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               <categorieAcheteur>Département de la Gironde</categorieAcheteur>
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Valeur technique : 20%
Prix : 60%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Travaux de remise en peinture de Garde-corps et de structures métalliques des ouvrages d'art du département de la Gironde - 2 Lots - Réf 2404</intitule>
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               <description>Le présent accord cadre a pour objet les travaux de remise en peinture de garde-corps et de structure métallique des ouvrages d'art du département de la Gironde.
Le marché est alloti :
- Lot n°1 : MDIM Sud Gironde, Bassin d'Arcachon et Graves Entre deux Mers
- Lot n°2 :  MDIM du Libournais, Médoc et Haute Gironde
L'accord-cadre mon attributaire à bons de commande ne comporte pas de montant minium et son montant maximum est fixé pour chaque lot et pour chaque période d'exécution à 100 000  euro(s)  HT.
Il est exécutoire à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 Décembre 2027.
Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2030.
L'exécution du présent accord- cadre comporte une clause d'insertion sociale en application des articles L2112-2 &amp;amp;amp; L2112-3 du code de la commande publique</description>
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                  <description>1 : Mdim du Sud Gironde, du Bassin Arcachon et de Graves-Entre-Deux-Mers . Accord-cadre sans minimum et un maxi de 100 000  euro(s)  Ht par période d'exécution. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2030. En cas d'atteinte du montant maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée. Lieu d'exécution: 33-Département de la Gironde</description>
                  <codeCPV>
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                  <description>2 : Mdim du Libournais, du Médoc et de la Haute Gironde. Accord-cadre sans minimum et un maxi de 100 000  euro(s)  Ht par période d'exécution. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2030. En cas d'atteinte du montant maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée. Lieu d'exécution: 33-Département de la Gironde</description>
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            <informComplementaire>
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               <autresInformComplementaire>Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement.
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Critères :
Prix 60 %
la  valeur technique (20 %) sera appréciée au regard des élément suivants :
-	Les moyens humains et matériels affectés au chantier : 5%
-	La présentation de la méthode de préparation du support et de la remise en peinture et plus particulièrement pour l'avivage : 5%
-	Les contrôles internes et externes, définis qualitativement et quantitativement : 5%
-	La présentation des ouvrages provisoires avec leur confinement lors des travaux de nettoyage et décapage de l'ouvrage : 5%

La valeur environnementale de l'offre (20%) sera appréciée au regard des élément suivants :
-	Les dispositions adoptées pour la protection de l'environnement, la gestion de l'eau et la réduction des nuisances pour les usagers : 10%
-	Les dispositions adoptées pour la gestion des déchets, et notamment du décapage et des pots de peintures vides et partiellement vides : 10 %

