520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 10 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 520000 not-known TPA-0001 LOT-0001 OFFRE SOCIETE DIE REMEDIATION CON-0001 2026-09-30+02:00 2026-10-15+02:00 AC portant sur une mission d'AMO et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations de Paris & Métropole aménagement : ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème (AC n°2026-118/15) ZAC Chapelle Charbon à Paris 18ème (AC n° 2026-119/20) ZAC Gare des Mines-Fillettes à Paris 18ème (AC n° 2026-121/13) true 198996-2026 ORG-0001 OPE_MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ET D'INGENIERIE EN QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES SOLS ET GESTION DES TERRES DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT TEN-0001 TPA-0001 OFFRE SOCIETE DIE REMEDIATION ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_OYgsWOGPSY ORG-0001 Paris & Métropole aménagement 12, passage Susan Sontag CS30054 Paris cedex 19 75927 FR101 FRA 52208576000034 01 75 77 35 00 p.bousquet@parisetmetropole.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris PARIS 75859 FR101 FRA 17750111101763 0144325151 tj-paris@justice.fr false large ORG-0003 DIE REMEDIATION 8, rue Guy Moquet ARGENTUEIL 95100 FR108 FRA 913 947 974 00015 2.3 eforms-sdk-1.13 caaba2d1-7e70-4225-b417-2d1ebbfe2540 21883a3b-e4db-40f2-b9ca-8ff923d76d60 2026-10-20+02:00 13:58:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp pub-undert-la hc-am ORG-0001 open fad75a55-1c0d-42c5-b06a-4c0022b1b679-01 false 2026/OPE/01 Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement services La consultation tend à l'attribution d'un accord-cadre portant sur une mission d'expertise, d'ingénierie et d'accompagnement relative à la qualité environnementale des sols, des sous-sols et la gestion des terres, à l'échelle des opérations d'aménagement et de construction pilotées par Paris & Métropole Aménagement. Cette mission comprend, selon les besoins des opérations, des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, ainsi que la réalisation d'études techniques et réglementaires relatives aux sites et sols pollués et à la gestion des terres. Les études et analyses réalisées dans le cadre du présent accord-cadre ont vocation à constituer un cadre de référence à l'échelle des opérations d'aménagement. Elles sont susceptibles d'être reprises, complétées et, le cas échéant, contre-expertisées par les maîtres d'ouvrage des projets immobiliers ultérieurs. Elles peuvent également être mobilisées à l'échelle de projets de bâtiments dont Paris & Métropole Aménagement assure la maîtrise d'ouvrage. Les missions confiées au titulaire de l'accord-cadre sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de ceux-ci, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000,00 Euros HT. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites à l'article 5 du CCAP. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche et n'est pas alloti. Les variantes ne sont pas admises. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible trois (3) fois pour une même durée. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction de l'accord-cadre. Les reconductions sont tacites, le cas échéant le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Les candidats devront proposer, pour l'exécution de l'accord-cadre, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, conformément à l'article 4 du CCAP. 0.00 90732000 Ensemble des opérations d'aménagement et de construction à la charge de Paris & Métropole Aménagement en tant qu'aménageur ou maître d'ouvrage sur la durée du présent contrat. Paris 75000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds 0 per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 50 price Prix des prestations Des renseignements sur les voies de recours peuvent être obtenus auprès du tribunal ci-dessous. Tous les litiges survenus entre les parties à l'occasion du présent accord-cadre et qui ne pourraient pas être résolus de façon amiable entre elles, sont de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire de Paris (Greffe du Tribunal judiciaire de Paris - Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS Cedex 17 - Tél : 01 44 32 51 51 - https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75). La loi française sera applicable. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026/OPE/01 Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement services other 0.00 90732000 Ensemble des opérations d'aménagement et de construction à la charge de Paris & Métropole Aménagement en tant qu'aménageur ou maître d'ouvrage sur la durée du présent contrat. Paris 75000 FR101 FRA 4 2000-01-01Z 26-101919 26-29034 3.2.5 Paris & Métropole aménagement DIE REMEDIATION 2026-10-21 2026-11-05 433 Assistance à maîtrise d'ouvrage 75 Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'a... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-101919 du 20/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-101919
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Paris & Métropole aménagement
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
Description : Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
Identifiant de la procédure : 21883a3b-e4db-40f2-b9ca-8ff923d76d60
Avis précédent : fad75a55-1c0d-42c5-b06a-4c0022b1b679-01
Identifiant interne : 2026/OPE/01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ensemble des opérations d'aménagement et de construction à la charge de Paris & Métropole Aménagement en tant qu'aménageur ou maître d'ouvrage sur la durée du présent contrat.
