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               <intitule>PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES 3 SITES DE CHALONS EN CHAMPAGNE, CHAUMONT ET REIMS POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION GRAND EST DU CNFPT
Les lots n° 4, 5, 6, objets du présent avis, sont passés en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1-2 du Code de la commande publique selon la procédure dite des &amp;quot;petits lots&amp;quot; rattachés à la consultation ACH25051 déjà lancée</intitule>
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               <description>PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES 3 SITES DE CHALONS EN CHAMPAGNE, CHAUMONT ET REIMS POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION GRAND EST DU CNFPT
Accord-cadre « composite » avec une partie forfaitaire et une partie en accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire de services.
Durée : 12 mois à compter du 01/01/2027 reconductible 3 fois.
Pour la partie à bon de commande : pour chacun des lots, pas de minimum et montant maximum par période de 12 mois de 2 000 euros HT</description>
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                  <description>4 : Lot n°4 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Châlons-en-Champagne . Lot n°4 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Châlons-en-Champagne</description>
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                  <description>5 : Lot n°5 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Chaumont . Lot n°5 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Chaumont</description>
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                  <description>6 : Lot n°6 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Reims . Lot n°6 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Reims</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>Visite obligatoire sur rendez-vous aux dates suivantes exclusivement (voir Rc pour contact) :
- lot 4 : 02/11/2026 de 9h à 12h ou 10/11/2026 de 9h à 12h ;
- lot 5 : 03/11/2026 de 9h à 12h ou 10/11/2026 de 9h à 12h ;
- lot 6 : 29/10/2026 de 9h à 12h ou 12/11/2026 de 9h à 12h</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Conformément aux articles R.2142-19 à R.2142-20 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
En cas de groupement conjoint, la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter doit être indiquée.
Il n'est pas autorisé de présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements

Conditions de téléchargement du DCE : l'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur avec le numéro de consultation.
Les personnes téléchargeant le DCE sont invitées à s'identifier au moyen d'adresses mail valides afin d'être tenues informées d'éventuelles modifications ou réponses aux questions qui pourraient être diffusées en cours de consultation.
Négociation : l'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Toutefois l'acheteur pourra attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.

Recours :
Instance chargée des procédure de recours :
Tribunal administratif de Nancy
5, Place de la Carrière
C.O. N° 2003854036 Nancy Cedex
Tél. : 03 83 17 43 43
greffe.ta-nancy@juradm.fr

Unité monétaire utilisée : euro
Langue utilisée : français
Validité des offres : 210 jours à compter de la date limite de réception des offres
Variantes interdites</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Prestations De Nettoyage Des Locaux Des 3 Sites De Chalons En Champagne, Chaumont Et Reims Pour Le Compte De La Delegation Grand Est Du Cnfpt
Les lots n° 4, 5, 6, objets du pr</RESUME_OBJET>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Cnfpt - Direction de l'achat public</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>18001404502245</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>PARIS</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75578</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>54</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>202609021522</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>se reporter à la rubrique "correspondre avec l'acheteur"</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>20/11/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Le CNFPT en tant que pouvoir adjudicateur</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES 3 SITES DE CHALONS EN CHAMPAGNE, CHAUMONT ET REIMS POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION GRAND EST DU CNFPT
Les lots n° 4, 5, 6, objets du présent avis, sont passés en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1-2 du Code de la commande publique selon la procédure dite des &amp;quot;petits lots&amp;quot; rattachés à la consultation ACH25051 déjà lancée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>90911200</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES 3 SITES DE CHALONS EN CHAMPAGNE, CHAUMONT ET REIMS POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION GRAND EST DU CNFPT
Accord-cadre « composite » avec une partie forfaitaire et une partie en accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire de services.
Durée : 12 mois à compter du 01/01/2027 reconductible 3 fois.
Pour la partie à bon de commande : pour chacun des lots, pas de minimum et montant maximum par période de 12 mois de 2 000 euros HT</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRF23 - Marne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 140000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>4 : Lot n°4 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Châlons-en-Champagne . Lot n°4 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Châlons-en-Champagne</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>90911200</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>48000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Châlons en Champagne (lot 4), Chaumont (lot 5)  et Reims (lot 6)</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>5 : Lot n°5 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Chaumont . Lot n°5 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Chaumont</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>90911200</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>32000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Châlons en Champagne (lot 4), Chaumont (lot 5)  et Reims (lot 6)</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>6 : Lot n°6 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Reims . Lot n°6 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Reims</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>90911200</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>60000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Châlons en Champagne (lot 4), Chaumont (lot 5)  et Reims (lot 6)</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Visite obligatoire sur rendez-vous aux dates suivantes exclusivement (voir Rc pour contact) :
- lot 4 : 02/11/2026 de 9h à 12h ou 10/11/2026 de 9h à 12h ;
- lot 5 : 03/11/2026 de 9h à 12h ou 10/11/2026 de 9h à 12h ;
- lot 6 : 29/10/2026 de 9h à 12h ou 12/11/2026 de 9h à 12h</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Conformément aux articles R.2142-19 à R.2142-20 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
En cas de groupement conjoint, la répartition des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter doit être indiquée.
Il n'est pas autorisé de présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements

Conditions de téléchargement du DCE : l'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur avec le numéro de consultation.
Les personnes téléchargeant le DCE sont invitées à s'identifier au moyen d'adresses mail valides afin d'être tenues informées d'éventuelles modifications ou réponses aux questions qui pourraient être diffusées en cours de consultation.
Négociation : l'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Toutefois l'acheteur pourra attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.

Recours :
Instance chargée des procédure de recours :
Tribunal administratif de Nancy
5, Place de la Carrière
C.O. N° 2003854036 Nancy Cedex
Tél. : 03 83 17 43 43
greffe.ta-nancy@juradm.fr

Unité monétaire utilisée : euro
Langue utilisée : français
Validité des offres : 210 jours à compter de la date limite de réception des offres
Variantes interdites</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>22/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Cnfpt - Direction de l'achat public</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1893334" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1893334 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1893334</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES 3 SITES DE CHALONS EN CHAMPAGNE, CHAUMONT
            ET REIMS POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION GRAND EST DU CNFPT Accord-cadre « composite
            » avec une partie forfaitaire et une partie en accord-cadre à bons de commande sans
            minimum et avec maximum, mono-attributaire de services. Durée : 12 mois à compter
            du 01/01/2027 reconductible 3 fois. Pour la partie à bon de commande : pour chacun
            des lots, pas de minimum et montant maximum par période de 12 mois de 2 000 euros
            HT</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>4 : Lot n°4 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Châlons-en-Champagne
                  . Lot n°4 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Châlons-en-Champagne</li>
               <li>5 : Lot n°5 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Chaumont . Lot n°5 -
                  Prestations de nettoyage des locaux du site de Chaumont</li>
               <li>6 : Lot n°6 - Prestations de nettoyage des locaux du site de Reims . Lot n°6 - Prestations
                  de nettoyage des locaux du site de Reims</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>20/11/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