Pièces constituant l 'offre :
- L'acte d'engagement et ses éventuelles annexes établis selon le modèle joint, complétés (fichier nommé AE), un par lot
- Le bordereau de prix unitaires (fichier nommé BPUF) complété en intégralité, un par lot
- Le détail estimatif indicatif complété (fichier nommé DEI) (document non contractuel), un par lot
- Le mémoire technique justificatif ( SOPAQ - SOPRE)</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-102976</IDWEB>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-10-22</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de remise en peinture de Garde-corps et de structures métalliques des ouvrages d'art du département de la Gironde - 2 Lots - Réf 2404</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-102976 du 22/10/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-102976 du 22/10/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>33</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-102976</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Conseil Départemental de la Gironde</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22330001300016</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Bordeaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>33074</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>33</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-0166</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Mr le Président du Conseil Départemental</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 556993333</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>19/11/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Département de la Gironde</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur environnementale : 20%
Valeur technique : 20%
Prix : 60%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de remise en peinture de Garde-corps et de structures métalliques des ouvrages d'art du département de la Gironde - 2 Lots - Réf 2404</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45442120</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord cadre a pour objet les travaux de remise en peinture de garde-corps et de structure métallique des ouvrages d'art du département de la Gironde.
Le marché est alloti :
- Lot n°1 : MDIM Sud Gironde, Bassin d'Arcachon et Graves Entre deux Mers
- Lot n°2 :  MDIM du Libournais, Médoc et Haute Gironde
L'accord-cadre mon attributaire à bons de commande ne comporte pas de montant minium et son montant maximum est fixé pour chaque lot et pour chaque période d'exécution à 100 000  euro(s)  HT.
Il est exécutoire à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 Décembre 2027.
Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2030.
L'exécution du présent accord- cadre comporte une clause d'insertion sociale en application des articles L2112-2 &amp;amp;amp; L2112-3 du code de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRI12 - Gironde</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Mdim du Sud Gironde, du Bassin Arcachon et de Graves-Entre-Deux-Mers . Accord-cadre sans minimum et un maxi de 100 000  euro(s)  Ht par période d'exécution. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2030. En cas d'atteinte du montant maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée. Lieu d'exécution: 33-Département de la Gironde</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45442120</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Département de la Gironde</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Mdim du Libournais, du Médoc et de la Haute Gironde. Accord-cadre sans minimum et un maxi de 100 000  euro(s)  Ht par période d'exécution. Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2030. En cas d'atteinte du montant maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée. Lieu d'exécution: 33-Département de la Gironde</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45442120</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Département de la Gironde</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du code de la commande publique, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement.
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Critères :
Prix 60 %
la  valeur technique (20 %) sera appréciée au regard des élément suivants :
-	Les moyens humains et matériels affectés au chantier : 5%
-	La présentation de la méthode de préparation du support et de la remise en peinture et plus particulièrement pour l'avivage : 5%
-	Les contrôles internes et externes, définis qualitativement et quantitativement : 5%
-	La présentation des ouvrages provisoires avec leur confinement lors des travaux de nettoyage et décapage de l'ouvrage : 5%

La valeur environnementale de l'offre (20%) sera appréciée au regard des élément suivants :
-	Les dispositions adoptées pour la protection de l'environnement, la gestion de l'eau et la réduction des nuisances pour les usagers : 10%
-	Les dispositions adoptées pour la gestion des déchets, et notamment du décapage et des pots de peintures vides et partiellement vides : 10 %

Pièces constituant l 'offre :
- L'acte d'engagement et ses éventuelles annexes établis selon le modèle joint, complétés (fichier nommé AE), un par lot
- Le bordereau de prix unitaires (fichier nommé BPUF) complété en intégralité, un par lot
- Le détail estimatif indicatif complété (fichier nommé DEI) (document non contractuel), un par lot
- Le mémoire technique justificatif ( SOPAQ - SOPRE)</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>22/10/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Départemental de la Gironde</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1892782" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1892782 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1892782</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord cadre a pour objet les travaux de remise en peinture de garde-corps
            et de structure métallique des ouvrages d'art du département de la Gironde. Le marché
            est alloti : - Lot n°1 : MDIM Sud Gironde, Bassin d'Arcachon et Graves Entre deux
            Mers - Lot n°2 : MDIM du Libournais, Médoc et Haute Gironde L'accord-cadre mon attributaire
            à bons de commande ne comporte pas de montant minium et son montant maximum est fixé
            pour chaque lot et pour chaque période d'exécution à 100 000 euro(s) HT. Il est exécutoire
            à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 Décembre 2027. Il pourra ensuite faire l'objet
            de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son
            terme ne puisse excéder le 31/12/2030. L'exécution du présent accord- cadre comporte
            une clause d'insertion sociale en application des articles L2112-2 &amp;amp;amp; L2112-3
            du code de la commande publique</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Mdim du Sud Gironde, du Bassin Arcachon et de Graves-Entre-Deux-Mers . Accord-cadre
                  sans minimum et un maxi de 100 000 euro(s) Ht par période d'exécution. Il pourra ensuite
                  faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année
                  sans que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2030. En cas d'atteinte du montant
                  maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée.
                  Lieu d'exécution: 33-Département de la Gironde</li>
               <li>2 : Mdim du Libournais, du Médoc et de la Haute Gironde. Accord-cadre sans minimum
                  et un maxi de 100 000 euro(s) Ht par période d'exécution. Il pourra ensuite faire
                  l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans
                  que son terme ne puisse excéder le 31 Décembre 2030. En cas d'atteinte du montant
                  maximum, le pouvoir adjudicateur pourra reconduire le contrat de manière anticipée.
                  Lieu d'exécution: 33-Département de la Gironde</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>19/11/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
