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               <capaciteExercice>Ensemble des documents demandés à l'Article 3.2 et 3. 4 du Règlement de consultation du présent marché :
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
-déclaration sur l'honneur - accès à la commande publique (DC1)
- déclaration du candidat - (DC2)
-copie du pouvoir de la personne ayant la capacité à engager la société
- copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciare
- les attestations d'assurances 
- capacités professionnelles justifiées par la production d'une liste de références prévues à l'article 3.4 du règlement de consultation</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>la déclaration du candidat (formulaire DC2) à fournir par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée, mentionnant les renseignements ou accompagnée des éléments permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ; Point E et F du formulaire DC2 (déclaration du candidat)</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>De la même manière, Paragraphe G du formulaire DC2 (Déclaration du candidat)</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Prix (sur la base du montant total HT de la DPGF
50/100
Valeur technique de l’offre (sur la base du mémoire technique, et du planning détaillé d’intervention ) : 40/100
    • Sous-critère n°1 : Moyens humains et moyens techniques (10 points)
        ◦ Moyens humains pour les études, l’exécution et le suivi des travaux
        ◦ moyens matériels affectés à la mission
    • Sous-critère n°2 : Matériaux proposés (15 points)
        ◦ Matériaux et fourniture proposés, fiches techniques, documentation commerciale, dans le respect de la méthodologie de mise en œuvre prévue au CCTP
        ◦ Qualité et conformité de mise en œuvre
    • Sous-critère n°3 : Planning détaillé (15 points)
        ◦ Mesures prises pour respecter le planning incluant le phasage prévisionnel des travaux ainsi que les moyens mis en place pour assurer le respect des délais
      

Valeur environnementale de l’offre : sur la base du cadre de réponse environnementale 10/100</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Remplacement des équipements de ventilation mécanique contrôlée des bâtiments logements, au sein de la caserne Daucourt à BELFORT (90)</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>45331210</classPrincipale>
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               <description>Les travaux envisagés portent sur le remplacement des caissons d’extraction de VMC ainsi que des réseaux aérauliques en toiture des bâtiments de logements de la caserne Daucourt qui ne sont pas compris dans le périmètre du lot n° 03 CVC, du marché n° 2025SGAMI57009 actuellement en cours d’exécution, à savoir les bâtiments 16, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 37, 38 et 39.</description>
               <lieuExecution>Caserne Daucourt : avenue du Champs de Mars à BELFORT (90 000)</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
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            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>La visite du site est obligatoire avant la remise de l’offre. Celle-ci doit permettre aux soumissionnaires de prendre connaissance des lieux et d’effectuer les relevés et observations qu’ils jugent nécessaires pour affiner leur proposition.
Dates de visite et interlocuteur Article 2.6 du RC</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Les soumissionnaires se muniront de l’attestation de visite jointe au dossier de consultation, qu’ils feront signer par le représentant du maître d’ouvrage. Cette attestation de visite sera jointe à l’offre.
Les entreprises qui n’effectueraient pas de visite ne pourront se prévaloir de leur méconnaissance du site pour demander une modification de leur offre en cours de chantier.
Toute demande de visite formulée moins de 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres ne sera pas prise en compte.
Pour chaque personne qui représentera l’entreprise, une copie numérisée (agrandie pour une meilleure lisibilité) du recto et du verso de la pièce d’identité ainsi que l’immatriculation du véhicule seront communiquées au moins 48 h avant la date fixée pour la visite.
La visite étant obligatoire, si les soumissionnaires ne sont pas en mesure de participer à l’une des deux dates proposées, ils pourront, prendre contact avec Mme ISOREZ afin de convenir d’un autre rendez-vous, sous réserve de ses disponibilités. 
Cette demande devra impérativement respecter le délai minimal de 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation avant la visite du site. 
