16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 86EA754B-F8B3-82CD-C447C46B5092AF9A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.essonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental de l'Essonne Boulevard de France - Georges Pompidou évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA 66874 Le Président du Conseil départemental de l'Essonne 0160919191 contact@essonne.fr ORG-0003 Conseil départemental de l'Essonne Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info, Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 09h00 à 16h30 à 10 rue des Mazières Sacp / Secteur Mp Dgas Dgaterra à Evry-Courcouronnes Evry Courcouronnes 91012 FR104 FRA 86EA756B-D7E5-458A-9C6C12E4A7426742 Assemblée départementale 0169919191 contact@essonne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 86EA757B-F424-0125-B80F8A2B0976896E 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 86EA758A-EBFD-85D6-6B53C5B5F13C4376 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 86EA7598-B883-A4F5-4813C07CED74BFE5 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ffb269a9-a61f-4852-8984-ae6e1498042d 59579dbf-0543-49e5-b1a0-439dc5835e50 2026-10-20+02:00 19:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2974_1_02 Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots Le contrat passé en appel d'offres ouvert ( Article R2124-2-1° - Code de la commande publique) porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots. Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Lot 1 : Numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographique et photographique. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, avec montant minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. Lot 2 : Numérisation des collections du Musée Français de la Photographie. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT services Par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.info/ 280000 72252000 72252000 FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1892292 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892292 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892292 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-23+01:00 15:00:00+01:00 Evry-courcouronnes false none none 1 2974_1_01 Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie Lot 1 : Numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographique et photographique services other 40000 72252000 72252000 Les lieux d'exécution des prestations sont : Pour le lot 1 : Toutes les prestations sont à effectuer dans les locaux du titulaire, à l'exception des prestations de transport aller-retour. Les documents à numériser sont à prendre en charge et à retourner, par le titulaire, à la Direction des archives départementales et du patrimoine mobilier (Dapm : 38 rue du Commandant Maurice Arnoux, 91730 Chamarande). Pour le lot 2 : Toutes les prestations sont à effectuer en Essonne dans les locaux du Musée Français de la Photographie suivants : Centre d'étude et de conservation des collections : 3 rue du Théâtre, 91377 Massy Centre d'étude et de conservation des collections : 78 avenue de la Fontaine au Soulier, 91540 Etiolles FR104 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le contrat est reconduit de manière tacite au plus tard au terme d'un délai de 1 (un) an à compter de la date de notification du contrat. Dans le cas où l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informe le titulaire 2 (deux) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. La reconduction peut néanmoins intervenir de manière expresse, en cas de reconduction anticipée : - lorsque le montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande est quasiment atteint et que l'acheteur n'a plus la capacité d'émettre un bon de commande sans avoir pour conséquence de dépasser le montant maximum du contrat sur la période d'exécution concernée. La reconduction expresse par anticipation comporte obligatoirement la nouvelle date de reconduction applicable. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du contrat. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut pas demander le versement d'indemnités et le droit à paiement acquis ne s'applique pas. Le titulaire est tenu d'exécuter les commandes en instance et les bons de commande qui sont émis par l'acheteur jusqu'à la date d'échéance concernée. La mise en oeuvre de la reconduction anticipée est sans effet, sur la date anniversaire de la notification et le mois zéro (0) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1892292 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892292 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892292 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-23+01:00 15:00:00+01:00 Evry-courcouronnes false none none 2 2974_1_02 Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie Lot 2 : Numérisation des collections du Musée Français de la Photographie services other 240000 72252000 72252000 Les lieux d'exécution des prestations sont : Pour le lot 1 : Toutes les prestations sont à effectuer dans les locaux du titulaire, à l'exception des prestations de transport aller-retour. Les documents à numériser sont à prendre en charge et à retourner, par le titulaire, à la Direction des archives départementales et du patrimoine mobilier (Dapm : 38 rue du Commandant Maurice Arnoux, 91730 Chamarande). Pour le lot 2 : Toutes les prestations sont à effectuer en Essonne dans les locaux du Musée Français de la Photographie suivants : Centre d'étude et de conservation des collections : 3 rue du Théâtre, 91377 Massy Centre d'étude et de conservation des collections : 78 avenue de la Fontaine au Soulier, 91540 Etiolles FR104 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le contrat est reconduit de manière tacite au plus tard au terme d'un délai de 1 (un) an à compter de la date de notification du contrat. Dans le cas où l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informe le titulaire 2 (deux) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. La reconduction peut néanmoins intervenir de manière expresse, en cas de reconduction anticipée : - lorsque le montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande est quasiment atteint et que l'acheteur n'a plus la capacité d'émettre un bon de commande sans avoir pour conséquence de dépasser le montant maximum du contrat sur la période d'exécution concernée. La reconduction expresse par anticipation comporte obligatoirement la nouvelle date de reconduction applicable. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du contrat. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut pas demander le versement d'indemnités et le droit à paiement acquis ne s'applique pas. Le titulaire est tenu d'exécuter les commandes en instance et les bons de commande qui sont émis par l'acheteur jusqu'à la date d'échéance concernée. La mise en oeuvre de la reconduction anticipée est sans effet, sur la date anniversaire de la notification et le mois zéro (0) 26-102172 3.2.5 Conseil Départemental de l'Essonne 2026-10-22 2026-11-23T12:00:00+01:00 2026-11-23 463 Numérisation 91 75 78 92 93 94 95 Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots Avis de marché - Avis n° 26-102172 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 75, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-102172
