Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux de terrassements, de voiries, de réseaux divers et d'aménagements paysagers pour la viabilisation de la ZAC VARECOPOLE
Description
:
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de travaux de terrassements, de voiries, de réseaux divers et d'aménagements paysagers pour la viabilisation de la ZAC VARECOPOLE sur la commune du Cannet des Maures (83). Les travaux concernent la construction des infrastructures permettant la desserte des lots situés à l'intérieur de l'opération. Les principaux aménagements prévus dans le marché sont : - La démolition des ouvrages existants non conservés dans le périmètre des travaux d'aménagement prévus (les démolitions au sein des lots à viabiliser sont hors marché) - Les travaux préparatoires y compris les mesures de protection environnementales - La requalification de voies existantes et la création de nouvelles voies, - Travaux de création des bassins de rétention des eaux pluviales, - Travaux de création et de raccordement de l'ensemble des réseaux divers accompagnant les voies et nécessaires au fonctionnement de la ZAC et à la desserte des différents lots, - Travaux d'aménagement paysager de l'ensemble de la ZAC. L'opération se décompose en 11 phases de travaux d'aménagements détaillés dans le CCTP_Fascicule 0-GENERALITES.
Identifiant de la procédure
:
91f2f70c-f66f-4d42-8790-de0a4f668f1b
Avis précédent
:
9cda976d-3778-4aa5-b0a6-650ec839b2c9-01
Identifiant interne
:
CO2_2026-TX-SPL-0019
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 21242, R. 21242 1° et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L21251 1°, R. 21621 à R. 21626, R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché est divisé en 5 lots. Les prestations seront réglées par des prix unitaires conformément aux stipulations de l'acte d'engagement.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45111290
Travaux préparatoires de viabilité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111291
Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Le Cannet-des-maures
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
19,080,940
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Terrassements, VRD
Description
:
Terrassements, voiries et réseaux divers (VRD)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233120
Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232150
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233162
Travaux de construction de pistes cyclables
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45232300
Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Le Cannet-des-maures
Ville
:
Le Cannet-des-maures
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX DES PRESTATIONS
Description
:
PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
Qualité du programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon précise chacune des tâches objet du marché Qualité des moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Electricité, vidéosurveillance et éclairage public
Description
:
Electricité, vidéosurveillance et éclairage public
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45316110
Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34993000
Éclairage public
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Le Cannet-des-maures
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX DES PRESTATIONS
Description
:
PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
Qualité du programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon précise chacune des tâches objet du marché Qualité des moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Aménagements paysagers
Description
:
Aménagements paysagers
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Le Cannet-des-maures
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX DES PRESTATIONS
Description
:
PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VELEUR TECHNIQUE
Description
:
Qualité du programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon précise chacune des tâches objet du marché Qualité des moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Mobilier urbain
Description
:
Mobilier urbain
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233293
Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928400
Mobilier urbain
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Le Cannet-des-maures
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX DES PRESTATIONS
Description
:
PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
Qualité du programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon précise chacune des tâches objet du marché Qualité des moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Clôture et serrurerie
Description
:
Clôture et serrurerie
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45340000
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Le Cannet-des-maures
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX DES PRESTATIONS
Description
:
PRIX DES PRESTATIONS
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
Qualité du programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon précise chacune des tâches objet du marché Qualité des moyens humains et matériels spécifiquement affectés au chantier Protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SAGEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
19,080,940
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,582,507
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GROUPEMENT RBTP/ SAS VARESTER/SARL GOUDRONNAGE APLLIQUE/ SAS AMTP/ SAS EGTE SERRADORI/ SARL AVICOLLO ENERGIES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1159004 - GROUPEMENT RBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Tx2602
Date de conclusion du marché
:
15/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,184,130
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GROUPEMENT AVICOLLO ENERGIES / SAS EGTE SERRADORI ET CIE / SAS RAPHAELOISE DE BATIMENTS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1159004 - GROUPEMENT AVICOLLO ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Tx2603
Date de conclusion du marché
:
15/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,724,303
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GROUPEMENT SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE / MAIRESSE ESPACES VERTS SAS /SAS GERMAIN BOIS ET METAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1159004 - GROUPEMENT SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Tx2604
Date de conclusion du marché
:
15/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
259,300
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MAIRESSE ESPACES VERTS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1159004 - MAIRESSE ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Tx2605
Date de conclusion du marché
:
15/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
330,700
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL HORIZON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
1159004 - SARL HORIZON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Tx2606
Date de conclusion du marché
:
15/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
SAGEP
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SAGEP
Numéro d’enregistrement
:
78854400500010
Adresse postale
:
132 rue le corbusier
Ville
:
LA GARDE
Code postal
:
83130
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
siege@sagem-lagarde.com
Téléphone
:
+33 494086308
Profil de l’acheteur
:
https://sagep.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
17130111200644
Ville
:
TOULON Cédex 9
Code postal
:
83000
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
171 301 112 00644
Adresse postale
:
Place Gabriel Péri
Ville
:
TOULON Cédex 9
Code postal
:
83000
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
GROUPEMENT RBTP/ SAS VARESTER/SARL GOUDRONNAGE APLLIQUE/ SAS AMTP/ SAS EGTE SERRADORI/ SARL AVICOLLO ENERGIES
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32 783 500 500 031
Adresse postale
:
ZAC VARECOPOLE
Ville
:
LE CANNET DES MAURES
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
GROUPEMENT AVICOLLO ENERGIES / SAS EGTE SERRADORI ET CIE / SAS RAPHAELOISE DE BATIMENTS
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
41023871100031
Adresse postale
:
ZAC VARECOPOLE
Ville
:
LE CANNET DES MAURES
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
GROUPEMENT SOCIETE PROVENCALE DE PAYSAGE / MAIRESSE ESPACES VERTS SAS /SAS GERMAIN BOIS ET METAL
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
40869392700027
Adresse postale
:
ZAC VARECOPOLE
Ville
:
LE CANNET DES MAURES
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
MAIRESSE ESPACES VERTS
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44307066900041
Adresse postale
:
ZAC VARECOPOLE
Ville
:
LE CANNET DES MAURES
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
SARL HORIZON
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
53442581400033
Adresse postale
:
ZAC VARECOPOLE
Ville
:
LE CANNET DES MAURES
Code postal
:
83340
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b974f6f9-b971-471c-9288-d189d15bcd60
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
21/10/2026
à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français