2400000 3200000 RES-0001 selec-w 0 TEN-0001 800000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w 0 TEN-0002 800000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w 0 TEN-0003 800000 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw 0 other t-esubm 0 LOT-0004 TEN-0001 false 800000 no TPA-0001 LOT-0001 EURL TRAVAUX LB TEN-0002 false 800000 no TPA-0002 LOT-0002 SASU RENEVIER TP TEN-0003 false 800000 no TPA-0003 LOT-0003 ETA VELLUET CON-0001 2026-09-22+02:00 2026-10-08+02:00 Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES true 449630-2026 ORG-0001 2026 AL S 0161 521 TEN-0001 CON-0002 2026-09-22+02:00 2026-10-07+02:00 Lot 2 : Circuit 205 - SEMUR-EN-AUXOIS true 449630-2026 ORG-0001 2026 AL S 0162 521 TEN-0002 CON-0003 2026-09-22+02:00 2026-10-13+02:00 Lot 3 : Circuit 208 - SOMBERNON true 449630-2026 ORG-0001 2026 AL S 0163 521 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 7 BD Docteur Jean VEILLET DIJON 21000 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0004 EURL TRAVAUX LB SOURCE-SEINE RUE FROLOIS Source-Seine 21690 FRC11 FRA 51889712900012 louet@wanadoo.fr ORG-0005 SASU RENEVIER TP SASU RENEVIER TP FAIN-LES-MONTBARD 21500 FRC11 FRA 84971531300011 +33 380894352 renevier-terrassement@wanadoo.fr ORG-0006 ETA VELLUET La Chenoie SOMBERNON 21540 FRC11 FRA 84801031000011 +33 617812529 sasvelluet@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.12 77ff1eba-40db-485a-b2f9-16ad96b8802f dcd76cb8-ceac-469d-8e5a-66f059e1b4e2 2026-10-16Z 17:20:33Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open VH2 - Service de viabilité hivernale des routes départementales VH2 - Service de viabilité hivernale des routes départementales services 3200000 1600000 90620000 Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 02 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 03 : La durée initiale de l'accord-cadre court à partir de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 04 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 22 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois. Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 70 price Prix per-exa 30 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026 AL S 0161 521 Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES Communes traversées : Darcey, Verrey-sous-Salmaise, Frolois, Jailly-les-Moulins, Salmaise, Source Seine, Boux-sous-Salmaise, Corpoyer-la-Chapelle, Thenissey (Environ 45 km) services Titulaire : LB TRAVAUX Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Majoration : 75 % 800000 400000 90620000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 12 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 3 LOT-0002 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 70 price Prix per-exa 30 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026 AL S 0162 521 Lot 2 : Circuit 205 - SEMUR-EN-AUXOIS Communes traversées : Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Athie, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles. (Environ 42 km) services Titulaire : REVENIER TP Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Majoration : 2,5 % 800000 400000 90620000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 12 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 3 LOT-0003 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 70 price Prix per-exa 30 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026 AL S 0163 521 Lot 3 : Circuit 208 - SOMBERNON Communes traversées : Malain, Sainte-Marie-sur-Ouche, Semezanges, Mesmont, Urcy (Environ 30 km) services Titulaire : ETA VELLUET Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Sans rabais/majoration 800000 400000 90620000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 12 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 3 LOT-0004 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 70 price Prix per-exa 30 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none Lot 4 : Circuit 303 - BEAUNE Lot 4 : Circuit 303 - BEAUNE Communes traversées : Beaune, Sainte-Marie-la-Blanche, Ladoix-Serrigny, Marigny-les-Reullee, Combertault, Chevigny-en-Valière, Meursanges, Levernois, Argilly, Saint-Gervais-en-Valliere (CD71) (Environ 47 km) services Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Ce lot est déclaré infructueux. En effet, aucun offre a été déposée. 800000 400000 90620000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 12 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 3 2000-01-01Z 26-101058 26-64333 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) EURL TRAVAUX LB SASU RENEVIER TP ETA VELLUET 2026-10-18 2026-11-04 274 Prestations de services 21 VH2 - Service de viabilité hivernale des routes départementales Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101058 du 16/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-101058
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : VH2 - Service de viabilité hivernale des routes départementales
