16 https://www.15-20.fr/ ORG-0001 CHNO des 15-20 28 rue de Charenton Paris 75012 FR101 FRA 18003601400017 Direction des services économiques +33 140021164 marches@15-20.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 +33 144594400 +33 144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a3b12e07-3261-473b-8bfb-6612e20b160d d34fa555-c90d-4204-af80-b64ed459cb76 2026-10-20+02:00 17:16:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-ra health ORG-0001 epo-procurement-document 12 12 open false 2026-030 Acquisition d’équipements 2026 et prestations associées Acquisition d’équipements de laboratoire, pharmaceutiques et ophtalmologiques ainsi que la fourniture de consommables (y compris réactifs) et les prestations associées pour le CHNO des 15-20 supplies Modalités de soumission des lots : En application de l’article R.2113-1 du code la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à plusieurs lots afin de favoriser une plus grande concurrence. En principe, pour la bonne exécution des prestations et compte tenu de la spécificité propre à chacun d’eux, un candidat ne peut être attributaire que de deux (2) lots au maximum. Par exception, si l'application de cette limitation conduit à une absence d'offres performantes sur les autres lots, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer un nombre de lots supérieur à deux (2) au candidat classé premier. services 38434540 50400000 33140000 28, rue de Charenton Paris 75012 FR101 FRA LOT-0001 required no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 1 Générateur de chirurgie pour greffes de cornée Générateur de chirurgie pour greffes de cornée supplies Le pouvoir adjudicateur exige la présentation de la "Variante obligatoire type prestation supplémentaire éventuelle (PSE VO1)-LOT 1" décrite à l'article 5.4.3 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la présentation d’une offre de base à l’appui de la variante, à défaut de rendre irrégulière dans son ensemble la solution variante proposée par le candidat. true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 2 Générateur radiofréquence pour la chirurgie palpébrale Générateur radiofréquence pour la chirurgie palpébrale, pour les indications trichiasis et le traitement chirurgical par électrolyse ciliaire. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 3 Congélateur -40°C Acquisition de congélateurs -40°C. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0004 required no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 4 Poste automatisé et autonome d’étiquetage de flacons Acquisition d’un poste automatisé et autonome d’impression et de pose d’étiquettes sur flacons pharmaceutiques. supplies Le pouvoir adjudicateur exige la présentation de la "Variante obligatoire type prestation supplémentaire éventuelle (PSE VO1)-LOT 4" décrite à l'article 5.4.3 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la présentation d’une offre de base à l’appui de la variante, à défaut de rendre irrégulière dans son ensemble la solution variante proposée par le candidat. true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0005 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 5 Système de microscopie Connectée Acquisition d’un appareil de microscopie connectée pour son activité d’anapathologie. supplies Le pouvoir adjudicateur autorise la présentation d'une "Variante facultative type prestation supplémentaire éventuelle (PSE VF1)-LOT 5" décrite à l'article 5.4.2 du règlement de la consultation. En cas de proposition de la variante facultative par le candidat, la présentation d’une offre de base est obligatoire à défaut de rendre irrégulière, dans son ensemble, la solution variante proposée par le candidat. true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 6 Champ visuel casque Acquisition d’un appareil de champ visuel sous forme de casque de réalité virtuelle. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 7 OCT Ultra Grand champ Acquisition d’un OCT Ultra grand Champ. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0008 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 8 Appareil de micro-périmétrie Acquisition d’un appareil de micro-périmétrie, afin de pouvoir doubler le nombre d’examens réalisés actuellement avec un micro-périmètre Maia 2, dans le cadre du suivi des patients participants à des projets de recherche. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0009 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 9 Dispositif de stimulation multisensorielle interactif Acquisition d’un dispositif de stimulation multisensorielle interactif utilisable dans le cadre de la réadaptation visuelle. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0010 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 10 Esthésiomètre électronique Acquisition d’un esthésiomètre électronique afin de remplacer les anciennes solutions de cochet bonnet. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0011 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 11 Spectrophotomètre UV-Visible Acquisition d’un spectrophotomètre UV-Visible destiné aux activités du laboratoire de pharmacie qui devra répondre aux besoins de contrôle qualité, de développement et de validation de méthodes analytiques, d’études de stabilité ainsi que de recherche et développement. supplies true 38434540 50400000 33140000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). LOT-0012 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s ORG-0001 ORG-0001 360 Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-23+01:00 16:00:00+02:00 false 150 fa-wo-rc none 12 Ophtalmoscope binoculaire indirect Acquisition d'un ophtalmoscope binoculaire indirect se présentant sous forme d’instrument médical (lunettes) porté par le praticien sur sa propre tête pour examiner le fond d'œil du patient supplies true 38434540 50400000 33140000 45000000 FR101 FRA 48 Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 3 Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur). 26-102130 3.2.5 CHNO des 15-20 2026-10-22 2026-11-23T16:00:00+02:00 2026-11-23 188 Laboratoire (matériel) 212 Matériel médical 69 Consommables médicaux 248 Optique 75 Acquisition d’équipements 2026 et prestations associées Avis de marché - Avis n° 26-102130 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-102130
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHNO des 15-20
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition d’équipements 2026 et prestations associées
