16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4243E8E9-09C9-E979-17C3F6D6DA252AFA +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ch-annecygenevois.fr/fr ORG-0002 Centre Hospitalier Annecy Genevois 1 Avenue de l'Hôpital Epagny Metz-Tessy 74370 FRK28 FRA 65336 DELIVET Vincent Directeur 0450636183 dali.cmp@ch-annecygenevois.fr ORG-0003 Centre Hospitalier Annecy Genevois 1 Avenue de l'Hopital Epagny Metz-Tessy 74370 FRK28 FRA 4243E92A-AFC7-1F77-6277991A9609ED86 0450636469 dali.cmp@ch-annecygenevois.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 4243E93A-9256-985A-BB73AC9CAEA4280C 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 4243E951-B89C-E79D-DB97715430EE1017 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4d59a6ab-0b2b-4bb6-b71c-78e879818849 9d97d16d-0748-4597-913d-388e2cbaeb22 2026-10-19+02:00 11:10:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26045 MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET D'EXTENSION ET DE RENOVATION DU SERVICE REANIMATION 2028 Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début de marché indiqué dans le présent avis est fausse, le démarrage du marché est prévu à sa notification 71223000 71223000 FRK28 FRA LOT-0000 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false 1891356 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891356 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891356 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-23+01:00 13:00:00+01:00 Change false none none S-PF-1891356 MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET D'EXTENSION ET DE RENOVATION DU SERVICE REANIMATION 2028 Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services other other 71223000 71223000 1 Avenue de l'Hopital Epagny Metz-Tessy 74370 FRK28 FRA 2026-11-24+01:00 48 26-101260 3.2.5 Centre Hospitalier Annecy Genevois 2026-10-20 2026-11-23T12:00:00+01:00 2026-11-23 197 Maîtrise d'oeuvre 74 MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET D'EXTENSION ET DE RENOVATION DU SERVICE REANIMATION 2028 Avis de marché - Avis n° 26-101260 du 19/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-101260
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Annecy Genevois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET D'EXTENSION ET DE RENOVATION DU SERVICE REANIMATION 2028
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 9d97d16d-0748-4597-913d-388e2cbaeb22
Identifiant interne : 26045
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début de marché indiqué dans le présent avis est fausse, le démarrage du marché est prévu à sa notification
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PROJET D'EXTENSION ET DE RENOVATION DU SERVICE REANIMATION 2028
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1891356
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71223000 Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Avenue de l'Hopital
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891356
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891356
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/11/2026 à 13:00
Lieu : Change
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Annecy Genevois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4243E8E9-09C9-E979-17C3F6D6DA252AFA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement : 65336
Adresse postale : 1 Avenue de l'Hôpital
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : DELIVET Vincent
Adresse électronique : dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Téléphone : 0450636183
Adresse internet : https://www.ch-annecygenevois.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement : 4243E92A-AFC7-1F77-6277991A9609ED86
Adresse postale : 1 Avenue de l'Hopital
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Téléphone : 0450636469
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 4243E93A-9256-985A-BB73AC9CAEA4280C
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 4243E951-B89C-E79D-DB97715430EE1017
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d59a6ab-0b2b-4bb6-b71c-78e879818849 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
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L’essentiel du marché

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