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation tend à l'attribution d'un accord-cadre portant sur une mission d'expertise, d'ingénierie et d'accompagnement relative à la qualité environnementale des sols, des sous-sols et la gestion des terres, à l'échelle des opérations d'aménagement et de construction pilotées par Paris & Métropole Aménagement. Cette mission comprend, selon les besoins des opérations, des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, ainsi que la réalisation d'études techniques et réglementaires relatives aux sites et sols pollués et à la gestion des terres. Les études et analyses réalisées dans le cadre du présent accord-cadre ont vocation à constituer un cadre de référence à l'échelle des opérations d'aménagement. Elles sont susceptibles d'être reprises, complétées et, le cas échéant, contre-expertisées par les maîtres d'ouvrage des projets immobiliers ultérieurs. Elles peuvent également être mobilisées à l'échelle de projets de bâtiments dont Paris & Métropole Aménagement assure la maîtrise d'ouvrage. Les missions confiées au titulaire de l'accord-cadre sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de ceux-ci, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000,00 Euros HT. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites à l'article 5 du CCAP. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche et n'est pas alloti. Les variantes ne sont pas admises. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an reconductible trois (3) fois pour une même durée. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction ; il ne saurait prétendre à aucune indemnité du fait de la non-reconduction de l'accord-cadre. Les reconductions sont tacites, le cas échéant le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Les candidats devront proposer, pour l'exécution de l'accord-cadre, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, conformément à l'article 4 du CCAP.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
Description : Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement
Identifiant interne : 2026/OPE/01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ensemble des opérations d'aménagement et de construction à la charge de Paris & Métropole Aménagement en tant qu'aménageur ou maître d'ouvrage sur la durée du présent contrat.
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Des renseignements sur les voies de recours peuvent être obtenus auprès du tribunal ci-dessous. Tous les litiges survenus entre les parties à l'occasion du présent accord-cadre et qui ne pourraient pas être résolus de façon amiable entre elles, sont de la compétence exclusive du Tribunal judiciaire de Paris (Greffe du Tribunal judiciaire de Paris - Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS Cedex 17 - Tél : 01 44 32 51 51 - https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75). La loi française sera applicable.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché : Paris & Métropole aménagement
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DIE REMEDIATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCIETE DIE REMEDIATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 520,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OPE_MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE ET D'INGENIERIE EN QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES SOLS ET GESTION DES TERRES DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT
Titre : AC portant sur une mission d'AMO et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations de Paris & Métropole aménagement : ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème (AC n°2026-118/15) ZAC Chapelle Charbon à Paris 18ème (AC n° 2026-119/20) ZAC Gare des Mines-Fillettes à Paris 18ème (AC n° 2026-121/13)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2026
Date de conclusion du marché : 15/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 198996-2026
Organisation qui signe le marché : Paris & Métropole aménagement
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Paris & Métropole aménagement
Numéro d’enregistrement : 52208576000034
Adresse postale : 12, passage Susan Sontag CS30054
Ville : Paris cedex 19
Code postal : 75927
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : p.bousquet@parisetmetropole.fr
Téléphone : 01 75 77 35 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_OYgsWOGPSY
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : PARIS
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DIE REMEDIATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 913 947 974 00015
Adresse postale : 8, rue Guy Moquet
Ville : ARGENTUEIL
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : caaba2d1-7e70-4225-b417-2d1ebbfe2540 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 13:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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