4940000 RES-0001 selec-w TEN-0001 4140000 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1739690 no TPA-0001 LOT-0001 LOT 1 TEN-0002 519196 20000 yes false true TPA-0002 LOT-0002 LOT 2 CON-0001 2026-07-31+02:00 ORG-0001 71RL26 TEN-0001 CON-0002 2026-07-31+02:00 ORG-0001 72RL26 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 +33 494938300 marchespublics@metropoletpm.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 RUE RACINE TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA de Marseille catherine.pietri@paca.gouv.fr 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr medium ORG-0004 SAS POLE SUD LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821 FRL04 FRA 41018706600049 large ORG-0005 ATOS FRANCE BEZONS 95870 FR108 FRA 40802471900572 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 5a20a10c-be1b-4bd5-a83b-efde64648803 1314f429-408f-4b22-8f99-0b33af499d7c 2026-10-16+02:00 15:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 false La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Par dérogation à l'article 46 du CCAG-TIC, les résultats réalisés dans le cadre de l'accord-cadre font l'objet d'une cession à titre exclusif au profit du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). open 35aa849c-7413-4011-943b-5678c8abcce6-01 26GPT01 26GPT01 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE ET LE FONCTIONNEMENT RECURRENT D'UN CENTRE DE SUPPORT INFORMATIQUE AINSI QUE LE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DU PATRIMOINE APPLICATIF EN GROUPEMENT DE COMMANDE Les pouvoirs adjudicateurs ont décidé de constituer un groupement de commandes régi par les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique concernant " la mise en oeuvre et le fonctionnement récurrent d'un Centre de Support Informatique qui délivre des services informatiques au sein de La Direction des Ressources Numériques Mutualisées de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon (2 lots) " uniquement pour le lot 1 : Mise à disposition d'un centre de services informatiques , pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois soit quatre ans maximum entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'EPCC OPERA TPM, l'EPCC ESAD TPM, le CCAS de Toulon et la mairie du Revest les eaux. services 9880000 72611000 Territoire de la métropole TPM FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 65 quality 1-Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 30 price 2-Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 5 quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002 ORG-0001 true false fa-wo-rc none LOT 1 La mise en oeuvre et le fonctionnement récurrent d'un Centre de Support Informatique Dans le cadre du Centre de Support et des services qui lui sont confiés, le Titulaire s'engage notamment à : o Garantir l'accueil, la qualification, le traitement et le suivi de tous les Tickets ; o Assurer le suivi et la traçabilité de bout en bout de tous les Tickets ; o Assurer le traitement des tickets sur le périmètre qui lui est confié. o Informer régulièrement les utilisateurs sur le statut de leur Ticket. Le Lot 1 du présent accord cadre concerne les membres du groupement de commandes constitués entre : Métropole TPM, OPERA de Toulon, CCAS Toulon, ESAD (Ecole Supérieur d'Art et du Design de Toulon), Commune Le Revest les eaux. La convention constitutive du Groupement de Commande stipule que la Métropole TPM est le coordonnateur du groupement. services Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 1 pour la période initiale de 2 ans est de 685 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 4 140 000 euros TTC. 2768322 72611000 72253000 72610000 72514000 Territoire de la métropole TPM FRL05 FRA 2 1 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 55 quality 1-Valeur technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 40 price 2- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC poi-exa 5 quality 3-Performance en matière d'action sociale Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002 ORG-0001 true false fa-wo-rc none Prestations en centre de services de maintien en condition opérationnelle du Patrimoine Applicatif Dans le cadre du Centre de Services et des services qui lui sont confiés, le Titulaire s'engage notamment à : o A assurer le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) du patrimoine applicatif, incluant : - Support aux utilisateurs - Administration technique et fonctionnelle - Exploitation et supervision - Maintenance corrective et évolutive o A délivrer les prestations d'assistance complémentaire : - Assistance technique et fonctionnelle - Accompagnement au démarrage de nouveaux projets services Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 2 pour la période initiale de 2 ans est de 200 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 800 000 euros TTC. 545200 72611000 72000000 72514100 Territoire de la métropole TPM FRL05 FRA 2 1 1970-01-01+01:00 26-100841 26-26747 26-35354 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee SAS POLE SUD ATOS FRANCE 2026-10-18 2026-12-16 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 453 Informatique (assistance) 83 26GPT01 AC BC DE MISE EN OEUVRE ET LE FONCTIONNEMENT RECURRENT D'UN CENTRE DE SUPPORT INFORMATIQUE AINSI QUE LE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DU PATRIMOINE APPLICATIF EN GROUPEMENT DE COMMANDE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-100841 du 16/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-100841
