5040000 RES-0001 selec-w TEN-0001 5040000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 5040000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 5040000 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 840000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 840000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 840000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-10-16+02:00 Lot n°1 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Chatenay-Malabry false 2025ep04501 TEN-0001 CON-0002 2026-10-16+02:00 Lot n°2 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Boulogne-Billancourt false 2025ep04502 TEN-0002 CON-0003 2026-10-16+02:00 Lot n°3 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Gennevilliers false 2025ep04503 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 401D0DE1-AC1F-E07E-6137669628DFA74B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.epi78-92.fr/ ORG-0002 Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie » Bâtiment Alpha 11 avenue du Centre Guyancourt 78280 FR103 FRA 75000 SIFFREDI Georges Président du syndicat 0806000092 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Syndicat Mixte Ouvert 11 avenue du Centre Guyancourt 78280 FR103 FRA 2107644 Direction de la commande publique 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78012 FR103 FRA 401D0E1B-D217-F30A-49AF77CFE7C6DF5A 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris 5 rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 401D0E2D-9A77-1F7E-E14CC7C7C1F356CD 0182524267 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 TERIDEAL 3 Pl Gustave Eiffel Rungis 94150 FR107 FRA 1819406-1-1-1 false UBO-0007 large ORG-0007 TERIDEAL 3 Pl Gustave Eiffel Rungis 94150 FR107 FRA 1819406-1-2-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 LEIGNEL TP 427 Rue Montet Ferin 59169 FRE11 FRA 1819406-1-3-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 ca8e0cce-fa73-4e6e-ac6d-0fb5db75256e e33283b7-6473-4d53-b89a-c45dcc4d2d49 2026-10-19+02:00 10:10:17+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025EP0045 SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS DE SEINE Marché de services pour la gestion de six circuits de traitement des routes départementales (préventif et curatif) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Cette consultation comporte 3 lots : Lot 1 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Châtenay Malabry (2 circuits) Lot 2 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Boulogne-Billancourt (2 circuits) Lot 3 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Gennevilliers (2 circuits) services Le marché n° 2025ep04501 est conclu sur une période initiale de deux ans pour un montant minimum de 140 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 420 000 euro(s) Ht Le marché n° 2025ep04502 est conclu sur une période initiale de deux ans pour un montant minimum de 140 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 420 000 euro(s) Ht Le marché n° 2025ep04503 est conclu pour une période initiale de deux ans pour un montant minimum de 70 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 420 000 euro(s) Ht Pour toute demande de communication de documents, transmettre cette dernière à l'adresse suivante : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr 90620000 90620000 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre per-exa 50 price Prix ORG-0003 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.  ORG-0004 ORG-0005 true 323340-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Chatenay-Malabry SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE CHATENAY-MALABRY services other 90620000 90620000 Département des Hauts de Seine Nanterre 92000 FR105 FRA Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat 1 Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre per-exa 50 price Prix ORG-0003 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.  ORG-0004 ORG-0005 true 323340-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Boulogne-Billancourt SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE BOULOGNE-BILLANCOURT services other 90620000 90620000 Département des Hauts de Seine Nanterre 92000 FR105 FRA Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat 1 Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre per-exa 50 price Prix ORG-0003 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.  ORG-0004 ORG-0005 true 323340-2026 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Gennevilliers SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE GENNEVILLIERS services other 90620000 90620000 Département des Hauts de Seine Nanterre 92000 FR105 FRA Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat 1 Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci 2000-01-01Z 26-101221 26-46933 3.2.5 Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie » TERIDEAL TERIDEAL LEIGNEL TP 2026-10-20 2027-01-16 98 Déneigement 92 SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS DE SEINE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101221 du 19/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-101221
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS DE SEINE
Description : Marché de services pour la gestion de six circuits de traitement des routes départementales (préventif et curatif) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Cette consultation comporte 3 lots : Lot 1 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Châtenay Malabry (2 circuits) Lot 2 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Boulogne-Billancourt (2 circuits) Lot 3 : Secteur du centre d'entretien et d'intervention de Gennevilliers (2 circuits)
Identifiant de la procédure : e33283b7-6473-4d53-b89a-c45dcc4d2d49
Identifiant interne : 2025EP0045
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché n° 2025ep04501 est conclu sur une période initiale de deux ans pour un montant minimum de 140 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 420 000 euro(s) Ht Le marché n° 2025ep04502 est conclu sur une période initiale de deux ans pour un montant minimum de 140 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 420 000 euro(s) Ht Le marché n° 2025ep04503 est conclu pour une période initiale de deux ans pour un montant minimum de 70 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 420 000 euro(s) Ht Pour toute demande de communication de documents, transmettre cette dernière à l'adresse suivante : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Chatenay-Malabry
Description : SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE CHATENAY-MALABRY
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hauts de Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 323340-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Ouvert
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Boulogne-Billancourt
Description : SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE BOULOGNE-BILLANCOURT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hauts de Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 323340-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Ouvert
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Gennevilliers
Description : SALAGE ET DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE - SECTEUR DU CEI DE GENNEVILLIERS
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département des Hauts de Seine
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible, de manière tacite, 1 fois pour une période de 24 Mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 Mois. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 323340-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R 421-2 du code de justice administrative) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Recours en référé contractuel pouvant être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Ouvert
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5,040,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,040,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 840,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ep04501
Titre : Lot n°1 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Chatenay-Malabry
Date de conclusion du marché : 16/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,040,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 840,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ep04502
Titre : Lot n°2 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Boulogne-Billancourt
Date de conclusion du marché : 16/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,040,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEIGNEL TP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 840,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ep04503
Titre : Lot n°3 Secteur du Centre d'Entretien et d'Intervention de Gennevilliers
Date de conclusion du marché : 16/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 401D0DE1-AC1F-E07E-6137669628DFA74B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »
Numéro d’enregistrement : 75000
Adresse postale : Bâtiment Alpha 11 avenue du Centre
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : SIFFREDI Georges
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0806000092
Adresse internet : http://www.epi78-92.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Syndicat Mixte Ouvert
Numéro d’enregistrement : 2107644
Adresse postale : 11 avenue du Centre
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 401D0E1B-D217-F30A-49AF77CFE7C6DF5A
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78012
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Préfecture de la région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Numéro d’enregistrement : 401D0E2D-9A77-1F7E-E14CC7C7C1F356CD
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Télécopieur : 0182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TERIDEAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1819406-1-1-1
Adresse postale : 3 Pl Gustave Eiffel
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : TERIDEAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1819406-1-2-1
Adresse postale : 3 Pl Gustave Eiffel
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : LEIGNEL TP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1819406-1-3-1
Adresse postale : 427 Rue Montet
Ville : Ferin
Code postal : 59169
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ca8e0cce-fa73-4e6e-ac6d-0fb5db75256e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
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L’essentiel du marché

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