13146630.63 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 9942030.63 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 3204600 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-27+02:00 Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (Omr et Emr) des pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve 2026k26158 TEN-0001 CON-0002 2026-08-27+02:00 Collecte des colonnes d'apport volontaire destinées aux emballages (verre et Emr), transfert et stockage du verre 2026k26159 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AFB10002-F713-6238-8FDAA3C292E08FF4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://lecotentin.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Cotentin 8 rue des Vindits Cherbourg en Cotentin 50130 FRD12 FRA 63382 CASTELEIN Christèle Présidente 0250791610 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA AFB10021-E5B7-3813-C8287BC4D9EB9C69 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM Rue Des Greves Avranches 50300 FRD12 FRA 1814624-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM Rue Des Greves Avranches 50300 FRD12 FRA 1814624-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 96dda863-b9f1-48cb-9e9d-c1731300877e 96e45bc2-360c-45ec-b7aa-87fe1cf5316c 2026-10-21+02:00 14:10:13+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublicsmanche.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false DMA-26-01 Collecte des déchet ménagers en porte-à-porte et en apport volontaire Ces marchés ont pour objectif de réaliser : - La collecte des déchets ménagers en porte-à-porte sur trois pôles de proximité (Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise et Vallée de l'Ouve), - La collecte du verre sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin, sauf le territoire de la Hague, - La collecte des emballages ménagers recyclables sur tout le territoire pendant la période estivale, sauf à Cherbourg-en-Cotentin, La Hague, au Pôle de proximité de la Saire et au Pôle de proximité de Douve et Divette services Pour précision des informations données sur les lieux d'exécution évoqués ci-dessus, les territoires concernés par ces prestations sont les suivants : Concernant le lot n°01, les prestations de collecte sont réalisées dans les pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve. Les déchets collectés sont ensuite déposés principalement sur deux sites situés à Cherbourg-en-Cotentin et à Bricquebec-en-Cotentin. Concernant le lot n°02, les prestations de collecte du verre ont lieu sur tout le territoire de l'agglomération du Cotentin, à l'exception de la commune de La Hague, qui est collectée en régie. Aussi, le stockage du verre aura lieu sur les sites mis à disposition par le titulaire du marché. Concernant la collecte des Emballages Ménagers Recyclables (Emr), elle a lieu sur tout le territoire sauf les territoires des communes de La Hague et de Cherbourg-en-Cotentin, et dans les pôles de proximité de la Saire et de Douve et Divette, collectés en régie. Le stockage du verre a lieu sur le(s) site(s) mis à disposition par le titulaire du marché 90511200 90511000 FRD12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Prise en compte de l'environnement per-exa 10 quality Performance sociale per-exa 40 price Prix Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 1 Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (OMR et EMR) des pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve Ce marché concerne la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables sur certaines parties du territoire services other other 90511200 90511200 90511000 Communauté d'agglomération du Cotentin, 8 Rue des Vindits Cherbourg-En-Cotentin 50130 FRD12 FRA 2 Le lot n°01 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2033. Il n'est pas reconductible. Le lot n°02 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2031. Il est ensuite reconductible deux fois, par période d'un an et par décision tacite de l'acheteur LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Prise en compte de l'environnement per-exa 10 quality Performance sociale per-exa 40 price Prix Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false none none 2 Collecte des colonnes d'apport volontaire destinées aux emballages (verre et EMR), transfert et stockage du verre Ce marché concerne la collecte des points d'apport volontaire du verre et des emballages ménagers recyclables. Sont aussi concernés le transfert et le stockage du verre services other other 90511200 90511200 90511000 Communauté d'agglomération du Cotentin, 8 Rue des Vindits Cherbourg-En-Cotentin 50130 FRD12 FRA 2 Le lot n°01 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2033. Il n'est pas reconductible. Le lot n°02 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2031. Il est ensuite reconductible deux fois, par période d'un an et par décision tacite de l'acheteur 2000-01-01Z 26-102404 26-47041 3.2.5 Communauté d'agglomération du Cotentin SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM 2026-10-22 2027-01-18 82 Collecte sélective 249 Ordures ménagères (prestations) 50 Collecte des déchet ménagers en porte-à-porte et en apport volontaire Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-102404 du 21/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 50
