Amicale du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence
45104081000017
Digne les bains
04000
https://www.amicale@le04.fr
amicale@le04.fr
Emilie BIGOT
emilie.bigot@le04.fr
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;
- La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
2027-01-12T12:00:00.000
Association
1-Prix des prestations 50 %
2-Valeur technique 40.0 %
3-Performance environnementale 10.0%
Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
37520000
L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel. En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à l'âge de 12 ans révolus.
La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre 1 et 50 € inclus.
Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées une somme maximale définies par le Conseil départemental.
Digne les bains
50000.0
26-101849
3.2.5
Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
2026-10-20
2027-01-12T12:00:00.000
2027-01-12
175
Jeux, jouets
04
63
67
Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
Avis de marché - Avis n° 26-101849 du 20/10/2026
Département(s) de publication :
04, 63, 67
Annonce n°
26-101849
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Amicale du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 45104081000017
Ville : Digne les bains
Code postal : 04000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 04, 63, 67
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Non
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Emilie BIGOT
Adresse mail du contact : emilie.bigot@le04.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;
- La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/01/2027 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Association
Critères d'attribution : 1-Prix des prestations 50 %
2-Valeur technique 40.0 %
3-Performance environnementale 10.0%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
Code CPV principal - Descripteur principal : 37520000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel. En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à l'âge de 12 ans révolus.
La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre 1 et 50 € inclus.
Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées une somme maximale définies par le Conseil départemental.
Lieu principal d'exécution du marché : Digne les bains
Valeur estimée (H.T.) : 50000.0 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Amicale du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence
- Accès électronique à l'information : https://www.amicale@le04.fr
- Objet du marché : L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du
Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel.
En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à
l'âge de 12 ans révolus. La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre
1 et 50 € inclus. Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées
une somme maximale définies par le Conseil départemental.
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 12/01/2027 à 12:00
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