80000 RES-0001 selec-w 0 TEN-0001 80000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 80000 no TPA-0001 LOT-0001 Lot unique : JSST JEUX CON-0001 2026-10-16+02:00 Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale ORG-0001 262026A0211L00 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 CD des A-M - Direction de la Culture Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM) NICE CEDEX 3 06201 FRL03 FRA 22060001900016 +33 497186000 marches@departement06.fr http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) 18 avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 JSST JEUX 8 RUE D’ALGER NICE 06000 FRL03 FRA 53462118000015 +33 749396418 jsstjeux@yahoo.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d76c1e41-1c61-4b21-9b2e-f1c59af6c7e3 c8f4ed07-d916-454c-85a4-c17a53255fc6 2026-10-19Z 16:16:21Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open 2026A0211 Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale 2026A0211 - Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale supplies 80000 37524000 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 55 quality Valeur technique SC 1 : Diversité du catalogue proposé dans le cadre du présent marché (18.50 points) SC 2 : Consultation physique des jeux avant achat et conseils (18.50 points) SC 3 : Suivi des commandes (6 points) SC 4 : Modalités de retour des fournitures (6 points) SC 5 : Modalités de remplacement des pièces et accessoires de jeux (6 points) per-exa 5 quality Valeur environnementale Mesures mises en œuvre pour la protection de l’environnement dans le cadre du présent marché. Prise en compte de l’aspect environnemental dans le catalogue. Modalités de gestion de la fin de vie des jeux et jouets. (5 points) ORG-0001 ORG-0001 Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none Lot unique Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale supplies 80000 80000 37524000 FRL03 FRA 48 Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 15 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois 2000-01-01Z 26-101553 26-65927 3.2.5 CD des A-M - Direction de la Culture JSST JEUX 2026-10-21 2026-12-18 175 Jeux, jouets 06 2026A0211 - Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101553 du 19/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-101553
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Culture
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Description : 2026A0211 - Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Identifiant de la procédure : c8f4ed07-d916-454c-85a4-c17a53255fc6
Identifiant interne : 2026A0211
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Description : Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 15 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : SC 1 : Diversité du catalogue proposé dans le cadre du présent marché (18.50 points) SC 2 : Consultation physique des jeux avant achat et conseils (18.50 points) SC 3 : Suivi des commandes (6 points) SC 4 : Modalités de retour des fournitures (6 points) SC 5 : Modalités de remplacement des pièces et accessoires de jeux (6 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Mesures mises en œuvre pour la protection de l’environnement dans le cadre du présent marché. Prise en compte de l’aspect environnemental dans le catalogue. Modalités de gestion de la fin de vie des jeux et jouets. (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 80,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JSST JEUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot unique : JSST JEUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262026A0211L00
Titre : Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Date de conclusion du marché : 16/10/2026
Organisation qui signe le marché : CD des A-M - Direction de la Culture
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CD des A-M - Direction de la Culture
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : JSST JEUX
Numéro d’enregistrement : 53462118000015
Adresse postale : 8 RUE D’ALGER
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : jsstjeux@yahoo.fr
Téléphone : +33 749396418
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d76c1e41-1c61-4b21-9b2e-f1c59af6c7e3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 16:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
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L’essentiel du marché

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