Annonce n° 26-102404
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Cotentin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des déchet ménagers en porte-à-porte et en apport volontaire
Description : Ces marchés ont pour objectif de réaliser : - La collecte des déchets ménagers en porte-à-porte sur trois pôles de proximité (Val de Saire, Saint-Pierre-Eglise et Vallée de l'Ouve), - La collecte du verre sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin, sauf le territoire de la Hague, - La collecte des emballages ménagers recyclables sur tout le territoire pendant la période estivale, sauf à Cherbourg-en-Cotentin, La Hague, au Pôle de proximité de la Saire et au Pôle de proximité de Douve et Divette
Identifiant de la procédure : 96e45bc2-360c-45ec-b7aa-87fe1cf5316c
Identifiant interne : DMA-26-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour précision des informations données sur les lieux d'exécution évoqués ci-dessus, les territoires concernés par ces prestations sont les suivants : Concernant le lot n°01, les prestations de collecte sont réalisées dans les pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve. Les déchets collectés sont ensuite déposés principalement sur deux sites situés à Cherbourg-en-Cotentin et à Bricquebec-en-Cotentin. Concernant le lot n°02, les prestations de collecte du verre ont lieu sur tout le territoire de l'agglomération du Cotentin, à l'exception de la commune de La Hague, qui est collectée en régie. Aussi, le stockage du verre aura lieu sur les sites mis à disposition par le titulaire du marché. Concernant la collecte des Emballages Ménagers Recyclables (Emr), elle a lieu sur tout le territoire sauf les territoires des communes de La Hague et de Cherbourg-en-Cotentin, et dans les pôles de proximité de la Saire et de Douve et Divette, collectés en régie. Le stockage du verre a lieu sur le(s) site(s) mis à disposition par le titulaire du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (OMR et EMR) des pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve
Description : Ce marché concerne la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables sur certaines parties du territoire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté d'agglomération du Cotentin, 8 Rue des Vindits
Ville : Cherbourg-En-Cotentin
Code postal : 50130
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot n°01 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2033. Il n'est pas reconductible. Le lot n°02 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2031. Il est ensuite reconductible deux fois, par période d'un an et par décision tacite de l'acheteur
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte des colonnes d'apport volontaire destinées aux emballages (verre et EMR), transfert et stockage du verre
Description : Ce marché concerne la collecte des points d'apport volontaire du verre et des emballages ménagers recyclables. Sont aussi concernés le transfert et le stockage du verre
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté d'agglomération du Cotentin, 8 Rue des Vindits
Ville : Cherbourg-En-Cotentin
Code postal : 50130
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot n°01 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2033. Il n'est pas reconductible. Le lot n°02 est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 31 décembre 2031. Il est ensuite reconductible deux fois, par période d'un an et par décision tacite de l'acheteur
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 13,146,630.63 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9,942,030.63 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k26158
Titre : Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (Omr et Emr) des pôles de proximité du Val de Saire, de Saint-Pierre-Eglise et de la Vallée de l'Ouve
Date de conclusion du marché : 27/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3,204,600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k26159
Titre : Collecte des colonnes d'apport volontaire destinées aux emballages (verre et Emr), transfert et stockage du verre
Date de conclusion du marché : 27/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AFB10002-F713-6238-8FDAA3C292E08FF4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d’enregistrement : 63382
Adresse postale : 8 rue des Vindits
Ville : Cherbourg en Cotentin
Code postal : 50130
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : CASTELEIN Christèle
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0250791610
Adresse internet : http://lecotentin.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : AFB10021-E5B7-3813-C8287BC4D9EB9C69
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1814624-1-1-1
Adresse postale : Rue Des Greves
Ville : Avranches
Code postal : 50300
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1814624-1-2-1
Adresse postale : Rue Des Greves
Ville : Avranches
Code postal : 50300
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 96dda863-b9f1-48cb-9e9d-c1731300877e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026
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L’essentiel du marché

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