Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
25N0767 Fourniture de pièces détachées et d'équipements d'origine, réparations de véhicules et équipements spéciaux pour les engins de nettoyage et de collecte.
Description
:
La consultation a pour objet : Maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des véhicules et des équipements spéciaux de nettoyage de la Métropole Nice Côte d'Azur. En effet, ces véhicules et équipements de nettoyage sont employés quotidiennement par les directions opérationnelles afin d'assurer l'entretien et ainsi maintenir la propreté des rues sur tout le territoire métropolitain. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure
:
3831ed64-909b-4d8c-9a57-b2e008473a20
Avis précédent
:
d3779adf-677e-46b6-bb0a-86930f832f6e-01
Identifiant interne
:
25N0767
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34224000
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Métropole Nice Côte d'Azur
Ville
:
Nice
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Pièces SCHMIDT ou équivalent
Description
:
Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 50 000,00 Euros Montant Maximum : 500 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 213 940.37 € (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne
:
25N0767_01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34224000
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Options
:
Description des options
:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Métropole Nice Côte d'Azur
Ville
:
Nice
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
213,940.37
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le candidat retenu "SAS EASYVOIRIE" a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 137 658,37 Euros HT. Date de conclusion du contrat : 07/10/2026. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours
:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 08/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui signe le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Pièces BMV ou équivalent
Description
:
Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 20 000,00 Euros Montant Maxi : 150 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 69 661.99 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne
:
25N0767-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34224000
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Options
:
Description des options
:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Métropole Nice Côte d'Azur
Ville
:
Nice
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
69,661.99
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le candidat retenu "LE BRO MERIDIONALE DE VOIRIE" a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 61 635.42 Euros HT. Date de conclusion du contrat : 01/10/2026 Modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours
:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 05/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Pièces OMB SEMAT ou équivalent
Description
:
Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 8 000,00 Euros Montant Maximum : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 40 261.19 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne
:
25N0767-03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34224000
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Options
:
Description des options
:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Métropole Nice Côte d'Azur
Ville
:
Nice
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,261.19
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le candidat retenu « SEMAT » a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 57 969,52 Euros HT. Date de conclusion du contrat : 01/10/2026. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours
:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 05/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
2,920,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS EASYVOIRIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SAS EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
137,658
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25N0767_01
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
08/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
320,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
S.E.M.A.T. SA (Société d'Equipement, Manutention & Transports)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
S.E.M.A.T. SA (Société d'Equipement, Manutention & Transports)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
57,969
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25N0767_03
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
05/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS BRO MERIDIONALE DE VOIRIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SAS BRO MERIDIONALE DE VOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
61,635
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25N0767_02
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
05/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Numéro d’enregistrement
:
20003019500115
Adresse postale
:
5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville
:
Nice CEDEX 4
Code postal
:
06364
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dao@nicecotedazur.org
Téléphone
:
0497133774
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SAS EASYVOIRIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
800 780 124 00049
Adresse postale
:
555 Chemin de la Roche du Guide
Ville
:
MALATAVERNE
Code postal
:
26780
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
administratif@easyvoirie.com
Téléphone
:
0483330330
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SAS BRO MERIDIONALE DE VOIRIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement
:
351 051 917 00034
Adresse postale
:
1 Avenue de l'Etang
Ville
:
AVIGNON
Code postal
:
84000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@bmvoirie.com
Téléphone
:
0490894532
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
S.E.M.A.T. SA (Société d'Equipement, Manutention & Transports)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
778 128 462 00034
Adresse postale
:
335 avenue Jean Guiton
Ville
:
La Rochelle, Cedex 1
Code postal
:
17028
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@semat.com
Téléphone
:
0646387838
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement
:
17060005000026
Adresse postale
:
18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville
:
Nice CEDEX 1
Code postal
:
06050
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone
:
0497133774
Télécopieur
:
0489988600
Adresse internet
:
http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ffbb0da2-6e31-4d0d-b81a-16158c8d7e90
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/10/2026
à 14:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français