5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et mise en place de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Description
:
Fourniture et livraison de conteneurs de différentes capacités (3, 4 et 5 m ³) pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, du papier, des biodéchets, des recyclables et du verre.
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Remise d'un échantillon avant la date limite de dépôt des offres
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique et environnementale
Description
:
Valeur technique et environnementale, pondéré à 50 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations, pondéré à 40 %.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Date et délai de livraison /d'exécution
Description
:
Date et délai de livraison /d'exécution, pondéré à 10 %.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://sirtom-region-brive.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10674_1162620.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIRTOM de la Région de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et mise en place de conteneurs aériens
Description
:
Fourniture et livraison de conteneurs de différentes capacités (1.5, 2, 3 et 4 m ³) pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, du papier, des biodéchets, des recyclables et du verre.
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Remise d'un échantillon avant la date limite de dépôt des offres
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique et environnementale
Description
:
Valeur technique et environnementale, pondéré à 50 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations, pondéré à 40 %.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Date et délai de livraison /d'exécution
Description
:
Date et délai de livraison /d'exécution, pondéré à 10 %.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://sirtom-region-brive.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10674_1162620.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIRTOM de la Région de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Travaux de terrassement et génie civil pour conteneurs enterrés et semi-enterrés
Description
:
Les travaux comprennent les fouilles, la préparation et le dimensionnement du fond de fouille, les dispositions de stabilité et de protection contre la poussée hydrostatique, les remblais et les aménagements définitifs, conformément au CCTP
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112000
Travaux de fouille et de terrassement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique et environnementale
Description
:
Valeur technique et environnementale, pondéré à 50 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations, pondéré à 40 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Date et délai de livraison /d'exécution
Description
:
Date et délai de livraison /d'exécution, pondéré à 10 %
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://sirtom-region-brive.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10674_1162620.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIRTOM de la Région de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture, installation et maintenance d'un système de contrôle d'accès sur Points d'Apport Volontaire (PAV)
Description
:
Pour la collecte des ordures ménagères et des biodéchets, un contrôle d'accès sera intégré au système d'introduction des déchets permettant d'identifier l'auteur du dépôt et le déverrouillage du système.
Identifiant interne
:
04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42961100
Système de contrôle des accès
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique et environnementale
Description
:
Valeur technique et environnementale, pondéré à 50 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations, pondéré à 40 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Date et délai de livraison /d'exécution
Description
:
Date et délai de livraison /d'exécution, pondéré à 10 %
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://sirtom-region-brive.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10674_1162620.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIRTOM de la Région de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de LIMOGES