200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-06+02:00 Entretien des locaux et des vitres Lot 2 Entretien des vitres false Mp2026-03 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 82A4E0D3-062E-B63C-43BE2963C49B4A90 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bassin-pont-a-mousson.fr ORG-0002 CC du Bassin de Pont à Mousson 75 allée Louis Camille Maillard Pont-A-Mousson 54700 FRF31 FRA 56983 de Pont-à-Mousson CC du Président 0383878700 marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038 Nancy 54036 FRF31 FRA 82A4E0FE-C1D6-44BC-F5C1C5D88773CB3E 0383174343 0383174350 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038 Nancy 54036 FRF31 FRA 82A4E119-0823-558A-E88E290F917D7AC5 0383174343 0383174350 greffe.ta-nancy@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 AF PROPRETE SERVICE 870 Rue Denis Papin Ludres 54710 FRF31 FRA 1850239-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 a3a2cfa7-debb-4936-ad20-e3948e9542fe 3bf915cb-bc71-43ec-a766-66718383264a 2026-10-20+02:00 17:10:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false MP2026-03 Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées services 90911300 90911300 FRF31 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. ORG-0004 ORG-0003 true 489369-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1850239 Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées services 90911300 90911300 75 allée Louis Camille Maillard Pont A Mousson 54700 FRF31 FRA 2026-10-01+02:00 2030-08-31+02:00 2000-01-01Z 26-102126 26-69934 3.2.5 CC du Bassin de Pont à Mousson AF PROPRETE SERVICE 2026-10-22 2027-01-17 239 Nettoyage de locaux 54 Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102126 du 20/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-102126
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC du Bassin de Pont à Mousson
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres
Description : La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées
Identifiant de la procédure : 3bf915cb-bc71-43ec-a766-66718383264a
Identifiant interne : MP2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Entretien des locaux et des vitres LOT 2 Entretien des vitres
Description : La consultation est relancée uniquement pour le lot 2 "Entretien des vitres" car ce lot a été déclaré sans suite à l'issue de la consultation initiale. Les fréquences d'intervention ont été modifiées dans l'annexe. L'art 6 "Durée et délais d'exécution" CCAP a été adapté. Les autres pièces et dispositions restent inchangées
Identifiant interne : S-PF-1850239
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 75 allée Louis Camille Maillard
Ville : Pont A Mousson
Code postal : 54700
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 489369-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AF PROPRETE SERVICE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Mp2026-03
Titre : Entretien des locaux et des vitres Lot 2 Entretien des vitres
Date de conclusion du marché : 06/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 82A4E0D3-062E-B63C-43BE2963C49B4A90
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CC du Bassin de Pont à Mousson
Numéro d’enregistrement : 56983
Adresse postale : 75 allée Louis Camille Maillard
Ville : Pont-A-Mousson
Code postal : 54700
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : de Pont-à-Mousson CC du
Adresse électronique : marches.publics@bassin-pont-a-mousson.fr
Téléphone : 0383878700
Adresse internet : http://www.bassin-pont-a-mousson.fr
Profil de l’acheteur : https://www.bassin-pont-a-mousson.fr/marches_publics.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 82A4E0FE-C1D6-44BC-F5C1C5D88773CB3E
Adresse postale : 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Télécopieur : 0383174350
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 82A4E119-0823-558A-E88E290F917D7AC5
Adresse postale : 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Télécopieur : 0383174350
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AF PROPRETE SERVICE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1850239-1-0-1
Adresse postale : 870 Rue Denis Papin
Ville : Ludres
Code postal : 54710
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a3a2cfa7-debb-4936-ad20-e3948e9542fe - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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