16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 82A0D089-BDFB-1773-C006BBD76EC4CEE2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://villeneuve92.com/ ORG-0002 Mairie de Villeneuve-la-Garenne 28, avenue de Verdun Villeneuve la garenne 92390 FR105 FRA 85696 PELAIN Pascal maire 0140855700 service-commandepublique@villeneuve92.com ORG-0003 Mairie de Villeneuve-la-Garenne 28, avenue de Verdun Villeneuve la garenne 92390 FR105 FRA 82A0D0A6-073C-3BDB-D264581DE931A574 service de la commande publique 0140855700 service-commandepublique@villeneuve92.com ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 82A0D0B4-0659-8944-904B7118AEFB1CE7 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 29, rue Barbet de Jouy Paris 75007 FR101 FRA 82A0D0C2-B4F2-F221-C90972C82F9D5CCB Préfecture de Région Ile-de-France 0144426375 0145554702 correspondre@aws-france.com ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 82A0D0D0-B93E-207E-EA2026585900DF3D 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 af9e21b7-3e88-4c9b-8a9c-8ff777744911 5005e08d-0c7f-4d29-975a-9250cf0ed636 2026-10-20+02:00 17:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false M26-087 Prestation de traiteur pour les manifestations et évènements organisés par les services de la Commune de Villeneuve-La-Garenne (92390) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les caractéristiques techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) services 340000 55520000 55520000 FR105 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1889527 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889527 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Voir CCAP per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 15 quality Caractéristiques environnementales de l'offre per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889527 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-30+01:00 13:30:00+01:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none S-PF-1889527 Prestation de traiteur pour les manifestations et évènements organisés par les services de la Commune de Villeneuve-La-Garenne (92390) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les caractéristiques techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) services other 340000 55520000 55520000 28, avenue de Verdun Villeneuve la garenne 92390 FR105 FRA 2026-12-30+01:00 48 3 Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de ne pas reconduire le marché, deux mois au moins avant la date d'anniversaire de celui-ci. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à cette décision 26-102109 3.2.5 Mairie de Villeneuve-la-Garenne 2026-10-22 2026-11-30T12:00:00+01:00 2026-11-30 304 Repas, traiteur 92 Prestation de traiteur pour les manifestations et évènements organisés par les services de la Commune de Villeneuve-La-Garenne (92390) Avis de marché - Avis n° 26-102109 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-102109
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de traiteur pour les manifestations et évènements organisés par les services de la Commune de Villeneuve-La-Garenne (92390)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les caractéristiques techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P)
Identifiant de la procédure : 5005e08d-0c7f-4d29-975a-9250cf0ed636
Identifiant interne : M26-087
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestation de traiteur pour les manifestations et évènements organisés par les services de la Commune de Villeneuve-La-Garenne (92390)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les caractéristiques techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P)
Identifiant interne : S-PF-1889527
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 28, avenue de Verdun
Ville : Villeneuve la garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur informera par écrit le titulaire de sa décision de ne pas reconduire le marché, deux mois au moins avant la date d'anniversaire de celui-ci. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à cette décision
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques environnementales de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889527
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889527
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/11/2026 à 13:30
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 82A0D089-BDFB-1773-C006BBD76EC4CEE2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Numéro d’enregistrement : 85696
Adresse postale : 28, avenue de Verdun
Ville : Villeneuve la garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : PELAIN Pascal
Adresse électronique : service-commandepublique@villeneuve92.com
Téléphone : 0140855700
Adresse internet : https://villeneuve92.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Numéro d’enregistrement : 82A0D0A6-073C-3BDB-D264581DE931A574
Adresse postale : 28, avenue de Verdun
Ville : Villeneuve la garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : service de la commande publique
Adresse électronique : service-commandepublique@villeneuve92.com
Téléphone : 0140855700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 82A0D0B4-0659-8944-904B7118AEFB1CE7
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 82A0D0C2-B4F2-F221-C90972C82F9D5CCB
Adresse postale : 29, rue Barbet de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de Région Ile-de-France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0144426375
Télécopieur : 0145554702
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 82A0D0D0-B93E-207E-EA2026585900DF3D
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : af9e21b7-3e88-4c9b-8a9c-8ff777744911 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>