400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 tenders 12 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 tenders 13 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 92320 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 69490 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-10-16+02:00 Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public false 26ice02 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 739E5941-915C-F620-A121E098BD02F1D0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.te44.fr/ ORG-0002 Territoire d'énergie Loire-Atlantique Bâtiment F - Parc d'activité du Bois Cesbron 7 rue Roland Garros Orvault 44700 FRG01 FRA 79762 CHARBONNIER Raymond Président 0251804570 juridique@te44.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 739E598B-EC89-D9CF-DAA06714AA04EBFE 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 739E59A3-BA50-22EE-E2B09C89B751FE6D 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SELAS GEOFIT Nantes 44300 FRG01 FRA 1813329-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 SELAS HAMEL GEOMETRES-EXPERTS Acigné 35690 FRH03 FRA 1813329-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 af298032-276b-434a-a93d-36d0099db044 7b075f13-0764-4b6d-8275-a70929a7950c 2026-10-20+02:00 10:10:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26ICE02 Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public services 400000 71354100 71354100 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 321029-2026 false fa-wo-rc none 01 Nord Loire incluant 3 communes du 56 Nord Loire services other 71354100 64200000 FRG01 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 321029-2026 false fa-wo-rc none 02 Sud Loire Sud Loire services other 71354100 34928510 FRG01 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-101754 26-46475 3.2.5 Territoire d'énergie Loire-Atlantique SELAS GEOFIT SELAS HAMEL GEOMETRES-EXPERTS 2026-10-21 2027-01-17 102 Eclairage public 274 Prestations de services 306 Réseaux divers 44 Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101754 du 20/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-101754
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public
Identifiant de la procédure : 7b075f13-0764-4b6d-8275-a70929a7950c
Identifiant interne : 26ICE02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nord Loire incluant 3 communes du 56
Description : Nord Loire
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64200000 Services de télécommunications
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 321029-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sud Loire
Description : Sud Loire
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 321029-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SELAS GEOFIT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 92,320 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ice02
Titre : Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public
Date de conclusion du marché : 16/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SELAS HAMEL GEOMETRES-EXPERTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 69,490 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ice02
Titre : Géo-détection & géo-référencement en classe A des infrastructures de communication électronique et des réseaux d'éclairage public
Date de conclusion du marché : 16/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 739E5941-915C-F620-A121E098BD02F1D0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Numéro d’enregistrement : 79762
Adresse postale : Bâtiment F - Parc d'activité du Bois Cesbron 7 rue Roland Garros
Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : CHARBONNIER Raymond
Adresse électronique : juridique@te44.fr
Téléphone : 0251804570
Adresse internet : https://www.te44.fr/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 739E598B-EC89-D9CF-DAA06714AA04EBFE
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 739E59A3-BA50-22EE-E2B09C89B751FE6D
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SELAS GEOFIT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1813329-1-1-1
Ville : Nantes
Code postal : 44300
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SELAS HAMEL GEOMETRES-EXPERTS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1813329-1-2-1
Ville : Acigné
Code postal : 35690
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : af298032-276b-434a-a93d-36d0099db044 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>