Description : VH2 - Service de viabilité hivernale des routes départementales
Identifiant de la procédure : dcd76cb8-ceac-469d-8e5a-66f059e1b4e2
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour le lot 01 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 02 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 07 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 03 : La durée initiale de l'accord-cadre court à partir de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2027. Pour le lot 04 : La durée initiale de l'accord-cadre court à compter du 22 novembre 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure et jusqu'au 30 juin 2027. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 2026 AL S 0161 521
Description : Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES Communes traversées : Darcey, Verrey-sous-Salmaise, Frolois, Jailly-les-Moulins, Salmaise, Source Seine, Boux-sous-Salmaise, Corpoyer-la-Chapelle, Thenissey (Environ 45 km)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : LB TRAVAUX Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Majoration : 75 %
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2026 AL S 0162 521
Description : Lot 2 : Circuit 205 - SEMUR-EN-AUXOIS Communes traversées : Moutiers-St-Jean, Epoisses, Athie, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, St Rémy, Fain-les-Moutiers, Millery, St Germain-les-Senailly, Senailly, Crépand, Athie, Villaines-les-Prévotes, Viserny, Champ d'Oiseau, Corsaint, Genay, Bard-les-Epoisses, Corrombles. (Environ 42 km)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : REVENIER TP Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Majoration : 2,5 %
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 2026 AL S 0163 521
Description : Lot 3 : Circuit 208 - SOMBERNON Communes traversées : Malain, Sainte-Marie-sur-Ouche, Semezanges, Mesmont, Urcy (Environ 30 km)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : ETA VELLUET Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Sans rabais/majoration
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Circuit 303 - BEAUNE
Description : Lot 4 : Circuit 303 - BEAUNE Communes traversées : Beaune, Sainte-Marie-la-Blanche, Ladoix-Serrigny, Marigny-les-Reullee, Combertault, Chevigny-en-Valière, Meursanges, Levernois, Argilly, Saint-Gervais-en-Valliere (CD71) (Environ 47 km)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum : 20 000 € HT par période Maximum : 200 000 € HT par période Ce lot est déclaré infructueux. En effet, aucun offre a été déposée.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,400,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EURL TRAVAUX LB
Offre :
Identifiant de l’offre : EURL TRAVAUX LB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 AL S 0161 521
Titre : Lot 1 : Circuit 210 - VENAREY-LES-LAUMES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/09/2026
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 449630-2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SASU RENEVIER TP
Offre :
Identifiant de l’offre : SASU RENEVIER TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 AL S 0162 521
Titre : Lot 2 : Circuit 205 - SEMUR-EN-AUXOIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/09/2026
Date de conclusion du marché : 07/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 449630-2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETA VELLUET
Offre :
Identifiant de l’offre : ETA VELLUET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026 AL S 0163 521
Titre : Lot 3 : Circuit 208 - SOMBERNON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/09/2026
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 449630-2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Adresse postale : 7 BD Docteur Jean VEILLET
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EURL TRAVAUX LB
Numéro d’enregistrement : 51889712900012
Adresse postale : SOURCE-SEINE RUE FROLOIS
Ville : Source-Seine
Code postal : 21690
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : louet@wanadoo.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SASU RENEVIER TP
Numéro d’enregistrement : 84971531300011
Adresse postale : SASU RENEVIER TP
Ville : FAIN-LES-MONTBARD
Code postal : 21500
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : renevier-terrassement@wanadoo.fr
Téléphone : +33 380894352
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ETA VELLUET
Numéro d’enregistrement : 84801031000011
Adresse postale : La Chenoie
Ville : SOMBERNON
Code postal : 21540
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : sasvelluet@gmail.com
Téléphone : +33 617812529
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 77ff1eba-40db-485a-b2f9-16ad96b8802f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
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L’essentiel du marché

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