800000 800000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 0 TEN-0001 800000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 64845 no TPA-0001 LOT-0001 Assainissement Service CON-0001 2026-09-09+02:00 2026-09-29+02:00 true 279031-2026 ORG-0001 26070 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 30 https://www.marches-securises.fr https://www.lignesdazur.com ORG-0001 Régie Ligne d'Azur (06) RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia Nice 06100 FRL03 FRA 79403021300019 +33 493165252 +33 493887214 marches@lignesdazur.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice Nice 06050 FRL03 FRA 170 600 050 00026 +33 048997860 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Assainissement Services Valbonne 06560 FRL03 FRA 44266536000032 +33 493692397 info@assainissement-services.net ORG-0005 CCIRA de Marseille Marseille 13282 FRL04 FRA 171300000700019 +33 334843545 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5376c03c-cc90-4939-a221-0274a736cd72 8721d810-3675-43c0-a270-44a75cda3026 2026-10-21Z 11:11:47Z 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr spec-rights-entity urttb ORG-0001 neg-w-call 26070 TRAITEMENT ANTIPARASITAIRE DES INSTALLATIONS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR Le présent marché a pour objet le traitement antiparasitaire (dératisation, désinsectisation) des locaux de la Régie Ligne d'Azur, des autobus et des rames de tramways. services 90923000 Nice 06100 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Prix A remplir dans le DQE montant de l'offre 60/100 poi-exa 30 quality Méthodologie et organisation mises en place pour respecter les prestations et les délais A remplir dans le Cadre réponse technique poi-exa 10 quality Développement durable A remplir dans le Cadre réponse technique ORG-0001 ORG-0001 Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0005 true false fa-w-rc none 26070 Lot Unique - Traitement antiparasitaire des installations de la Régie Ligne d'Azur Le présent marché a pour objet le traitement antiparasitaire (dératisation, désinsectisation) des locaux de la Régie Ligne d’Azur, des autobus et des rames de tramways. Ce marché a pour objet l’éradication des rongeurs tels que les rats, souris, mulots, surmulots et des insectes volants ou rampants tels que les mouches, moustiques, blattes, fourmis, cafards, puces, punaises de lits etc… services 800000 800000 90923000 Nice 06100 FRL03 FRA 48 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n’excède 4 ans. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché conformément aux dispositions de l’article R 2112-4 du CCP En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance. 3 2000-01-01Z 26-102316 26-40506 3.2.5 Régie Ligne d'Azur (06) Assainissement Services 2026-10-22 2026-11-05 89 Dératisation, désinsectisation 06 TRAITEMENT ANTIPARASITAIRE DES INSTALLATIONS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102316 du 21/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-102316
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie Ligne d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAITEMENT ANTIPARASITAIRE DES INSTALLATIONS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR
Description : Le présent marché a pour objet le traitement antiparasitaire (dératisation, désinsectisation) des locaux de la Régie Ligne d'Azur, des autobus et des rames de tramways.
Identifiant de la procédure : 8721d810-3675-43c0-a270-44a75cda3026
Identifiant interne : 26070
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot Unique - Traitement antiparasitaire des installations de la Régie Ligne d'Azur
Description : Le présent marché a pour objet le traitement antiparasitaire (dératisation, désinsectisation) des locaux de la Régie Ligne d’Azur, des autobus et des rames de tramways. Ce marché a pour objet l’éradication des rongeurs tels que les rats, souris, mulots, surmulots et des insectes volants ou rampants tels que les mouches, moustiques, blattes, fourmis, cafards, puces, punaises de lits etc…
Identifiant interne : 26070
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n’excède 4 ans. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché conformément aux dispositions de l’article R 2112-4 du CCP En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : A remplir dans le DQE montant de l'offre 60/100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Méthodologie et organisation mises en place pour respecter les prestations et les délais
Description : A remplir dans le Cadre réponse technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : A remplir dans le Cadre réponse technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont ceux prévus au Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement : Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le marché : Régie Ligne d'Azur (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Assainissement Services
Offre :
Identifiant de l’offre : Assainissement Service
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 64,845 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26070
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/09/2026
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 279031-2026
Organisation qui signe le marché : Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 79403021300019
Adresse postale : RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Ville : Nice
Code postal : 06100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@lignesdazur.fr
Téléphone : +33 493165252
Télécopieur : +33 493887214
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.lignesdazur.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170 600 050 00026
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 048997860
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Assainissement Services
Numéro d’enregistrement : 44266536000032
Ville : Valbonne
Code postal : 06560
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : info@assainissement-services.net
Téléphone : +33 493692397
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171300000700019
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : +33 334843545
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5376c03c-cc90-4939-a221-0274a736cd72 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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