270000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 180000000 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 90000000 t-esubm 3 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE HARMONIE TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE GROUPEMENT CON-0001 2026-10-13+01:00 Santé ORG-0001 2026-671-1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-13+01:00 Santé ORG-0001 2026-671-2 TEN-0002 TPA-0001 HARMONIE MUTUELLE ORG-0003 TPA-0002 GROUPEMENT HARMONIE MUTUELLE, MUTEX, APICIL PREVOYANCE ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false 29 https://www.cci.fr/reseau-cci/cci-france ORG-0001 CCI France 8 rue Pierre Brossolette Levallois-Perret 92300 FR105 FRA France 0144453700 marchespublics@ccifrance.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil Cergy Pointoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 01 30 17 34 00 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr large ORG-0003 HARMONIE MUTUELLE PARIS 75015 FR101 FRA 538 518 473 00011 0144453700 marchespublics@ccifrance.fr large ORG-0004 MUTEX CHATILLON 92327 FR105 FRA 529 219 040 00035 0144453700 marchespublics@ccifrance.fr large ORG-0005 APICIL PREVOYANCE LYON 69003 FRK26 FRA 321 862 500 00022 0144453700 marchespublics@ccifrance.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 74831e9e-da12-4ea9-a516-afd16b58b600 5262c72c-5b01-41f6-bc71-042ef39e5143 2026-10-19+02:00 14:44:06.462+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga econ-aff ORG-0001 neg-w-call 297be283-4e2a-4b3e-959a-26f794d6032c-01 false 2026-671 Régime complémentaire de remboursement de frais de santé et de prévoyance du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France Le présent marché a pour objet le régime complémentaire de remboursement des frais de santé à caractère collectif et obligatoire des collaborateurs des CCI de Région et de CCI France ; ainsi que le régime de prévoyance complémentaire des collaborateurs des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. La mise en place des contrats doit être effective au 1er janvier 2027. services 66510000 Levallois-Perret FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds Condition techniques 50 %, conditions économiques 50 % quality Pour le lot 1 : Niveau des cotisations proposées 40 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 5 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 20 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % Pour le lot 2 : Niveau des cotisations proposées 35 % Revalorisation des prestations 5 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 15 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 10 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026-671-1 Frais de santé Frais de santé services 66510000 66512000 75311000 75313000 75313100 FR105 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds Condition techniques 50 %, conditions économiques 50 % quality Pour le lot 1 : Niveau des cotisations proposées 40 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 5 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 20 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % Pour le lot 2 : Niveau des cotisations proposées 35 % Revalorisation des prestations 5 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 15 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 10 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026 -671-2 Prévoyance Prévoyance services 66510000 66512000 75311000 75313000 75313100 FR105 FRA 4 2000-01-01Z 26-101429 26-46242 3.2.5 CCI FRANCE HARMONIE MUTUELLE HARMONIE MUTUELLE MUTEX APICIL PREVOYANCE 2026-10-20 2026-11-30 20 Assurance 69 75 92 94 Régime complémentaire de remboursement de frais de santé et de prévoyance du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101429 du 19/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 75, 92, 94
Annonce n° 26-101429
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCI France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Régime complémentaire de remboursement de frais de santé et de prévoyance du personnel public et privé des CCI de Région et de CCI France
Description : Le présent marché a pour objet le régime complémentaire de remboursement des frais de santé à caractère collectif et obligatoire des collaborateurs des CCI de Région et de CCI France ; ainsi que le régime de prévoyance complémentaire des collaborateurs des CCI de Région et de CCI France portant sur la couverture assurance des risques décès, incapacité temporaire totale de travail, incapacité temporaire professionnelle, invalidité, incapacité permanente professionnelle. La mise en place des contrats doit être effective au 1er janvier 2027.
Identifiant de la procédure : 5262c72c-5b01-41f6-bc71-042ef39e5143
Avis précédent : 297be283-4e2a-4b3e-959a-26f794d6032c-01
Identifiant interne : 2026-671
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Levallois-Perret
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Frais de santé
Description : Frais de santé
Identifiant interne : 2026-671-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75311000 Indemnités de maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75313000 Indemnités d'invalidité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75313100 Indemnités d'incapacité temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour le lot 1 : Niveau des cotisations proposées 40 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 5 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 20 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % Pour le lot 2 : Niveau des cotisations proposées 35 % Revalorisation des prestations 5 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 15 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 10 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Condition techniques 50 %, conditions économiques 50 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : CCI France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prévoyance
Description : Prévoyance
Identifiant interne : 2026 -671-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75311000 Indemnités de maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75313000 Indemnités d'invalidité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75313100 Indemnités d'incapacité temporaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pour le lot 1 : Niveau des cotisations proposées 40 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 5 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 20 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % Pour le lot 2 : Niveau des cotisations proposées 35 % Revalorisation des prestations 5 % Pertinence des dispositions contractuelles et garanties 15 % Reporting et veille juridique et technique 5 % Qualité et rapidité de la gestion 10 % Mise en place du service et communication 10 % Services spécifiques (prévention…) 10 % Compte de participation aux résultats (dont frais) 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Condition techniques 50 %, conditions économiques 50 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : CCI France
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 270,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HARMONIE MUTUELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HARMONIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-671-1
Titre : Santé
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Organisation qui signe le marché : CCI France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT HARMONIE MUTUELLE, MUTEX, APICIL PREVOYANCE
Chef de file du soumissionnaire : HARMONIE MUTUELLE
Nom officiel : MUTEX, APICIL PREVOYANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-671-2
Titre : Santé
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Organisation qui signe le marché : CCI France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CCI France
Numéro d’enregistrement : France
Adresse postale : 8 rue Pierre Brossolette
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ccifrance.fr
Téléphone : 0144453700
Adresse internet : https://www.cci.fr/reseau-cci/cci-france
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy Pointoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HARMONIE MUTUELLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 538 518 473 00011
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ccifrance.fr
Téléphone : 0144453700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MUTEX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 529 219 040 00035
Ville : CHATILLON
Code postal : 92327
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ccifrance.fr
Téléphone : 0144453700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : APICIL PREVOYANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 321 862 500 00022
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ccifrance.fr
Téléphone : 0144453700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 74831e9e-da12-4ea9-a516-afd16b58b600 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 14:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
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L’essentiel du marché

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