16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B058A52A-0DB0-39CF-1843C3824734F4FA +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.crolles.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE CROLLES Place de la Mairie Crolles 38920 FRK24 FRA 87620 LORIMIER Philippe 0476080454 bienvenue@ville-crolles.fr ORG-0003 MAIRIE DE CROLLES Place de la mairie http://www.marches-publics.info Crolles Cedex 38920 FRK24 FRA B058A587-A904-5440-CEF1019989D369D6 0476080454 service.juridique@ville-crolles.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B058A599-B4A3-FE42-992D4FA7240B4ECF 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B058A5B0-90A3-A4BF-9718B8377B187FC4 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B058A5C5-A127-FDC6-924C896FB7EF507E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9645e3ca-5216-4aad-b0e2-9479811980b3 1c488e2f-0b6e-4db8-bcc5-95dad3d657ee 2026-10-16+02:00 15:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-03_02 Fourniture et livraison de pain pour la restauration scolaire du groupement de commandes Commune de Crolles / Conseil départemental de l'Isère Le présent marché a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire pour la fourniture et la livraison de pain pour les restaurants scolaires des écoles ainsi que d'un collège. Cette prestation sera réalisée pour le compte d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois soit 48 mois au total. La date de démarrage est indiquée à titre prévisionnel (janvier 2027). La date de démarrage sera notifiée par ordre de service. Les montants maximums sont de 30 000 euros HT par période soit 120 000 euros HT maximum pour la durée de l'accord-cadre supplies 120000 15811100 15811100 FRK24 FRA LOT-0000 allowed no-eu-funds true 1890706 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890706 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890706 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required false 2026-11-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1890706 Fourniture et livraison de pain pour la restauration scolaire du groupement de commandes Commune de Crolles / Conseil départemental de l'Isère Le présent marché a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire pour la fourniture et la livraison de pain pour les restaurants scolaires des écoles ainsi que d'un collège. Cette prestation sera réalisée pour le compte d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois soit 48 mois au total. La date de démarrage est indiquée à titre prévisionnel (janvier 2027). La date de démarrage sera notifiée par ordre de service. Les montants maximums sont de 30 000 euros HT par période soit 120 000 euros HT maximum pour la durée de l'accord-cadre supplies other 120000 15811100 15811100 Les sites de livraison sont indiqués au cahier des charges Crolles 38920 FRK24 FRA 2027-01-25+01:00 48 La consultation prévoit une prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite dans les pièces de la consultation. Le contrat prévoit également la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois 26-100845 3.2.5 MAIRIE DE CROLLES 2026-10-18 2026-11-19T12:00:00+01:00 2026-11-19 88 Denrées alimentaires 38 69 01 07 42 43 73 74 26 Fourniture et livraison de pain pour la restauration scolaire du groupement de commandes Commune de Crolles / Conseil départemental de l'Isère Avis de marché - Avis n° 26-100845 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38, 69, 01, 07, 42, 43, 73, 74, 26
Annonce n° 26-100845
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE CROLLES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de pain pour la restauration scolaire du groupement de commandes Commune de Crolles / Conseil départemental de l'Isère
Description : Le présent marché a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire pour la fourniture et la livraison de pain pour les restaurants scolaires des écoles ainsi que d'un collège. Cette prestation sera réalisée pour le compte d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois soit 48 mois au total. La date de démarrage est indiquée à titre prévisionnel (janvier 2027). La date de démarrage sera notifiée par ordre de service. Les montants maximums sont de 30 000 euros HT par période soit 120 000 euros HT maximum pour la durée de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : 1c488e2f-0b6e-4db8-bcc5-95dad3d657ee
Identifiant interne : 2026-03_02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et livraison de pain pour la restauration scolaire du groupement de commandes Commune de Crolles / Conseil départemental de l'Isère
Description : Le présent marché a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire pour la fourniture et la livraison de pain pour les restaurants scolaires des écoles ainsi que d'un collège. Cette prestation sera réalisée pour le compte d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois soit 48 mois au total. La date de démarrage est indiquée à titre prévisionnel (janvier 2027). La date de démarrage sera notifiée par ordre de service. Les montants maximums sont de 30 000 euros HT par période soit 120 000 euros HT maximum pour la durée de l'accord-cadre
Identifiant interne : F-PF-1890706
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Options :
Description des options : La consultation prévoit une prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite dans les pièces de la consultation. Le contrat prévoit également la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Crolles
Code postal : 38920
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890706
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890706
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CROLLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B058A52A-0DB0-39CF-1843C3824734F4FA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE CROLLES
Numéro d’enregistrement : 87620
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Crolles
Code postal : 38920
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : LORIMIER Philippe
Adresse électronique : bienvenue@ville-crolles.fr
Téléphone : 0476080454
Adresse internet : https://www.crolles.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MAIRIE DE CROLLES
Numéro d’enregistrement : B058A587-A904-5440-CEF1019989D369D6
Adresse postale : Place de la mairie http://www.marches-publics.info
Ville : Crolles Cedex
Code postal : 38920
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : service.juridique@ville-crolles.fr
Téléphone : 0476080454
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B058A599-B4A3-FE42-992D4FA7240B4ECF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B058A5B0-90A3-A4BF-9718B8377B187FC4
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B058A5C5-A127-FDC6-924C896FB7EF507E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9645e3ca-5216-4aad-b0e2-9479811980b3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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