240000 240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 120000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0004 120000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 120000 no TPA-0001 LOT-0001 BIOVA TEN-0004 false 120000 no TPA-0002 LOT-0002 TSF 3D CON-0001 2026-09-23+02:00 2026-10-08+02:00 true 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01 ORG-0001 LOT1 TEN-0001 CON-0002 2026-09-23+02:00 2026-10-08+02:00 true 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01 ORG-0001 LOT TEN-0004 TPA-0001 Offre BIOVA ORG-0003 TPA-0002 Offre TSF 3D ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_E_oThOjOKo ORG-0001 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE 3 rue du Père Ignace Tribunal administratif de Poitiers SAINT MARTIN DE RE 17410 FRI32 FRA 24170045900035 0546090097 marchespublics@cc-iledere.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 Rue de Blossac Poitiers 86 020 FRI34 FRA 178 600 045 00011 true sme ORG-0003 BIOVA 1 Avenue de l'Europe Campus 1 Bat E TOULOUSE 31077 FRJ23 FRA 80991562200025 0562192230 boutique@biova-france.fr true sme ORG-0004 TSF 3D CHARENTE MARITIME 10 rue Jean Perrin LA ROCHELLE 17000 FRI32 FRA 10483633300013 0546426933 tsf3dcharente-maritime@aprolliance.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b1acd401-5dd7-404d-93f9-4e170a26badf 93dc4ef9-3e81-4ba9-847a-e20002588947 2026-10-21+02:00 11:48:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_E_oThOjOKo body-pl-la gen-pub ORG-0001 open 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01 false 2026_014 2026_014_Lutte contre les chenilles processionnaires du pin (2 lots). La présente consultation a pour objet la lute contre les chenilles processionnaires du pin (2 lots). supplies services 240000 33691000 90921000 Territoire de l'île de Ré - Charente Maritime (17) FRI32 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 price Critère 1 : Prix per-exa 20 quality Critère 2 : Délais per-exa 10 quality Critère 3 : Performance environnementale Les candidats disposent des voies de recours suivantes : ▪ Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. ▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 true 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01 false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Fourniture d'écopièges recharges et accessoires Lot 1 - Fourniture d'éco-pièges recharges et accessoires Le dispositif d'éco-pièges a vocation a être installé sur les troncs d'arbre comportant des nids actifs de chenilles processionnaires. Il devra permettre de piéger les chenilles qui descendent en procession le long des troncs d'arbre, en les dirigeant vers un sac de collecte détachable et pouvant être fermé hermétiquement. supplies 0.00 33691000 FRI32 FRA 1 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price Critère 1 : Prix per-exa 30 quality Critère 2 : Valeur technique - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains et techniques - 40% - Sous-critère 2 : Qualité du mode opératoire per-exa 10 quality Critère 3 : Délais d'exécution per-exa 10 quality Critère 4 : Performance environnementale Les candidats disposent des voies de recours suivantes : ▪ Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. ▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 true 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01 true buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Réalisation de traitement terrestres à base de Bacille de Thuringe Lot 2 - Réalisation de traitement terrestres à base de Bacille de Thuringe services 90921000 FRI32 FRA 1 3 2000-01-01Z 26-102342 26-64080 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE BIOVA TSF 3D CHARENTE MARITIME 2026-10-22 2026-11-30 89 Dératisation, désinsectisation 17 33 44 79 2026_014_Lutte contre les chenilles processionnaires du pin (2 lots). Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102342 du 21/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17, 33, 44, 79
Annonce n° 26-102342
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026_014_Lutte contre les chenilles processionnaires du pin (2 lots).
Description : La présente consultation a pour objet la lute contre les chenilles processionnaires du pin (2 lots).
Identifiant de la procédure : 93dc4ef9-3e81-4ba9-847a-e20002588947
Avis précédent : 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01
Identifiant interne : 2026_014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de l'île de Ré - Charente Maritime (17)
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Fourniture d'écopièges recharges et accessoires
Description : Lot 1 - Fourniture d'éco-pièges recharges et accessoires Le dispositif d'éco-pièges a vocation a être installé sur les troncs d'arbre comportant des nids actifs de chenilles processionnaires. Il devra permettre de piéger les chenilles qui descendent en procession le long des troncs d'arbre, en les dirigeant vers un sac de collecte détachable et pouvant être fermé hermétiquement.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : ▪ Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. ▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Réalisation de traitement terrestres à base de Bacille de Thuringe
Description : Lot 2 - Réalisation de traitement terrestres à base de Bacille de Thuringe
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Valeur technique - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains et techniques - 40% - Sous-critère 2 : Qualité du mode opératoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : ▪ Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ▪ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. ▪ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ▪ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 240,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BIOVA
Offre :
Identifiant de l’offre : BIOVA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2026
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TSF 3D CHARENTE MARITIME
Offre :
Identifiant de l’offre : TSF 3D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2026
Date de conclusion du marché : 08/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 096b2709-a3fa-4d44-9c3a-d8826db65773-01
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE
Numéro d’enregistrement : 24170045900035
Département : Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale : 3 rue du Père Ignace
Ville : SAINT MARTIN DE RE
Code postal : 17410
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@cc-iledere.fr
Téléphone : 0546090097
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_E_oThOjOKo
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_E_oThOjOKo
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00011
Adresse postale : 15 Rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86 020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BIOVA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80991562200025
Adresse postale : 1 Avenue de l'Europe Campus 1 Bat E
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31077
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : boutique@biova-france.fr
Téléphone : 0562192230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TSF 3D CHARENTE MARITIME
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 10483633300013
Adresse postale : 10 rue Jean Perrin
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : tsf3dcharente-maritime@aprolliance.fr
Téléphone : 0546426933
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b1acd401-5dd7-404d-93f9-4e170a26badf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 11:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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