Commune de Troyes
21100374400011
TROYES
10000
26-96499
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’organisation d’opérations funéraires et obsèques-.
La présente consultation porte sur l’organisation d’opérations funéraires et obsèques.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000€ HT.
Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.
Les prestations seront réalisées conformément aux délais prescrits par la réglementation applicable aux opérations funéraires et aux délais fixés par la Ville de Troyes dans chaque bon de commandes.-.
Modification de la date limite de remise des plis au vendredi 06 novembre 2026 à 17:00:00
26-102706
26-96499
3.2.5
Service commande publique
2026-10-22
2026-11-06
274
Prestations de services
10
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’organisation d’opérations funéraires et obsèques-.
Avis rectificatif - Avis n° 26-102706 du 22/10/2026
Département(s) de publication :
10
Annonce n°
26-102706
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Troyes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21100374400011
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 10
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’organisation d’opérations funéraires et obsèques-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation porte sur l’organisation d’opérations funéraires et obsèques.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000€ HT.
Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.
Les prestations seront réalisées conformément aux délais prescrits par la réglementation applicable aux opérations funéraires et aux délais fixés par la Ville de Troyes dans chaque bon de commandes.-.
Section 4 - Informations rectificatives
- Modification de la date limite de remise des plis au vendredi 06 novembre 2026 à 17:00:00
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes
- Objet du marché : La présente consultation porte sur l’organisation d’opérations funéraires et obsèques.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum
annuel fixé à 40 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un
besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions
des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13
et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Les prestations seront réalisées
conformément aux délais prescrits par la réglementation applicable aux opérations
funéraires et aux délais fixés par la Ville de Troyes dans chaque bon de commandes.-.
Informations pratiques
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