Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne 26421014700114 SAINT ETIENNE 42000 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62850 2026CCAS456 Questions à poser sur le profil acheteur Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-11-19T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande Valeur technique de l'offre : 30% Performances en matière de protection de l'environnement : 10% Prix : 60% Prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues 60172000 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues Le montant maximum du lot 1 est de 22 000 euro(s) HT et le montant maximum du lot 2 est de 30 000 euro(s) HT pour la durée du marché FRK25 - Loire 12 52000 01 : Excursions à la journée tout compris. Excursions à la journée tout compris<br/> 60140000 22000 4 points de ramassages répartis à Saint Etienne : - Gare SNCF La Terrasse. - Gare routière Place Bellevue. - Rue de Copernic (La Métare). - Parking de la Roseraie du Berlan, Saint-Victor-Sur-Loire (sous réserve d'inscription sur le site de Saint-Victor sur Loire) 02 : Distances longues. Distances longues<br/> 60140000 30000 4 points de ramassages répartis à Saint Etienne : - Gare SNCF La Terrasse. - Gare routière Place Bellevue. - Rue de Copernic (La Métare). - Parking de la Roseraie du Berlan, Saint-Victor-Sur-Loire (sous réserve d'inscription sur le site de Saint-Victor sur Loire) 26-102816 3.2.5 Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne 2026-10-22 2026-11-19T12:00:00 2026-11-19 274 Prestations de services 347 Transport 42 Prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues Avis de marché - Avis n° 26-102816 du 22/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-102816
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26421014700114
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62850
Identifiant interne de la consultation : 2026CCAS456
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Questions à poser sur le profil acheteur
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre : 30% Performances en matière de protection de l'environnement : 10% Prix : 60%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. prestations de services pour le transport routier non régulier de personnes âgées en autocar avec chauffeur : excursions à la journée et distances longues Le montant maximum du lot 1 est de 22 000 euro(s) HT et le montant maximum du lot 2 est de 30 000 euro(s) HT pour la durée du marché
Lieu principal d'exécution du marché : FRK25 - Loire
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 52000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

Informations pratiques

]]>