Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations d'entretien, de réparation et de fournitures de pièces détachées pour les véhicules légers du Département de l'Essonne Secteur d'Evry et de Brétigny
Description
:
Nombre de lots : 5 Lot 1 : Montant minimum annuel 15 000 euro(s) HT / Maximum 200 000 euro(s) HT Lot 2 : Montant minimum annuel 15 000 euro(s) HT / Maximum 200 000 euro(s) HT Lot 3 : Montant minimum annuel 3 000 euro(s) HT / Maximum 80 000 euro(s) HT Lot 4 : Montant minimum annuel 3 000 euro(s) HT / Maximum 80 000 euro(s) HT Lot 5 : Montant minimum annuel 3 000 euro(s) HT / Maximum 50 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure
:
a076b129-7b3f-4fc6-8f95-4d82f0d8187f
Identifiant interne
:
3000_1_05
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50100000
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,440,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce ou poser des questions, déposer un pli, les candidats doivent se rendre sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.info/. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents de la procédure se trouve sur le profil acheteur
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
5
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers de marque Peugeot Citroën
Description
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers de marque Peugeot Citroën
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50100000
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bvd De France - George Pompidou
Ville
:
Evry Courcouronnes
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
tacite reconduction de 12 mois dans la limite de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891401
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891401
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2026
à 13:30
Lieu
:
Conseil Departemental De L'Essonne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Lot n°5 concerne les véhicules électriques : les opérations de maintenance et d'entretien de ce type de véhicules sont soumises à des conditions particulières
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers de marque Renault Dacia
Description
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers de marque Renault Dacia
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50100000
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bvd De France - George Pompidou
Ville
:
Evry Courcouronnes
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
tacite reconduction de 12 mois dans la limite de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891401
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891401
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2026
à 13:30
Lieu
:
Conseil Departemental De L'Essonne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Lot n°5 concerne les véhicules électriques : les opérations de maintenance et d'entretien de ce type de véhicules sont soumises à des conditions particulières
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers électriques toutes marques
Description
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers électriques toutes marques
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50100000
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bvd De France - George Pompidou
Ville
:
Evry Courcouronnes
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
tacite reconduction de 12 mois dans la limite de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891401
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891401
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2026
à 13:30
Lieu
:
Conseil Departemental De L'Essonne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Lot n°5 concerne les véhicules électriques : les opérations de maintenance et d'entretien de ce type de véhicules sont soumises à des conditions particulières
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers toutes marques hors Peugeot Citroen, Renault et Dacia
Description
:
Secteur EVRY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers toutes marques hors Peugeot Citroen, Renault et Dacia
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50100000
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bvd De France - George Pompidou
Ville
:
Evry Courcouronnes
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
tacite reconduction de 12 mois dans la limite de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891401
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891401
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2026
à 13:30
Lieu
:
Conseil Departemental De L'Essonne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Lot n°5 concerne les véhicules électriques : les opérations de maintenance et d'entretien de ce type de véhicules sont soumises à des conditions particulières
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Secteur BRETIGNY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers toutes marques hors électrique
Description
:
Secteur BRETIGNY - Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules légers toutes marques hors électrique
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50112000
Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50100000
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bvd De France - George Pompidou
Ville
:
Evry Courcouronnes
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/02/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
tacite reconduction de 12 mois dans la limite de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1891401
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1891401
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2026
à 13:30
Lieu
:
Conseil Departemental De L'Essonne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Lot n°5 concerne les véhicules électriques : les opérations de maintenance et d'entretien de ce type de véhicules sont soumises à des conditions particulières
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Versailles
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
4AD80A6B-D5FE-2C34-71ACEEC9207333C5
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement
:
66874
Adresse postale
:
Boulevard de France - Georges Pompidou
Ville
:
évry-Courcouronnes
Code postal
:
91012
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Adresse électronique
:
contact@essonne.fr
Téléphone
:
0160919191
Adresse internet
:
https://www.essonne.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Département de l'Essonne
Numéro d’enregistrement
:
4AD80AA5-91BB-6C96-394A735145F1CF89
Adresse postale
:
Bvd De France - George Pompidou
Ville
:
Evry Courcouronnes
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Point de contact
:
HOTEL DU DEPARTEMENT
Adresse électronique
:
contact@essonne.fr
Téléphone
:
0160919191
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
4AD80ABA-B41B-B859-9DB49B5F1B110C7E
Adresse postale
:
56 avenue de Saint Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone
:
0139205400
Télécopieur
:
0139205487
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
4AD80ACE-0AFE-0902-937B9E6CC4C23F0B
Adresse postale
:
56 avenue de Saint Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone
:
0139205400
Télécopieur
:
0139205487
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
4AD80BC9-A359-5654-1F673DE693DA3BAC
Adresse postale
:
56 avenue de Saint Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone
:
0139205400
Télécopieur
:
0139205487
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c512a3e3-1d71-4c11-bdec-ce88b7d1345a
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/10/2026
à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français