Conseil départemental Meurthe et Moselle 22540001900785 NANCY 54000 https://www.xmarches.fr/entreprise/ A26010006 Cd54 +33 383945399 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-11-18T16:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc Fourniture et livraison de vaisselle, accessoires de table et ustensiles de cuisine pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle 39221200 Le montant maximum de la période initiale est de 40 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat s'élève à 160 000 euros HT. La durée de l'accord-cadre est prévue pour débuter à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/10/2027. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder le 31/10/2030. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans : - le bordereau des prix et remises - le(s) catalogue(s) du fournisseur au(x)quel(s) sont appliqués les remises par gammes indiquées dans le BPUR FRF31 - Meurthe-et-Moselle, Divers sites du département de Meurthe-et-Moselle 54000 Nancy 46 160000 Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation au stade de la remise de l'offre, seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer 26-102908 3.2.5 Conseil départemental Meurthe et Moselle 2026-10-22 2026-11-18T16:00:00 2026-11-18 77 Cuisine (équipement) 357 Vaisselle 54 Fourniture et livraison de vaisselle, accessoires de table et ustensiles de cuisine pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle Avis de marché - Avis n° 26-102908 du 22/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-102908
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental Meurthe et Moselle
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22540001900785
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/
Identifiant interne de la consultation : A26010006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cd54
Numéro de téléphone du contact : +33 383945399
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/11/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de vaisselle, accessoires de table et ustensiles de cuisine pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle
Code CPV principal - Descripteur principal : 39221200
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le montant maximum de la période initiale est de 40 000 euros HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale du contrat s'élève à 160 000 euros HT. La durée de l'accord-cadre est prévue pour débuter à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/10/2027. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder le 31/10/2030. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans : - le bordereau des prix et remises - le(s) catalogue(s) du fournisseur au(x)quel(s) sont appliqués les remises par gammes indiquées dans le BPUR
Lieu principal d'exécution du marché : FRF31 - Meurthe-et-Moselle, Divers sites du département de Meurthe-et-Moselle 54000 Nancy
Durée du marché (en mois) : 46
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 160000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation au stade de la remise de l'offre, seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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