700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 700000 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 700000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-30+02:00 Fourniture Et Livraison De Sacs Pour La Collecte Des Ordures Menageres Residuelles Et Des Emballages Papiers - Communaute D'Agglomeration De La Rochelle false 26do203 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 77EB4255-DBAD-B86D-A210A6B8636DABDE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRI32 FRA 50974 FALORNI Olivier Président 0517839450 correspondre@aws-france.com http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 77EB42A0-CDE6-C4AD-1EA3EF19BAA228DB 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 PTL Che De Saint Denis Ambrumesnil 76550 FRD22 FRA 1835474-1-0-1 0235046660 contact.ptl@sphere.eu UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 98fdd1b1-f456-4c8c-8922-81daa0422ac6 f58ea58f-016c-465e-a8a9-1679049e12a9 2026-10-20+02:00 12:10:43+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025.FCS.CDA.0243 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant figurant en valeur estimée correspond au montant total euro(s) HT maximum, sur la durée globale du marché supplies Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critères Pondération 1-Prix des prestations apprécié à partir du montant total du Dqe 50.0 % 2-Valeur technique appréciée à partir du mémoire technique et de la qualité des échantillons 40.0 % 2.1-Qualité des sacs appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques, caractéristiques techniques et performances mécaniques (qualité d'impression, épaisseur, fermetures, dimensions, normes) ... 20.0 % 2.2-Organisation appréciée au regard du mémoire technique comprenant l'organisation administrative et logistique, les modalités de reprises éventuelles des palettes en cas de consigne, le conditionnement des sacs et des modalités de livraison.... 20.0 % 3-Développement durable : Matières des sacs (taux de matière recyclée et recyclabilité, performances environnementales du process de fabrication ; les performances environnementales de la livraison (compensation carbone, optimisation des chargements...) l'impact des encres utilisées ou existence d'une labellisation du process. 10.0 % 700000 18930000 18930000 FRI32 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Développement durable per-exa 50 price Prix Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 true 410509-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1835474 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant figurant en valeur estimée correspond au montant total euro(s) HT maximum, sur la durée globale du marché supplies other 18930000 18930000 territoire de la cda de La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2026-10-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-101877 26-58539 26-65523 3.2.5 Communauté d'Agglomération de La Rochelle PTL 2026-10-21 2027-01-17 318 Sacs 17 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101877 du 20/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-101877
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant figurant en valeur estimée correspond au montant total euro(s) HT maximum, sur la durée globale du marché
Identifiant de la procédure : f58ea58f-016c-465e-a8a9-1679049e12a9
Identifiant interne : 2025.FCS.CDA.0243
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Critères Pondération 1-Prix des prestations apprécié à partir du montant total du Dqe 50.0 % 2-Valeur technique appréciée à partir du mémoire technique et de la qualité des échantillons 40.0 % 2.1-Qualité des sacs appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques, caractéristiques techniques et performances mécaniques (qualité d'impression, épaisseur, fermetures, dimensions, normes) ... 20.0 % 2.2-Organisation appréciée au regard du mémoire technique comprenant l'organisation administrative et logistique, les modalités de reprises éventuelles des palettes en cas de consigne, le conditionnement des sacs et des modalités de livraison.... 20.0 % 3-Développement durable : Matières des sacs (taux de matière recyclée et recyclabilité, performances environnementales du process de fabrication ; les performances environnementales de la livraison (compensation carbone, optimisation des chargements...) l'impact des encres utilisées ou existence d'une labellisation du process. 10.0 %
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SACS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES EMBALLAGES PAPIERS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant figurant en valeur estimée correspond au montant total euro(s) HT maximum, sur la durée globale du marché
Identifiant interne : F-PF-1835474
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : territoire de la cda de La Rochelle
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 410509-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PTL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 700,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26do203
Titre : Fourniture Et Livraison De Sacs Pour La Collecte Des Ordures Menageres Residuelles Et Des Emballages Papiers - Communaute D'Agglomeration De La Rochelle
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 77EB4255-DBAD-B86D-A210A6B8636DABDE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 50974
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : FALORNI Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0517839450
Adresse internet : http://www.agglo-larochelle.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 77EB42A0-CDE6-C4AD-1EA3EF19BAA228DB
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PTL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1835474-1-0-1
Adresse postale : Che De Saint Denis
Ville : Ambrumesnil
Code postal : 76550
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.ptl@sphere.eu
Téléphone : 0235046660
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 98fdd1b1-f456-4c8c-8922-81daa0422ac6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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