16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AD89E9DC-BEDD-E946-46BB28AF2DF4F83B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA AD89E9FB-B3E5-5954-6781DF190C530ACC 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA AD89EA0A-D955-37E9-3BAE9F74EE99AF5E 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 63e3447b-7a0e-4cca-9fe0-372a68801d69 22117fd6-403b-4ce3-8c61-8397cf6a5e79 2026-10-21+02:00 13:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false GHT-2026-043 Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5 Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché supplies La consultation concerne la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (Lld), location avec option d'achat (Loa) et en acquisition. Il s'agit d'une relance des lots n°2, 4 et 5 de la précédente consultation Ght-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers 710000 34100000 34100000 FRC24 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false not-allowed 1892772 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892772 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892772 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 14:05:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Véhicules particuliers thermiques (LOA) Véhicules particuliers thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 180000 34100000 34110000 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 2026-12-15+01:00 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds false not-allowed 1892772 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892772 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892772 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 14:05:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Véhicules utilitaires thermiques (LOA) Véhicules utilitaires thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 485 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 485000 34100000 34130000 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 2026-12-15+01:00 48 LOT-0003 allowed no-eu-funds false not-allowed 1892772 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892772 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892772 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-26+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-26+01:00 14:05:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other 45000 34100000 34110000 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 2026-12-15+01:00 48 26-102382 3.2.5 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 2026-10-22 2026-11-26T14:00:00+01:00 2026-11-26 359 Véhicules 90 Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5 Avis de marché - Avis n° 26-102382 du 21/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-102382
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5
Description : Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
Identifiant de la procédure : 22117fd6-403b-4ce3-8c61-8397cf6a5e79
Identifiant interne : GHT-2026-043
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 710,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation concerne la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location longue durée (Lld), location avec option d'achat (Loa) et en acquisition. Il s'agit d'une relance des lots n°2, 4 et 5 de la précédente consultation Ght-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules particuliers thermiques (LOA)
Description : Véhicules particuliers thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 100 Route De Moval
Ville : Trevenans
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892772
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 14:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules utilitaires thermiques (LOA)
Description : Véhicules utilitaires thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 485 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 100 Route De Moval
Ville : Trevenans
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 485,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892772
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 14:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Description : Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 100 Route De Moval
Ville : Trevenans
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892772
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1892772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/11/2026 à 14:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AD89E9DC-BEDD-E946-46BB28AF2DF4F83B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement : 80510
Adresse postale : 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville : Belfort
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MATHIS PASCAL
Adresse électronique : dir-generale@hnfc.fr
Téléphone : 0384983000
Adresse internet : https://www.hnfc.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : AD89E9FB-B3E5-5954-6781DF190C530ACC
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : AD89EA0A-D955-37E9-3BAE9F74EE99AF5E
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 63e3447b-7a0e-4cca-9fe0-372a68801d69 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>