560000 RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0001 560000 tenders 3 CON-0001 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 1 LOT-0004 TEN-0001 false 560000 not-known TPA-0001 LOT-0003 TEN-0001 CON-0001 2026-07-31+02:00 Pompes, motoréducteurs et mécanique pure false 202603 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A71DEF07-E7A5-62CF-2378C4A5BFD37691 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cc-genevois.fr ORG-0002 Communauté de Communes du Genevois Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole St Julien En Genevois Cedex 74166 FRK28 FRA 6282 le Président 0450959260 0450959269 marches-sccp@cc-genevois.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A71DEF5A-DA82-3962-9317FE3FFE43E7C3 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A71DEF6A-B03F-2D48-0FB215509EF90EC9 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 DV ELECTROMECANIQUE 16 Rue De L''Usine Grigny 62140 FRE12 FRA 1801353-1-3-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 2b8d32d4-68e9-4267-a27b-a5d684872a39 89133fde-68cb-4e8c-9eae-153174f5d8ab 2026-10-21+02:00 10:10:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.collectivitesdugenevois74.net la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-03 Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois La présente consultation a pour objet d'assurer la maintenance prédictive, préventive et curative des équipements, réduire les pannes et défaillances ainsi que d'améliorer le programme de renouvellement des équipements de production et de distribution d'eau potable ainsi que de collecte et de traitement des eaux usées du territoire de la Communauté de communes du Genevois. L'objet du marché ainsi que la description des prestations et leurs spécifications techniques pour chaque lot sont indiqués dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché est passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique services 50532000 50532000 FRK28 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 230517-2026 false fa-wo-rc none 1 Haute Tension Haute Tension services 50532000 50532200 Communauté de communes du Genevois Saint-Julien-Genevois 74166 FRK28 FRA 3 Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 230517-2026 false fa-wo-rc none 2 Tableauterie et électricité industrielle Tableauterie et électricité industrielle services 50532000 45310000 Communauté de communes du Genevois Saint-Julien-Genevois 74166 FRK28 FRA 3 Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 230517-2026 false fa-wo-rc none 3 Pompes, motoréducteurs et mécanique pure Pompes, motoréducteurs et mécanique pure services 50532000 50511000 Communauté de communes du Genevois Saint-Julien-Genevois 74166 FRK28 FRA 3 Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 230517-2026 false fa-wo-rc none 4 Instrumentation, désinfection, astreinte et petites maintenances électromécaniques Instrumentation, désinfection, astreinte et petites maintenances électromécaniques services 50532000 50530000 Communauté de communes du Genevois Saint-Julien-Genevois 74166 FRK28 FRA 3 Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif 2000-01-01Z 26-102246 26-33575 26-45894 3.2.5 Communauté de Communes du Genevois DV ELECTROMECANIQUE 2026-10-22 2027-01-18 196 Maintenance 74 Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102246 du 21/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-102246
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Genevois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois
Description : La présente consultation a pour objet d'assurer la maintenance prédictive, préventive et curative des équipements, réduire les pannes et défaillances ainsi que d'améliorer le programme de renouvellement des équipements de production et de distribution d'eau potable ainsi que de collecte et de traitement des eaux usées du territoire de la Communauté de communes du Genevois. L'objet du marché ainsi que la description des prestations et leurs spécifications techniques pour chaque lot sont indiqués dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché est passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 89133fde-68cb-4e8c-9eae-153174f5d8ab
Identifiant interne : 2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Haute Tension
Description : Haute Tension
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté de communes du Genevois
Ville : Saint-Julien-Genevois
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 230517-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tableauterie et électricité industrielle
Description : Tableauterie et électricité industrielle
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté de communes du Genevois
Ville : Saint-Julien-Genevois
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 230517-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pompes, motoréducteurs et mécanique pure
Description : Pompes, motoréducteurs et mécanique pure
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50511000 Services de réparation et d'entretien de pompes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté de communes du Genevois
Ville : Saint-Julien-Genevois
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 230517-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Instrumentation, désinfection, astreinte et petites maintenances électromécaniques
Description : Instrumentation, désinfection, astreinte et petites maintenances électromécaniques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté de communes du Genevois
Ville : Saint-Julien-Genevois
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction par période d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra ainsi dépasser quatre (4) ans. La date de notification est donnée à titre indicatif
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 230517-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 560,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DV ELECTROMECANIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 560,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202603
Titre : Pompes, motoréducteurs et mécanique pure
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A71DEF07-E7A5-62CF-2378C4A5BFD37691
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement : 6282
Adresse postale : Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Ville : St Julien En Genevois Cedex
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-sccp@cc-genevois.fr
Téléphone : 0450959260
Télécopieur : 0450959269
Adresse internet : https://www.cc-genevois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.collectivitesdugenevois74.net
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A71DEF5A-DA82-3962-9317FE3FFE43E7C3
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A71DEF6A-B03F-2D48-0FB215509EF90EC9
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : DV ELECTROMECANIQUE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1801353-1-3-1
Adresse postale : 16 Rue De L''Usine
Ville : Grigny
Code postal : 62140
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2b8d32d4-68e9-4267-a27b-a5d684872a39 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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