Les questions éventuelles suscitées lors de la visite devront être posées par écrit via PLACE et une réponse écrite sera adressée à l’ensemble des candidats.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-102331</IDWEB>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-10-21</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Le marché a pour objet le remplacement des équipements de ventilation mécanique contrôlée des bâtiments logements au sein de la caserne Daucourt à BELFORT (90).</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-102331 du 21/10/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-102331 du 21/10/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-102331</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>SGAMI EST</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>13002034000019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>METZ</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>57000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>21, 25, 39, 67, 68, 70, 88, 90</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Bureau de la Commande Publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>sgami-est-marches-publics@interieur.gouv.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Ensemble des documents demandés à l'Article 3.2 et 3. 4 du Règlement de consultation du présent marché :
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
-déclaration sur l'honneur - accès à la commande publique (DC1)
- déclaration du candidat - (DC2)
-copie du pouvoir de la personne ayant la capacité à engager la société
- copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciare
- les attestations d'assurances 
- capacités professionnelles justifiées par la production d'une liste de références prévues à l'article 3.4 du règlement de consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>la déclaration du candidat (formulaire DC2) à fournir par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée, mentionnant les renseignements ou accompagnée des éléments permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ; Point E et F du formulaire DC2 (déclaration du candidat)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>De la même manière, Paragraphe G du formulaire DC2 (Déclaration du candidat)</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/11/2026 à 11:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Prix (sur la base du montant total HT de la DPGF
50/100
Valeur technique de l’offre (sur la base du mémoire technique, et du planning détaillé d’intervention ) : 40/100
    • Sous-critère n°1 : Moyens humains et moyens techniques (10 points)
        ◦ Moyens humains pour les études, l’exécution et le suivi des travaux
        ◦ moyens matériels affectés à la mission
    • Sous-critère n°2 : Matériaux proposés (15 points)
        ◦ Matériaux et fourniture proposés, fiches techniques, documentation commerciale, dans le respect de la méthodologie de mise en œuvre prévue au CCTP
        ◦ Qualité et conformité de mise en œuvre
    • Sous-critère n°3 : Planning détaillé (15 points)
        ◦ Mesures prises pour respecter le planning incluant le phasage prévisionnel des travaux ainsi que les moyens mis en place pour assurer le respect des délais
      

Valeur environnementale de l’offre : sur la base du cadre de réponse environnementale 10/100</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Remplacement des équipements de ventilation mécanique contrôlée des bâtiments logements, au sein de la caserne Daucourt à BELFORT (90)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45331210</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Les travaux envisagés portent sur le remplacement des caissons d’extraction de VMC ainsi que des réseaux aérauliques en toiture des bâtiments de logements de la caserne Daucourt qui ne sont pas compris dans le périmètre du lot n° 03 CVC, du marché n° 2025SGAMI57009 actuellement en cours d’exécution, à savoir les bâtiments 16, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 37, 38 et 39.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Caserne Daucourt : avenue du Champs de Mars à BELFORT (90 000)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>80000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>La visite du site est obligatoire avant la remise de l’offre. Celle-ci doit permettre aux soumissionnaires de prendre connaissance des lieux et d’effectuer les relevés et observations qu’ils jugent nécessaires pour affiner leur proposition.
Dates de visite et interlocuteur Article 2.6 du RC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les soumissionnaires se muniront de l’attestation de visite jointe au dossier de consultation, qu’ils feront signer par le représentant du maître d’ouvrage. Cette attestation de visite sera jointe à l’offre.
Les entreprises qui n’effectueraient pas de visite ne pourront se prévaloir de leur méconnaissance du site pour demander une modification de leur offre en cours de chantier.
Toute demande de visite formulée moins de 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres ne sera pas prise en compte.
Pour chaque personne qui représentera l’entreprise, une copie numérisée (agrandie pour une meilleure lisibilité) du recto et du verso de la pièce d’identité ainsi que l’immatriculation du véhicule seront communiquées au moins 48 h avant la date fixée pour la visite.
La visite étant obligatoire, si les soumissionnaires ne sont pas en mesure de participer à l’une des deux dates proposées, ils pourront, prendre contact avec Mme ISOREZ afin de convenir d’un autre rendez-vous, sous réserve de ses disponibilités. 
Cette demande devra impérativement respecter le délai minimal de 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation avant la visite du site. 
Les questions éventuelles suscitées lors de la visite devront être posées par écrit via PLACE et une réponse écrite sera adressée à l’ensemble des candidats.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>21/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>SGAMI EST</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les travaux envisagés portent sur le remplacement des caissons d’extraction de VMC
            ainsi que des réseaux aérauliques en toiture des bâtiments de logements de la caserne
            Daucourt qui ne sont pas compris dans le périmètre du lot n° 03 CVC, du marché n°
            2025SGAMI57009 actuellement en cours d’exécution, à savoir les bâtiments 16, 17, 19,
            21, 23, 25, 27, 37, 38 et 39.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/11/2026 à 11:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
