M GUILLOT Sébastien Président Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge 21 22 rue Victor Mazuel 63410 Manzat https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tC7_gdHT7i Le présent marché a pour objet d'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAET 2027-2032, désormais obligatoire compte tenu du franchissement du seuil de 20 000 habitants. La mission comprend également la réalisation et l'intégration de l'évaluation environnementale stratégique (EES), conduite de manière itérative avec l'élaboration du PCAET, ainsi que l'accompagnement des consultations et procédures associées. 21/23 rue Victor Mazuel 63410 Puy-de-Dôme 2026-11-13T12:00:00 marché n°CSM2026-07 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_iaHfNAOECX https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tC7_gdHT7i 1 BILAN DU PCAET 2021-2026 ET ÉLABORATION DU PCAET 2027-2032 26-101520 3.2.5 Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge 2026-10-19 2026-11-13T12:00:00 2026-11-13 118 Etude 63 69 Le présent marché a pour objet d'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAE... Avis de marché - Avis n° 26-101520 du 19/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63, 69
Annonce n° 26-101520
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge
Correspondant : M. GUILLOT Sébastien, Président
Adresse : 21 22 rue Victor Mazuel, 63410 Manzat
Coordonnées :
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tC7_gdHT7i
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Le présent marché a pour objet d'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAET 2027-2032, désormais obligatoire compte tenu du franchissement du seuil de 20 000 habitants. La mission comprend également la réalisation et l'intégration de l'évaluation environnementale stratégique (EES), conduite de manière itérative avec l'élaboration du PCAET, ainsi que l'accompagnement des consultations et procédures associées.
Lieu d'exécution et de livraison :21/23 rue Victor Mazuel, 63410 Puy-de-Dôme
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : marché n°CSM2026-07
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Coordonnées : 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Coordonnées : 
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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