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots
Description : Le contrat passé en appel d'offres ouvert ( Article R2124-2-1° - Code de la commande publique) porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots. Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Lot 1 : Numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographique et photographique. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, avec montant minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. Lot 2 : Numérisation des collections du Musée Français de la Photographie. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 59579dbf-0543-49e5-b1a0-439dc5835e50
Identifiant interne : 2974_1_02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72252000 Services d'archivage informatique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.info/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 2974_1_01
Description : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie Lot 1 : Numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographique et photographique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72252000 Services d'archivage informatique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière tacite au plus tard au terme d'un délai de 1 (un) an à compter de la date de notification du contrat. Dans le cas où l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informe le titulaire 2 (deux) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. La reconduction peut néanmoins intervenir de manière expresse, en cas de reconduction anticipée : - lorsque le montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande est quasiment atteint et que l'acheteur n'a plus la capacité d'émettre un bon de commande sans avoir pour conséquence de dépasser le montant maximum du contrat sur la période d'exécution concernée. La reconduction expresse par anticipation comporte obligatoirement la nouvelle date de reconduction applicable. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du contrat. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut pas demander le versement d'indemnités et le droit à paiement acquis ne s'applique pas. Le titulaire est tenu d'exécuter les commandes en instance et les bons de commande qui sont émis par l'acheteur jusqu'à la date d'échéance concernée. La mise en oeuvre de la reconduction anticipée est sans effet, sur la date anniversaire de la notification et le mois zéro (0)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892292
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892292
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/11/2026 à 15:00
Lieu : Evry-courcouronnes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2974_1_02
Description : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie Lot 2 : Numérisation des collections du Musée Français de la Photographie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72252000 Services d'archivage informatique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière tacite au plus tard au terme d'un délai de 1 (un) an à compter de la date de notification du contrat. Dans le cas où l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informe le titulaire 2 (deux) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. La reconduction peut néanmoins intervenir de manière expresse, en cas de reconduction anticipée : - lorsque le montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande est quasiment atteint et que l'acheteur n'a plus la capacité d'émettre un bon de commande sans avoir pour conséquence de dépasser le montant maximum du contrat sur la période d'exécution concernée. La reconduction expresse par anticipation comporte obligatoirement la nouvelle date de reconduction applicable. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du contrat. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut pas demander le versement d'indemnités et le droit à paiement acquis ne s'applique pas. Le titulaire est tenu d'exécuter les commandes en instance et les bons de commande qui sont émis par l'acheteur jusqu'à la date d'échéance concernée. La mise en oeuvre de la reconduction anticipée est sans effet, sur la date anniversaire de la notification et le mois zéro (0)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892292
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892292
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/11/2026 à 15:00
Lieu : Evry-courcouronnes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental de l'Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 86EA754B-F8B3-82CD-C447C46B5092AF9A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement : 66874
Adresse postale : Boulevard de France - Georges Pompidou
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Adresse électronique : contact@essonne.fr
Téléphone : 0160919191
Adresse internet : https://www.essonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement : 86EA756B-D7E5-458A-9C6C12E4A7426742
Adresse postale : Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info, Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 09h00 à 16h30 à 10 rue des Mazières Sacp / Secteur Mp Dgas Dgaterra à Evry-Courcouronnes
Ville : Evry Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Assemblée départementale
Adresse électronique : contact@essonne.fr
Téléphone : 0169919191
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 86EA757B-F424-0125-B80F8A2B0976896E
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 86EA758A-EBFD-85D6-6B53C5B5F13C4376
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 86EA7598-B883-A4F5-4813C07CED74BFE5
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ffb269a9-a61f-4852-8984-ae6e1498042d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
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L’essentiel du marché

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