16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 77E95B7D-E043-8FA0-519B708E8DFBA4F9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-blois.fr ORG-0002 CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41 mail Pierre Charlot Blois Cedex 41016 FRB05 FRA 67424 BRUNEAU Francis Directeur Général 0254556633 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS Mail Pierre Charlot Blois 41016 FRB05 FRA 77E95BB6-059D-68D2-9028B7F268A79E08 0254556301 cellule-marches@ch-blois.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 77E95BC5-CDCC-820C-6B24FB023E681B4D 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 77E95BDC-BB28-0A39-0483CD6F9B900D10 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 baa40878-1319-452e-8635-b351e85654ba 63f5ba18-ce7f-4338-a8c1-595bb974686d 2026-10-20+02:00 12:10:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false GHT-2026-071 APPEL D'OFFRES OUVERT POUR PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE VENDOME-MONTOIRE LOT UNIQUE - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES - La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Les documents dématérialisés du dossier de Consultation doivent être téléchargés sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur du site : http://www.marches-publics.info services Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 924325 66510000 66510000 FRB05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1892060 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892060 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892060 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-20+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-20+01:00 13:00:00+01:00 Ch De Blois false none none 1 ASSURANCE RESPONSABILTE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILTE CIVILE ET RISQUES ANNEXES services 924325 66510000 66516000 Centre Hospitalier De Vendome Montorie Vendome 41100 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 12 4 Le marché pour l'ensemble des lots est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2027 0 heure et expirera le 31 décembre 2031 à 24 heures 26-101871 3.2.5 CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41 2026-10-21 2026-11-20T12:00:00+01:00 2026-11-20 20 Assurance 41 APPEL D'OFFRES OUVERT POUR PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE VENDOME-MONTOIRE Avis de marché - Avis n° 26-101871 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 41
Annonce n° 26-101871
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D'OFFRES OUVERT POUR PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE VENDOME-MONTOIRE
Description : LOT UNIQUE - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES - La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Les documents dématérialisés du dossier de Consultation doivent être téléchargés sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur du site : http://www.marches-publics.info
Identifiant de la procédure : 63f5ba18-ce7f-4338-a8c1-595bb974686d
Identifiant interne : GHT-2026-071
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 924,325 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ASSURANCE RESPONSABILTE CIVILE ET RISQUES ANNEXES
Description : ASSURANCE RESPONSABILTE CIVILE ET RISQUES ANNEXES
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier De Vendome Montorie
Ville : Vendome
Code postal : 41100
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pour l'ensemble des lots est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2027 0 heure et expirera le 31 décembre 2031 à 24 heures
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 924,325 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892060
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892060
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 13:00
Lieu : Ch De Blois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 77E95B7D-E043-8FA0-519B708E8DFBA4F9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
Numéro d’enregistrement : 67424
Adresse postale : mail Pierre Charlot
Ville : Blois Cedex
Code postal : 41016
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Point de contact : BRUNEAU Francis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0254556633
Adresse internet : http://www.ch-blois.fr
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS
Numéro d’enregistrement : 77E95BB6-059D-68D2-9028B7F268A79E08
Adresse postale : Mail Pierre Charlot
Ville : Blois
Code postal : 41016
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-marches@ch-blois.fr
Téléphone : 0254556301
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 77E95BC5-CDCC-820C-6B24FB023E681B4D
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 77E95BDC-BB28-0A39-0483CD6F9B900D10
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : baa40878-1319-452e-8635-b351e85654ba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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