3718828 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 3718828 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 0 de IDEX ENERGIES CON-0001 2025-11-05+01:00 ORG-0001 2025S00113 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.bourgenbresse.fr ORG-0001 VILLE DE BOURG EN BRESSE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 90419 Bourg en Bresse cedex 01012 FRK21 FRA 21010053300012 Christophe KSIAZKIEWICZ +33 474457248 dematmp@bourgenbresse.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON CEDEX 03 69443 FRK26 FRA 17690005800015 medium ORG-0003 IDEX ENERGIES BOULOGNE BILLANCOURT 92100 FR105 FRA 315871640 2.3 eforms-sdk-1.13 8f701786-5781-4ad2-87e7-4867ca452299 e6a69d7a-3a8e-4aff-9544-5c483ef9ed1d 2026-10-20+02:00 09:42:40+02:00 02 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 451598-2025 false 25-076 Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation. Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de BOURG EN BRESSE et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz, fioul, chauffage urbain) et les sous-stations, les prestations suivantes :  Fourniture de l’Energie : P1  Dans le cas des sites au gaz : contrat gaz souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur.  Dans le cas des sites au CU : contrat souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur pour le R1  Prestations de Service : P2  Garantie Totale : P3  Compte crédit Energie, avec une enveloppe de travaux initiale de 95 000 TTC. Le présent marché a également pour objet la mise en place d’une procédure de maitrise des consommations d’éléctricité sur un site pilote. Cette procédure sera ensuite étendue à d’autres sites. Le présent marché est un marché mixte de type MT(I), PF(I) en fonction de l’énergie utilisée avec garantie totale des installations en dépenses controlées. services 50720000 FRK21 FRA LOT-0001 no-eu-funds Pondération 36 cost Pondération 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none 0 Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation. Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de BOURG EN BRESSE et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz, fioul, chauffage urbain) et les sous-stations, les prestations suivantes :  Fourniture de l’Energie : P1  Dans le cas des sites au gaz : contrat gaz souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur.  Dans le cas des sites au CU : contrat souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur pour le R1  Prestations de Service : P2  Garantie Totale : P3  Compte crédit Energie, avec une enveloppe de travaux initiale de 95 000 TTC. Le présent marché a également pour objet la mise en place d’une procédure de maitrise des consommations d’éléctricité sur un site pilote. Cette procédure sera ensuite étendue à d’autres sites. Le présent marché est un marché mixte de type MT(I), PF(I) en fonction de l’énergie utilisée avec garantie totale des installations en dépenses controlées. services 50720000 FRK21 FRA 2000-01-01+01:00 26-101729 25-74654 25-78002 3.2.5 VILLE DE BOURG EN BRESSE IDEX ENERGIES 2026-10-21 2026-11-20 2 Abonnement 59 Chauffage (exploitation, entretien) 196 Maintenance 01 Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101729 du 20/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-101729
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE BOURG EN BRESSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation.
Description : Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de BOURG EN BRESSE et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz, fioul, chauffage urbain) et les sous-stations, les prestations suivantes :  Fourniture de l’Energie : P1  Dans le cas des sites au gaz : contrat gaz souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur.  Dans le cas des sites au CU : contrat souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur pour le R1  Prestations de Service : P2  Garantie Totale : P3  Compte crédit Energie, avec une enveloppe de travaux initiale de 95 000 TTC. Le présent marché a également pour objet la mise en place d’une procédure de maitrise des consommations d’éléctricité sur un site pilote. Cette procédure sera ensuite étendue à d’autres sites. Le présent marché est un marché mixte de type MT(I), PF(I) en fonction de l’énergie utilisée avec garantie totale des installations en dépenses controlées.
Identifiant de la procédure : e6a69d7a-3a8e-4aff-9544-5c483ef9ed1d
Avis précédent : 451598-2025
Identifiant interne : 25-076
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché d’exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation.
Description : Le présent marché a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de BOURG EN BRESSE et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz, fioul, chauffage urbain) et les sous-stations, les prestations suivantes :  Fourniture de l’Energie : P1  Dans le cas des sites au gaz : contrat gaz souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur.  Dans le cas des sites au CU : contrat souscrit par le maître d’ouvrage et mécanisme de tiers payeur pour le R1  Prestations de Service : P2  Garantie Totale : P3  Compte crédit Energie, avec une enveloppe de travaux initiale de 95 000 TTC. Le présent marché a également pour objet la mise en place d’une procédure de maitrise des consommations d’éléctricité sur un site pilote. Cette procédure sera ensuite étendue à d’autres sites. Le présent marché est un marché mixte de type MT(I), PF(I) en fonction de l’énergie utilisée avec garantie totale des installations en dépenses controlées.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Pondération
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BOURG EN BRESSE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BOURG EN BRESSE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,718,828 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IDEX ENERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 0 de IDEX ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,718,828 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S00113
Date de conclusion du marché : 05/11/2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE BOURG EN BRESSE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE BOURG EN BRESSE
Numéro d’enregistrement : 21010053300012
Adresse postale : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 90419
Ville : Bourg en Bresse cedex
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : Christophe KSIAZKIEWICZ
Adresse électronique : dematmp@bourgenbresse.fr
Téléphone : +33 474457248
Adresse internet : https://www.bourgenbresse.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON CEDEX 03
Code postal : 69443
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : IDEX ENERGIES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 315871640
Ville : BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8f701786-5781-4ad2-87e7-4867ca452299 - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 09:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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