780000 RES-0001 selec-w TEN-0001 780000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 780000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-20+02:00 Broyage Et Traitement De Bois Classe B Issu Des Decheteries Des Secteurs Nord Et Centre Du Sictom Pezenas-Agde false 2026-Fcs-04 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AB693673-0F2E-B9E6-1DF706943F079F95 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sictom-pezenas-agde.fr ORG-0002 SICTOM PEZENAS-AGDE Siège administratif 27 Avenue de Pézenas Nézignan l'évêque 34120 FRJ13 FRA 47368 LOPEZ LIGUORI Aurélien Président du SICTOM Pézenas-Agde 0467985805 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA AB693698-0E19-75CD-4FEC5ADB5941D499 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 1841529-1-0-1 0142994310 marchespublics@paprec.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 26a198da-2a19-437a-bed3-d2105f3d60db 7d728c05-c649-4360-a355-fac19d358160 2026-10-21+02:00 12:10:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-FCS-04 BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché services 1152000 90510000 90510000 FRJ13 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 442474-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1841529 BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché services 90510000 90510000 27 avenue de Pézenas Nezignan L'Eveque 34120 FRJ13 FRA 2026-09-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-102367 26-63339 3.2.5 SICTOM PEZENAS-AGDE PAPREC FRANCE 2026-10-22 2027-01-18 38 Bois 404 Déchets non ménagers (prestations) 274 Prestations de services 34 BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102367 du 21/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-102367
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SICTOM PEZENAS-AGDE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché
Identifiant de la procédure : 7d728c05-c649-4360-a355-fac19d358160
Identifiant interne : 2026-FCS-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,152,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché
Identifiant interne : S-PF-1841529
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 27 avenue de Pézenas
Ville : Nezignan L'Eveque
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 442474-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 780,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 780,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 780,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-Fcs-04
Titre : Broyage Et Traitement De Bois Classe B Issu Des Decheteries Des Secteurs Nord Et Centre Du Sictom Pezenas-Agde
Date de conclusion du marché : 20/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AB693673-0F2E-B9E6-1DF706943F079F95
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SICTOM PEZENAS-AGDE
Numéro d’enregistrement : 47368
Adresse postale : Siège administratif 27 Avenue de Pézenas
Ville : Nézignan l'évêque
Code postal : 34120
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : LOPEZ LIGUORI Aurélien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467985805
Adresse internet : http://www.sictom-pezenas-agde.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : AB693698-0E19-75CD-4FEC5ADB5941D499
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1841529-1-0-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0142994310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 26a198da-2a19-437a-bed3-d2105f3d60db - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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