Description : Acquisition d’équipements de laboratoire, pharmaceutiques et ophtalmologiques ainsi que la fourniture de consommables (y compris réactifs) et les prestations associées pour le CHNO des 15-20
Identifiant de la procédure : d34fa555-c90d-4204-af80-b64ed459cb76
Identifiant interne : 2026-030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 28, rue de Charenton
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de soumission des lots : En application de l’article R.2113-1 du code la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à plusieurs lots afin de favoriser une plus grande concurrence. En principe, pour la bonne exécution des prestations et compte tenu de la spécificité propre à chacun d’eux, un candidat ne peut être attributaire que de deux (2) lots au maximum. Par exception, si l'application de cette limitation conduit à une absence d'offres performantes sur les autres lots, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer un nombre de lots supérieur à deux (2) au candidat classé premier.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Générateur de chirurgie pour greffes de cornée
Description : Générateur de chirurgie pour greffes de cornée
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur exige la présentation de la "Variante obligatoire type prestation supplémentaire éventuelle (PSE VO1)-LOT 1" décrite à l'article 5.4.3 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la présentation d’une offre de base à l’appui de la variante, à défaut de rendre irrégulière dans son ensemble la solution variante proposée par le candidat.
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Générateur radiofréquence pour la chirurgie palpébrale
Description : Générateur radiofréquence pour la chirurgie palpébrale, pour les indications trichiasis et le traitement chirurgical par électrolyse ciliaire.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Congélateur -40°C
Description : Acquisition de congélateurs -40°C.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Poste automatisé et autonome d’étiquetage de flacons
Description : Acquisition d’un poste automatisé et autonome d’impression et de pose d’étiquettes sur flacons pharmaceutiques.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur exige la présentation de la "Variante obligatoire type prestation supplémentaire éventuelle (PSE VO1)-LOT 4" décrite à l'article 5.4.3 du règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la présentation d’une offre de base à l’appui de la variante, à défaut de rendre irrégulière dans son ensemble la solution variante proposée par le candidat.
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Système de microscopie Connectée
Description : Acquisition d’un appareil de microscopie connectée pour son activité d’anapathologie.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur autorise la présentation d'une "Variante facultative type prestation supplémentaire éventuelle (PSE VF1)-LOT 5" décrite à l'article 5.4.2 du règlement de la consultation. En cas de proposition de la variante facultative par le candidat, la présentation d’une offre de base est obligatoire à défaut de rendre irrégulière, dans son ensemble, la solution variante proposée par le candidat.
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Champ visuel casque
Description : Acquisition d’un appareil de champ visuel sous forme de casque de réalité virtuelle.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : OCT Ultra Grand champ
Description : Acquisition d’un OCT Ultra grand Champ.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Appareil de micro-périmétrie
Description : Acquisition d’un appareil de micro-périmétrie, afin de pouvoir doubler le nombre d’examens réalisés actuellement avec un micro-périmètre Maia 2, dans le cadre du suivi des patients participants à des projets de recherche.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Dispositif de stimulation multisensorielle interactif
Description : Acquisition d’un dispositif de stimulation multisensorielle interactif utilisable dans le cadre de la réadaptation visuelle.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Esthésiomètre électronique
Description : Acquisition d’un esthésiomètre électronique afin de remplacer les anciennes solutions de cochet bonnet.
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Spectrophotomètre UV-Visible
Description : Acquisition d’un spectrophotomètre UV-Visible destiné aux activités du laboratoire de pharmacie qui devra répondre aux besoins de contrôle qualité, de développement et de validation de méthodes analytiques, d’études de stabilité ainsi que de recherche et développement.
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Ophtalmoscope binoculaire indirect
Description : Acquisition d'un ophtalmoscope binoculaire indirect se présentant sous forme d’instrument médical (lunettes) porté par le praticien sur sa propre tête pour examiner le fond d'œil du patient
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification faite au titulaire. L’accord-cadre est ensuite reconduit trois (3) fois tacitement par période d’un (1) an. La durée du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans maximum. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période contractuelle d’exécution par tout moyen permettant d'attester d'une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur).
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Pour chaque lot sera choisie l'offre jugée économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères d’attribution expressément indiqués à l'article 11.1 du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics-hopitaux.com/entreprise/consultation/505394?orgAcronyme=q1s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 360 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres : CHNO des 15-20
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHNO des 15-20
Numéro d’enregistrement : 18003601400017
Adresse postale : 28 rue de Charenton
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des services économiques
Adresse électronique : marches@15-20.fr
Téléphone : +33 140021164
Adresse internet : https://www.15-20.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a3b12e07-3261-473b-8bfb-6612e20b160d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 17:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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