Annonce n° 26-79967

Mis en ligne sur le site www.boamp.fr le 12/08/2026

Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 22900001300040

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 90, 88

Intitulé du marché : Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie

Code CPV principal - Descripteur principal : 45420000

Type de marché : Travaux

Description succincte du marché : Remplacement des menuiseries extérieures sur le site de la Jumenterie

Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :

Lors de la visite obligatoire du site organisée le 1er septembre 2026, un nouvel élément est apparu, remettant en cause les conditions dans lesquelles la présente consultation a été engagée. Un diagnostic amiante réalisé à la demande du maître d'œuvre a révélé la présence d'amiante dans les joints d'étanchéité d'au moins 40 des 120 fenêtres à remplacer : ce diagnostic a été établi postérieurement à la mise en ligne du dossier de consultation sur le profil acheteur du Département, alors même qu'il conditionne directement la nature des travaux à réaliser et la sécurité des personnes intervenant sur le site. Cet élément conduit à considérer que le besoin, tel que défini dans le dossier de consultation, doit être redéfini, notamment par la création d'un lot dédié au désamiantage, rendant nécessaire une nouvelle consultation. Ce marché a donc été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la nécessité d'une redéfinition substantielle du besoin, et sera relancé ultérieurement.