exécution suivante : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 5. (82h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché) 602000 396000 50700000 50710000 71315410 FRK26 FRA FRK26 FRA 2027-01-01+02:00 12 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/01/2027 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 26SG14 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0 epo-procurement-document epo-procurement-document none performance Le présent accord-cadre est également soumis à une condition d’exécution sociale visant à favoriser l’accès ou le retour à l’emploi des publics qui en sont éloignés. Les modalités de mise en œuvre sont définies à l’article 5 du CCAP. no required not-allowed per-exa 45 quality Note sur 20(valeur technique de l'offre) per-exa 35 price note sur 20 per-exa 10 quality Note sur 20 (cohérence de l'offre) per-exa 10 quality Note sur 20 (critère environnemental) ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1 ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 2026-11-09+02:00 16:00:00+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Lot 3 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Ouest Lot 3 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Ouest services Les prestations comportent la conditions d'exécution suivante : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 5. (82h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché) 562000 372000 50700000 50710000 71315410 FRK26 FRA FRK26 FRA 2026-01-01+02:00 12 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/01/2027 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 26SG14 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0 epo-procurement-document epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 40 quality Note sur 20(valeur technique de l'offre) per-exa 50 price Note sur 20 per-exa 10 quality Note sur 20 (critère environnemental) ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1 ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-17+02:00 16:00:00+02:00 2026-11-08+02:00 16:00:00+02:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Lot 4 - Fourniture et installations d'équipements de climatisation et VMC Lot 4 - Fourniture et installations d'équipements de climatisation et VMC services 150000 100000 50700000 50710000 71315410 Ain, Rhône et Loire FRK26 FRA 2026-01-01+02:00 12 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/01/2027 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification. 3 26-100825 3.2.5 CROUS de Lyon 2026-10-18 2026-11-17T16:00:00+02:00 2026-11-17 62 Climatisation 360 Ventilation 196 Maintenance 69 42 maintenance, fourniture et installation d'équipements climatisation et VMC pour les sites du CROUS de Lyon Avis de marché - Avis n° 26-100825 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 42
Annonce n° 26-100825
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CROUS de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : maintenance, fourniture et installation d'équipements climatisation et VMC pour les sites du CROUS de Lyon
Description : Le présent marché porte : • Sur la maintenance des équipements de climatisation, de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et, plus généralement, sur les équipements participant au traitement, à la diffusion, à la circulation ou à l'homogénéisation de l'air dans les locaux. • Sur la fourniture et l'installation d'équipements de climatisation et de ventilation mécanique. Ce lot est destiné au remplacement des équipements existants ou à répondre à un besoin ponctuel identifié par le CROUS de Lyon.
Identifiant de la procédure : 64fb5888-94c5-4a77-bbb6-6fa0978c38a3
Identifiant interne : 26SG14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ain, Loire, Rhône
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : une visite de sites obligatoire est prévue sur rendez-vous (art 5 RC)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 940,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,422,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Maintenance des équipements climatisation et VMC - Loire
Description : Lot 1 - Maintenance des équipements climatisation et VMC - Loire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Etienne et Roanne
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 108,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : note sur 20 (cohérence de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CROUS de Lyon
Organisation qui traite les offres : CROUS de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Est
Description : Lot 2 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Est
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/01/2027 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 396,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 602,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations comportent la condition d'exécution suivante : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 5. (82h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20 (cohérence de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1ted=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent accord-cadre est également soumis à une condition d’exécution sociale visant à favoriser l’accès ou le retour à l’emploi des publics qui en sont éloignés. Les modalités de mise en œuvre sont définies à l’article 5 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CROUS de Lyon
Organisation qui traite les offres : CROUS de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Ouest
Description : Lot 3 - Maintenance des équipements de climatisation et VMC - Lyon Ouest
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/01/2027 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 372,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 562,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations comportent la conditions d'exécution suivante : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, le Crous de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Cahier des Clauses Particulières art. 5. (82h d'insertion par tranche de 100 000 Euros HT commandés sur la durée totale du marché)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20 (cohérence de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent accord-cadre est également soumis à une condition d’exécution sociale visant à favoriser l’accès ou le retour à l’emploi des publics qui en sont éloignés. Les modalités de mise en œuvre sont définies à l’article 5 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CROUS de Lyon
Organisation qui traite les offres : CROUS de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Fourniture et installations d'équipements de climatisation et VMC
Description : Lot 4 - Fourniture et installations d'équipements de climatisation et VMC
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315410 Inspection du système de ventilation
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois (4 ans). La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/01/2027 au plus tôt ou, au plus tard, à compter de sa date de notification.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ain, Rhône et Loire
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20(valeur technique de l'offre)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Note sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Note sur 20 (critère environnemental)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 08/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CROUS de Lyon
Organisation qui traite les offres : CROUS de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CROUS de Lyon
Numéro d’enregistrement : 18690156700013
Adresse postale : 59 rue de la Madeleine
Ville : Lyon cedex 07
Code postal : 69365
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M MONNERAT Pierre - Gestionnaire Achats
Adresse électronique : achat@crous-lyon.fr
Téléphone : 0437287361
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_d27K4OaTQt
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f5358b6f-551a-4f0d-93fb-fafa21426a3f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 14:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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