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26GPT01 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE ET LE FONCTIONNEMENT RECURRENT D'UN CENTRE DE SUPPORT INFORMATIQUE AINSI QUE LE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DU PATRIMOINE APPLICATIF EN GROUPEMENT DE COMMANDE
Description : Les pouvoirs adjudicateurs ont décidé de constituer un groupement de commandes régi par les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique concernant " la mise en oeuvre et le fonctionnement récurrent d'un Centre de Support Informatique qui délivre des services informatiques au sein de La Direction des Ressources Numériques Mutualisées de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon (2 lots) " uniquement pour le lot 1 : Mise à disposition d'un centre de services informatiques , pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois soit quatre ans maximum entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'EPCC OPERA TPM, l'EPCC ESAD TPM, le CCAS de Toulon et la mairie du Revest les eaux.
Identifiant de la procédure : 1314f429-408f-4b22-8f99-0b33af499d7c
Avis précédent : 35aa849c-7413-4011-943b-5678c8abcce6-01
Identifiant interne : 26GPT01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Par dérogation à l'article 46 du CCAG-TIC, les résultats réalisés dans le cadre de l'accord-cadre font l'objet d'une cession à titre exclusif au profit du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la métropole TPM
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,880,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La mise en oeuvre et le fonctionnement récurrent d'un Centre de Support Informatique
Description : Dans le cadre du Centre de Support et des services qui lui sont confiés, le Titulaire s'engage notamment à : o Garantir l'accueil, la qualification, le traitement et le suivi de tous les Tickets ; o Assurer le suivi et la traçabilité de bout en bout de tous les Tickets ; o Assurer le traitement des tickets sur le périmètre qui lui est confié. o Informer régulièrement les utilisateurs sur le statut de leur Ticket. Le Lot 1 du présent accord cadre concerne les membres du groupement de commandes constitués entre : Métropole TPM, OPERA de Toulon, CCAS Toulon, ESAD (Ecole Supérieur d'Art et du Design de Toulon), Commune Le Revest les eaux. La convention constitutive du Groupement de Commande stipule que la Métropole TPM est le coordonnateur du groupement.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72253000 Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72610000 Services d'assistance informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la métropole TPM
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,768,322 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 1 pour la période initiale de 2 ans est de 685 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 4 140 000 euros TTC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1-Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Nom : 2-Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations en centre de services de maintien en condition opérationnelle du Patrimoine Applicatif
Description : Dans le cadre du Centre de Services et des services qui lui sont confiés, le Titulaire s'engage notamment à : o A assurer le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) du patrimoine applicatif, incluant : - Support aux utilisateurs - Administration technique et fonctionnelle - Exploitation et supervision - Maintenance corrective et évolutive o A délivrer les prestations d'assistance complémentaire : - Assistance technique et fonctionnelle - Accompagnement au démarrage de nouveaux projets
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72514100 Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la métropole TPM
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 545,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 2 pour la période initiale de 2 ans est de 200 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 800 000 euros TTC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1-Valeur technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-Performance en matière d'action sociale
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,940,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,140,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS POLE SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,739,690 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 71RL26
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATOS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 519,196 Euro
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 20,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 72RL26
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 RUE RACINE
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS
Numéro d’enregistrement : CCRA de Marseille
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS POLE SUD
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41018706600049
Ville : LA PENNE SUR HUVEAUNE
Code postal : 13821
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ATOS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40802471900572
Ville : BEZONS
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5a20a10c-be1b-4bd5-a83b-efde64648803 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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