Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de fluides médicaux
Description
:
Le présent accord-cadre a pour objet la Fourniture de Fluides Médicaux et de prestations associées pour le compte des établissements du GHT « Les Collines de Normandie ». La maintenance, la formation et le nettoyage sur l’ensemble des lots sont inclus dans le prix
Identifiant de la procédure
:
9fafd6ee-e5af-448a-afff-eb4a210cc310
Avis précédent
:
ea4a3773-6835-4bf7-b65a-82fc45c25c69-01
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24111500
Gaz médicaux
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fluides médicaux en bouteilles, tout volume (gaz conditionnés)
Description
:
Fluides médicaux en bouteilles, tout volume (gaz conditionnés)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24111500
Gaz médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
55% PRIX (lot 1-24-5)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
critère prix et critère qualité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/recours-contentieux-2019.pdf
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Oxygène médical en vrac
Description
:
Oxygène médical en vrac
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24111500
Gaz médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
55% PRIX (lot 1-24-5)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
critère prix et critère qualité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/recours-contentieux-2019.pdf
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Mise à disposition et entretien d’un système d’aspiration médicale pour le CH de Vire
Description
:
Mise à disposition et entretien d’un système d’aspiration médicale pour le CH de Vire
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24111500
Gaz médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
40% PRIX (lot 3)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
critère prix et critère qualité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/recours-contentieux-2019.pdf
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Monoxyde d’azote pour le CH de Flers.
Description
:
Monoxyde d’azote pour le CH de Flers.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24111500
Gaz médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
55% PRIX (lot 1-2-4-5)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
critère prix et critère qualité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/recours-contentieux-2019.pdf
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
gaz pour EFR
Description
:
gaz pour EFR
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24111500
Gaz médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
55% PRIX (lot 1-24-5)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
critère prix et critère qualité
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours
:
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/recours-contentieux-2019.pdf
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
Section 6 -
Résultats
Valeur approximative des accords-cadres
:
691,139.54
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
264,530.4
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MESSER France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Fluides médicaux en bouteille (gaz conditionnés) ;
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Fluides médicaux en bouteille-(gaz conditionnés)
Date de conclusion du marché
:
23/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
295,240
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOL France Agence - SOA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Oxygène médical en vrac
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Oxygène médical en vrac
Date de conclusion du marché
:
23/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
28,320
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOL France Agence - SOA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MAD- entretien d’un système d’aspiration médicale
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MAD-entretien d’un système d’aspiration médicale
Date de conclusion du marché
:
23/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
77,564.16
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MESSER France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MAD- entretien d’un système d’aspiration médicale
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MAD- entretien d’un système d’aspiration médicale
Date de conclusion du marché
:
13/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur réestimée de l’accord-cadre
:
25,485.6
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL SOS OXYGENE DISTRIBUTION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
: gaz pour EFR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
gaz pour EFR
Date de conclusion du marché
:
23/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GHT les Collines de Normandie - Centre Hospitalier de Flers
Numéro d’enregistrement
:
26610057700011
Adresse postale
:
rue Eugène Garnier
Ville
:
Flers
Code postal
:
61100
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
services.eco.flers@ght-cdn.fr
Téléphone
:
+33233626780
Adresse internet
:
https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
171 400 054 00010
Adresse postale
:
3 rue Arthur Leduc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone
:
+33231707272
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
MESSER France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
30056058800539
Ville
:
Paris la Défense
Code postal
:
92074
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellule.marchespublics@messer.fr
Téléphone
:
0140803300
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0004
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SOL France Agence - SOA
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34141531300228
Ville
:
Saint Ouen l'Aumone
Code postal
:
95310
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
Commercial.medical@solfrance.com
Téléphone
:
0134308660
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0003
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SARL SOS OXYGENE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
49750126200081
Ville
:
LIEUSAINT
Code postal
:
77127
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@sosdistrib.com
Téléphone
:
0164055091
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
0f8b98d0-1e6d-4915-a2f7-df865c0f14a3
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
21/10/2026
à 10:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français