16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 77E89675-F64D-2D55-AD1A304119642F8D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 77E896BA-9EC8-316E-9096FFFB7F85FEEE 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 77E896E1-BC88-D893-1693A1EFE4AC9CE7 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 0832cfac-3f03-477d-9f29-b8fc2b942839 9b7b2f6c-c8b6-402e-8e67-770181887f1c 2026-10-20+02:00 12:10:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26CAB009 FOURNITURE D'ARTICLES PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD Accord-cadre multi-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à : 3 à 4 opérateurs économiques pour le lot 1 ; 2 à 3 opérateurs économiques pour le lot 2 (cf. article 1.3 du RC; article 1.2 du CCP) La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre concerne la fourniture de coupes, médailles, articles et vêtements promotionnels d'une quantité supérieure à 301 articles pour les besoins du Conseil départemental du Gard supplies Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccp). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de début des prestations est le 18/01/2027. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat Le pouvoir adjudicateur pourra demander la remise d'échantillons dans le cadre de la passation de marchés subséquent. Estimation Lot 1 Ht ( 1ère période) : 98 800 euro(s) / Toutes périodes confondues : 395 200 euro(s) Ht. Estimation Lot 2 Ht (1ère période) : 34 780 euro(s) / Toutes périodes confondues : 139 120 euro(s) Ht. Montant maxi Ht Lot 1 (1ère période) : 210 000 euro(s) / Toutes périodes confondues : 840 000 euro(s) Ht. Montant maxi Ht Lot 2 (1ère période) : 60 000 euro(s) / Toutes périodes confondues : 240 000 euro(s) Ht 1080000 39294100 39294100 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1892039 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892039 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Qualité per-exa 10 quality Performances en matière de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892039 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 14:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 01 ARTICLES PROMOTIONNELS GOODIES, TEXTILE, BAGAGES ARTICLES PROMOTIONNELS GOODIES, TEXTILE, BAGAGES...<br/> supplies other other 840000 39294100 39294100 Centre ville 30000 Nîmes Nimes 30000 FRJ12 FRA 2027-01-18+01:00 2028-01-18+01:00 3 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1892039 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892039 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Qualité per-exa 10 quality Performances en matière de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892039 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 14:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 02 COUPES ET MEDAILLES COUPES ET MEDAILLES<br/> supplies other other 240000 39294100 39294100 Centre ville 30000 Nîmes Nimes 30000 FRJ12 FRA 2027-01-18+01:00 2028-01-18+01:00 3 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-101868 3.2.5 Conseil départemental du Gard 2026-10-21 2026-11-23T16:00:00+01:00 2026-11-23 274 Prestations de services 279 Produits des industries diverses 30 FOURNITURE D'ARTICLES PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD Avis de marché - Avis n° 26-101868 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-101868
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ARTICLES PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD
Description : Accord-cadre multi-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à : 3 à 4 opérateurs économiques pour le lot 1 ; 2 à 3 opérateurs économiques pour le lot 2 (cf. article 1.3 du RC; article 1.2 du CCP) La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre concerne la fourniture de coupes, médailles, articles et vêtements promotionnels d'une quantité supérieure à 301 articles pour les besoins du Conseil départemental du Gard
Identifiant de la procédure : 9b7b2f6c-c8b6-402e-8e67-770181887f1c
Identifiant interne : 26CAB009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,080,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccp). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de début des prestations est le 18/01/2027. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat Le pouvoir adjudicateur pourra demander la remise d'échantillons dans le cadre de la passation de marchés subséquent. Estimation Lot 1 Ht ( 1ère période) : 98 800 euro(s) / Toutes périodes confondues : 395 200 euro(s) Ht. Estimation Lot 2 Ht (1ère période) : 34 780 euro(s) / Toutes périodes confondues : 139 120 euro(s) Ht. Montant maxi Ht Lot 1 (1ère période) : 210 000 euro(s) / Toutes périodes confondues : 840 000 euro(s) Ht. Montant maxi Ht Lot 2 (1ère période) : 60 000 euro(s) / Toutes périodes confondues : 240 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ARTICLES PROMOTIONNELS GOODIES, TEXTILE, BAGAGES
Description : ARTICLES PROMOTIONNELS GOODIES, TEXTILE, BAGAGES...<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/01/2027
Date de fin de durée : 18/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892039
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892039
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : COUPES ET MEDAILLES
Description : COUPES ET MEDAILLES<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/01/2027
Date de fin de durée : 18/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892039
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892039
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 77E89675-F64D-2D55-AD1A304119642F8D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement : 71389
Adresse postale : rue Guillemette
Ville : Nimes
Code postal : 30044
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : LAURENT PERRIGOT Françoise
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466767676
Adresse internet : https://gard.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 77E896BA-9EC8-316E-9096FFFB7F85FEEE
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 77E896E1-BC88-D893-1693A1EFE4AC9CE7
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0832cfac-3f03-477d-9f29-b8fc2b942839 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>